Règlement modifiant le Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages : DORS/2020-179

La Gazette du Canada, Partie II, volume 154, numéro 18

Enregistrement

DORS/2020-179 Le 25 août 2020

LOI SUR LA PROTECTION D’ESPÈCES ANIMALES OU VÉGÉTALES SAUVAGES ET LA RÉGLEMENTATION DE LEUR COMMERCE INTERNATIONAL ET INTERPROVINCIAL

C.P. 2020-572 Le 23 août 2020

Sur recommandation du ministre de l’Environnement et en vertu de l’article 21^{référence a} de la Loi sur la protection d’espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial^{référence b}, Son Excellence la Gouverneure générale en conseil prend le Règlement modifiant le Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages, ci-après.

Règlement modifiant le Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages

Modification

1 L’annexe I du Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages^{référence 1} est remplacée par l’annexe I figurant à l’annexe du présent règlement.

Entrée en vigueur

2 Le présent règlement entre en vigueur à la date de son enregistrement.

ANNEXE

(Article 1)

ANNEXE I

(article 3, paragraphe 6(3), article 14, paragraphe 15(1) et article 20)

Animaux et végétaux mentionnés sous les rubriques « fauna » ou « flora » des annexes de la Convention

1 Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente annexe.

accessoire fini d’instrument de musique Accessoire d’instrument de musique (visé au chapitre 92 du Système harmonisé, « Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ») qui est distinct de l’instrument de musique, et qui est spécialement conçu ou façonné pour être utilisé explicitement en association avec l’instrument et qui ne nécessite aucune autre modification pour être utilisé. (finished musical instrument accessory)
bois transformé Bois (y compris les lames et frises à parquet non assemblées) profilé (langueté, rainé, bouveté, feuilluré, chanfreiné, joint en V, mouluré, arrondi ou similaire) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, selon le code du Système harmonisé 44.09. (transformed wood)
code du Système harmonisé Numéro attribué à des marchandises selon le Système harmonisé. (Harmonized System Code)
Comité permanent Le comité constitué par les parties à la Convention pour conseiller le Secrétariat sur la mise en œuvre de la Convention et exécuter les fonctions qui lui sont attribuées par celles-ci. (Standing Committee)
copeaux de bois Bois qui est transformé en petits fragments. (wood chips)
destinataires appropriés et acceptables S’entend des destinataires qui satisfont aux conditions : suivantes :
- a) une « autorité scientifique » et un « organe de gestion », au sens de l’Article I de la Convention, de l’État d’importation sont d’avis qu’ils disposent des installations adéquates pour conserver et traiter avec soin des spécimens vivants;
- b) les autorités scientifiques et les organes de gestion de l’État d’importation et de l’État d’exportation sont d’avis que le commerce des spécimens vivants favoriserait la conservation in situ. (appropriate and acceptable destinations)
envoi Cargaison transportée selon les termes d’un connaissement ou d’une lettre de transport aérien unique, indépendamment de la quantité ou du nombre de conteneurs ou de colis, ou de morceaux portés, transportés ou inclus dans les bagages personnels. (shipment)
extrait Substance obtenue directement à partir d’un matériel végétal par des moyens physiques ou chimiques, indépendamment du procédé de fabrication, qu’elle soit à l’état solide (par exemple, cristaux, résines, particules fines ou grossières), à l’état semi-solide (par exemple, gommes ou cires) ou à l’état liquide (par exemple, solutions, teintures, huiles ou huiles essentielles). (extract)
instrument de musique fini Instrument de musique (visé au chapitre 92 du Système harmonisé, « Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments » ) prêt à être utilisé ou ne nécessitant que l’installation de ses parties pour être prêt à être utilisé. Sont visés par la présente définition les « instruments anciens » (au sens des codes du Système harmonisé 97.05 et 97.06 du système harmonisé, relatifs « aux objets d’art, de collection ou d’antiquité »). (finished musical instrument)
parties finies d’un instrument de musique Parties d’un instrument de musique (visées au chapitre 92 du Système harmonisé, « Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments ») prêtes à être installées et spécialement conçues et façonnées pour être utilisées explicitement avec l’instrument de musique afin qu’il soit possible d’en jouer. (finished musical instrument parts)
poudre Substance sèche et solide, sous forme de particules fines ou grossières. (powder)
produits finis emballés et prêts pour le commerce de détail Produits, expédiés individuellement ou en vrac, ne nécessitant pas d’autres traitements, emballés et étiquetés pour l’utilisation finale ou le commerce de détail et prêts à être vendus au public ou utilisés par ce dernier. (finished products packaged and ready for retail trade)
reproduit artificiellement Cultivé dans des conditions contrôlées et issu de graines, de boutures, de divisions, de tissus calleux ou d’autres tissus végétaux, de spores ou d’autres propagules qui sont soit exemptés des dispositions de la Convention, soit issus d’un stock parental cultivé. (artificially propagated)
Secrétariat Le Secrétariat visé à l’Article XII de la Convention. (Secretariat)
Système harmonisé Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, publié par l’Organisation mondiale des douanes, avec ses modifications successives. (Harmonized System)

2 Les espèces énumérées aux annexes de la Convention et figurant à la présente annexe sont indiquées :

a) soit par le nom de l’espèce;
b) soit par l’ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée d’un tel taxon.

3 L’abréviation « spp. » est utilisée pour désigner toutes les espèces d’un taxon supérieur.

4 Les abréviations ci-après sont utilisées pour désigner des taxons végétaux inférieurs à l’espèce :

a) « ssp. » pour une sous-espèce;
b) « var. » pour une ou des variétés.

5 Les animaux hybrides qui, dans leur ascendance récente, ont au moins un spécimen d’une espèce inscrite aux Annexes I ou II de la Convention sont soumis aux dispositions de la Convention au même titre qu’une espèce complète, même si l’hybride en question n’est pas inscrit aux annexes de la Convention en tant que tel. Si l’ascendance récente comporte au moins un animal d’une espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention, les hybrides sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à cette annexe. Si au moins un animal de l’ascendance récente appartient à une espèce inscrite à l’Annexe II de la Convention et si cette ascendance ne comporte aucun spécimen d’une espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention, les hybrides sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe II de la Convention. Pour l’application du présent article, ascendance récente s’entend des quatre dernières générations.

6 Comme aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de FLORA (végétaux) inscrits à l’Annexe I de la Convention ne sont annotés de sorte que leurs hybrides soient assujettis aux dispositions de l’Article III de la Convention, les hybrides reproduits artificiellement à partir d’une ou plusieurs de ces espèces ou d’un ou plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés sous le couvert d’un certificat de reproduction artificielle et leurs graines, leurs pollens (y compris les pollinies), leurs fleurs coupées, ainsi que les cultures de tissus et de plantules obtenues in vitro à partir de ceux-ci, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

7 Les autres mentions de taxons supérieurs aux espèces sont données uniquement à titre d’information ou à des fins de classification.

8 Dans la présente annexe, seule la nomenclature scientifique latine a un statut légal. Les noms communs anglais et français sont inclus uniquement à titre de référence. La nomenclature scientifique latine est tirée de la Liste des espèces CITES, établie par le Centre de surveillance continue de la conservation mondiale de la nature du Programme des Nations Unies pour l’environnement, avec ses modifications successives. La Liste a été adoptée par la Conférence des Parties dans la résolution Conf. 12.11 comme répertoire officiel de noms scientifiques contenus dans les références normalisées de la CITES pour les espèces inscrites aux annexes de la Convention; elle inclut également, lorsqu’ils existent, les noms communs des animaux et des plantes.

9 Les noms des pays énumérés à la colonne III des parties I ou II de la présente annexe sont ceux des parties à la Convention qui ont fait inscrire les espèces ou leur population nationale de l’espèce à l’Annexe III de la Convention.

10 Lorsqu’une espèce est inscrite à l’une des annexes de la Convention, toutes les parties et tous les produits obtenus à partir de l’espèce sont visés, sauf si l’espèce est annotée pour indiquer que seuls des parties et des produits précis sont visés. Le symbole « # » suivi d’un nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur inscrit à l’Annexe II ou à l’Annexe III de la Convention renvoie à une note de bas de page de la partie II de la présente annexe. Elle indique les parties ou produits de plantes désignés comme « spécimens » soumis aux dispositions de la Convention conformément au sous-alinéa I b)iii).

PARTIE I

Fauna
Article	Colonne I Taxons réglementés	Colonne II Annexe de la Convention	Colonne III Pays d’inscription	Colonne IV Nom commun anglais	Colonne V Nom commun français
1.0.0.0	CHORDATA
1.1.0.0	MAMMALIA
1.1.1.0	ARTIODACTYLA
1.1.1.1	Antilocapridae
	(1) Antilocapra americana (Seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)	I		Mexican pronghorn antelope	Antilope à fourche du Mexique
1.1.1.2	Bovidae
	(1) Addax nasomaculatus	I		Addax	Addax à nez tacheté
	(2) Ammotragus lervia	II		Barbary sheep	Aoudad
	(3) Antilope cervicapra	III	Népal, Pakistan	Blackbuck antelope	Antilope cervicapre
	(4) Bos gaurus (Sauf la forme domestiquée, appelée Bos frontalis, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)	I		Gaur	Gaur
	(5) Bos mutus (Sauf la forme domestiquée, appelée Bos grunniens, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)	I		Wild yak	Yack sauvage
	(6) Bos sauveli	I		Kouprey	Kouprey
	(7) Boselaphus tragocamelus	III	Pakistan	Nilgai	Nilgaut
	(8) Bubalus arnee (Sauf la forme domestiquée, appelée Bubalus bubalis, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)	III	Népal	Wild Asiatic buffalo	Buffle sauvage d’Asie
	(9) Bubalus depressicornis	I		Lowland anoa	Anoa des plaines
	(10) Bubalus mindorensis	I		Tamaraw	Tamarau
	(11) Bubalus quarlesi	I		Mountain anoa	Anoa des montagnes
	(12) Budorcas taxicolor	II		Takin	Takin
	(13) Capra caucasica	II		Western tur	Bouquetin du Caucase
	(14) Capra falconeri	I		Markhor	Markhor
	(15) Capra hircus aegagrus (Sauf la forme domestiquée, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)	III	Pakistan	Goat	Chèvre
	(16) Capra sibirica	III	Pakistan	Siberian ibex	Ibex de Sibérie
	(17) Capricornis milneedwardsii	I		Chinese serow	Capricorne de Milneedwards
	(18) Capricornis rubidus	I		Red serow	Capricorne rouge
	(19) Capricornis sumatraensis	I		Sumatra serow	Capricorne de Sumatra
	(20) Capricornis thar	I		Himalayan serow	Capricorne de l’Himalaya
	(21) Cephalophus brookei	II		Duiker	Céphalophe
	(22) Cephalophus dorsalis	II		Bay duiker	Céphalophe à bande dorsale noire
	(23) Cephalophus jentinki	I		Jentink’s duiker	Céphalophe de Jentink
	(24) Cephalophus ogilbyi	II		Ogilby’s duiker	Céphalophe d’Ogilby
	(25) Cephalophus silvicultor	II		Yellow-backed duiker	Céphalophe à dos jaune
	(26) Cephalophus zebra	II		Zebra antelope	Céphalophe zébré
	(27) Damaliscus pygargus pygargus	II		Bontebok	Bontebok
	(28) Gazella bennettii	III	Pakistan	Indian gazelle	Gazelle d’Asie du Sud
	(29) Gazella cuvieri	I		Mountain gazelle	Edmi
	(30) Gazella dorcas	III	Algérie, Tunisie	Dorcas gazelle	Dorcas
	(31) Gazella leptoceros	I		Slender-horned gazelle	Gazelle à cornes grêles
	(32) Hippotragus niger variani	I		Giant sable antelope	Hippotrague noir géant
	(33) Kobus leche	II		Lechwe	Lechwe
	(34) Naemorhedus baileyi	I		Red goral	Goral rouge
	(35) Naemorhedus caudatus	I		Long-tailed goral	Goral à queue longue
	(36) Naemorhedus goral	I		Himalayan goral	Bouquetin du Népal
	(37) Naemorhedus griseus	I		Chinese goral	Goral de Chine
	(38) Nanger dama	I		Dama gazelle	Gazelle dama
	(39) Oryx dammah	I		Scimitar-horned oryx	Oryx algazelle
	(40) Oryx leucoryx	I		Arabian oryx	Oryx d’Arabie
	(41) Ovis ammon	II		Argali sheep	Argali
	(42) Ovis arabica	II		Arabian wild sheep	Mouflon
	(43) Ovis bochariensis	II		Bukhara urial	Mouflon
	(44) Ovis canadensis (Seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)	II		Bighorn sheep	Mouflon d’Amérique
	(45) Ovis collium	II		Kazakhstan argali	Mouflon
	(46) Ovis cycloceros	II		Afghan urial	Mouflon
	(47) Ovis darwini	II		Gobi argali	Mouflon
	(48) Ovis gmelini (Seulement la population de Chypre; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)	I		Cyprian mouflon	Mouflon de Chypre
	(49) Ovis hodgsoni	I		Tibetan argali	Mouflon des montagnes
	(50) Ovis jubata	II		Shansi argali	Mouflon
	(51) Ovis karelini	II		Tianshan argali	Mouflon
	(52) Ovis nigrimontana	I		Kara Tau argali	Mouflon du Kazakhstan
	(53) Ovis polii	II		Marco Polo argali	Mouflon
	(54) Ovis punjabiensis	II			Mouflon
	(55) Ovis severtzovi	II		Severtzov’s argali	Mouflon
	(56) Ovis vignei	I		Ladakh urial	Mouflon de Ladak
	(57) Pantholops hodgsonii	I		Tibetan antelope	Antilope du Tibet
	(58) Philantomba monticola	II		Blue duiker	Céphalophe bleu
	(59) Pseudois nayaur	III	Pakistan	Himalayan blue sheep	Mouton bleu de l’Himalaya
	(60) Pseudoryx nghetinhensis	I		Vu quang ox	Saola
	(61) Rupicapra pyrenaica ornata	II		Abruzzi chamois	Chamois des Abruzzes
	(62) Saiga borealis (Un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales.)	II		Mongolian saiga	Saiga de Mongolie
	(63) Saiga tatarica (Un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales.)	II		Saiga antelope	Saiga
	(64) Tetracerus quadricornis	III	Népal	Four-horned antelope	Tétracère
1.1.1.3	Camelidae
	(1) Lama guanicoe	II		Guanaco	Guanaco
	(2) Vicugna vicugna (Sauf les populations de l’Argentine [les populations des provinces de Jujuy, de Catamarcaet et de Salta, et les populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], du Chili [populations de la région de Tarapacá et de la région d’Arica et Parinacota], de l’Équateur [toute la population], du Pérou [toute la population] et de l’État plurinational de la Bolivie [toute la population] , qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Vicugna	Vigogne
	(3) Vicugna vicugna (Seulement les populations de l’Argentine [les populations des provinces de Jujuy, de Catamarca et de Salta et les populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], du Chili [populations de la région de Tarapacá et de la région d’Arica et Parinacota], de l’Équateur [toute la population], du Pérou [toute la population] et de l’État plurinational de la Bolivie [toute la population] ; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.^{note 1 du tableau 1})	II		Vicugna	Vigogne
1.1.1.4	Cervidae
	(1) Axis calamianensis	I		Calamian deer	Cerf calamian
	(2) Axis kuhlii	I		Bawean Kuhl’s deer	Cerf de Kuhl
	(3) Axis porcinus (Sauf la sous-espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)	III	Pakistan	Indian hog deer	Cerf cochon
	(4) Axis porcinus annamiticus	I		Ganges hog deer	Cerf cochon du Gange
	(5) Blastocerus dichotomus	I		Marsh deer	Cerf des marais
	(6) Cervus elaphus bactrianus	II		Bactrian red deer	Cerf rouge du Turkestan
	(7) Cervus elaphus barbarus	III	Algérie, Tunisie	Barbary deer	Cerf rouge
	(8) Cervus elaphus hanglu	I		Kashmir stag	Cerf du Cachemire
	(9) Dama dama mesopotamica	I		Persian fallow deer	Daim persan
	(10) Hippocamelus spp.	I		Andean deers	Cerfs des Andes
	(11) Mazama temama cerasina	III	Guatemala	Red brocket deer	Daguet rouge
	(12) Muntiacus crinifrons	I		Black muntjac	Muntjac noir
	(13) Muntiacus vuquangensis	I		Giant muntjac	Muntjac géant
	(14) Odocoileus virginianus mayensis	III	Guatemala	Guatemalan white-tailed deer	Cerf à queue blanche du Guatemala
	(15) Ozotoceros bezoarticus	I		Pampas deer	Cerf des Pampas
	(16) Pudu mephistophiles	II		Northern pudu	Pudu du Nord
	(17) Pudu puda	I		Chilean pudu	Pudu du Sud
	(18) Rucervus duvaucelii	I		Barasingha	Barasinga
	(19) Rucervus eldii	I		Eld’s deer	Cerf d’Eld
1.1.1.5	Giraffidae
	(1) Giraffa camelopardalis	II		Giraffe	Girafe
1.1.1.6	Hippopotamidae
	(1) Hexaprotodon liberiensis	II		Pygmy hippopotamus	Hippopotame nain
	(2) Hippopotamus amphibius	II		Hippopotamus	Hippopotame amphibie
1.1.1.7	Moschidae
	(1) Moschus spp. (Seulement les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Musk deer	Porte-musc
	(2) Moschus spp. (Sauf les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Musk deer	Porte-musc
1.1.1.8	Suidae
	(1) Babyrousa babyrussa	I		Babirusa	Babiroussa
	(2) Babyrousa bolabatuensis	I		Bola Batu babirusa	Babiroussa des Célèbes
	(3) Babyrousa celebensis	I		North Sulawesi babirusa	Babiroussa des Célèbes
	(4) Babyrousa togeanensis	I		Malenge babirusa	Babiroussa de l’île Togian
	(5) Sus salvanius	I		Pygmy hog	Sanglier nain
1.1.1.9	Tayassuidae
	(1) Tayassuidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et les populations de Pecari tajacu des États-Unis d’Amérique et du Mexique, qui ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)	II		Peccaries	Pécaris
	(2) Catagonus wagneri	I		Giant peccary	Pécari géant
1.1.2.0	CARNIVORA
1.1.2.1	Ailuridae
	(1) Ailurus fulgens	I		Red panda	Petit panda
1.1.2.2	Canidae
	(1) Canis aureus	III	Inde	Golden jackal	Chacal commun
	(2) Canis lupus (Seulement les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention. Exclut la forme domestiquée et le dingo, appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo, qui ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)	I		Wolf	Loup
	(3) Canis lupus (Sauf les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que la forme domestiquée et le dingo, appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo, qui ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)	II		Wolf	Loup
	(4) Cerdocyon thous	II		Forest fox	Renard crabier
	(5) Chrysocyon brachyurus	II		Maned wolf	Loup à crinière
	(6) Cuon alpinus	II		Asiatic wild dog	Chien sauvage d’Asie
	(7) Lycalopex culpaeus	II		South American fox	Renard Colfeo
	(8) Lycalopex fulvipes	II		Darwin’s fox	Renard de Darwin
	(9) Lycalopex griseus	II		Argentine grey fox	Renard gris de l’Argentine
	(10) Lycalopex gymnocercus	II		Pampas fox	Renard d’Azara
	(11) Speothos venaticus	I		Bush dog	Chien des buissons
	(12) Vulpes bengalensis	III	Inde	Bengal fox	Renard du Bengale
	(13) Vulpes cana	II		Afghan fox	Renard d’Afghanistan
	(14) Vulpes vulpes griffithi	III	Inde	Kashmir fox	Renard roux
	(15) Vulpes vulpes montana	III	Inde	Tibetan fox	Renard roux
	(16) Vulpes vulpes pusilla	III	Inde	Little red fox	Renard roux
	(17) Vulpes zerda	II		Fennec fox	Fennec
1.1.2.3	Eupleridae
	(1) Cryptoprocta ferox	II		Fossa	Foussa
	(2) Eupleres goudotii	II		Slender falanouc	Euplère de Goudot
	(3) Fossa fossana	II		Fanaloka	Civette fossane
1.1.2.4	Felidae
	(1) Felidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. Pour Panthera leo (populations africaines) : un quota annuel d’exportation de zéro est établi pour les spécimens d’os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales. Des quotas annuels d’exportation pour le commerce d’os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents à des fins commerciales, résultant de l’activité d’élevage en captivité en Afrique du Sud seront établis et communiqués chaque année au Secrétariat.)	II		Cats	Félidés, chats
	(2) Acinonyx jubatus (Des quotas d’exportation annuels pour les spécimens d’animaux vivants et de trophées de chasse sont ainsi alloués : Botswana : 5; Namibie : 150; Zimbabwe : 50. Le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l’Article III de la Convention.)	I		Cheetah	Guépard
	(3) Caracal caracal (Seulement la population de l’Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Caracal	Caracal
	(4) Catopuma temminckii	I		Asiatic golden cat	Chat doré d’Asie
	(5) Felis nigripes	I		Black-footed cat	Chat à pieds noirs
	(6) Herpailurus yagouaroundi (Seulement les populations de l’Amérique centrale et de l’Amérique du Nord; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Jaguarundi	Jaguarundi
	(7) Leopardus geoffroyi	I		Geoffroy’s cat	Chat de Geoffroy
	(8) Leopardus guttulus	I		Southern tigrina	Chat-tigre
	(9) Leopardus jacobita	I		Andean cat	Chat des Andes
	(10) Leopardus pardalis	I		Ocelot	Ocelot
	(11) Leopardus tigrinus	I		Little spotted cat	Chat-tigre tacheté
	(12) Leopardus wiedii	I		Margay	Margay
	(13) Lynx pardinus	I		Spanish lynx	Lynx d’Espagne
	(14) Neofelis diardi	I		Sunda Clouded leopard	Panthère nébuleuse
	(15) Neofelis nebulosa	I		Clouded leopard	Panthère longibande
	(16) Panthera leo (Seulement les populations de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Asiatic lion	Lion d’Asie
	(17) Panthera onca	I		Jaguar	Jaguar
	(18) Panthera pardus	I		Leopard	Léopard
	(19) Panthera tigris	I		Tiger	Tigre
	(20) Panthera uncia	I		Snow leopard	Léopard des neiges
	(21) Pardofelis marmorata	I		Marbled cat	Chat marbré
	(22) Prionailurus bengalensis bengalensis (Seulement les populations du Bangladesh, de l’Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Leopard cat	Chat-léopard
	(23) Prionailurus planiceps	I		Flat-headed cat	Chat à tête plate
	(24) Prionailurus rubiginosus (Seulement la population de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Rusty-spotted cat	Chat rougeâtre
	(25) Puma concolor (Seulement les populations du Costa Rica et du Panama; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Central American puma	Puma d’Amérique centrale
1.1.2.5	Herpestidae
	(1) Herpestes edwardsi	III	Inde, Pakistan	Indian gray mongoose	Mangouste d’Edwards
	(2) Herpestes fuscus	III	Inde	Indian brown mongoose	Mangouste brune de l’Inde
	(3) Herpestes javanicus	III	Pakistan	Small Asian mongoose	Petite mangouste indienne
	(4) Herpestes javanicus auropunctatus	III	Inde	Gold-spotted mongoose	Mangouste tachetée de l’Inde
	(5) Herpestes smithii	III	Inde	Ruddy mongoose	Mangouste vermeille
	(6) Herpestes urva	III	Inde	Crab-eating mongoose	Mangouste crabière
	(7) Herpestes vitticollis	III	Inde	Stripe-necked mongoose	Mangouste à cou rayé
1.1.2.6	Hyaenidae
	(1) Hyaena hyaena	III	Pakistan	Striped hyena	Hyène rayée
	(2) Proteles cristata	III	Botswana	Aardwolf	Loup fouisseur
1.1.2.7	Mephitidae
	(1) Conepatus humboldtii	II		Patagonian skunk	Mouffette de Patagonie
1.1.2.8	Mustelidae (Lutrinae)
	(1) Lutrinae spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Otters	Loutres
	(2) Aonyx capensis microdon (Seulement les populations du Cameroun et du Nigéria; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Small-toothed clawless otter	Loutre à joues blanches du Cameroun
	(3) Aonyx cinerea	I		Small-clawed otter	Loutre cendrée
	(4) Enhydra lutris nereis	I		Southern sea otter	Loutre de mer méridionale
	(5) Lontra felina	I		Marine otter	Loutre de mer
	(6) Lontra longicaudis	I		Chilean otter	Loutre à longue queue
	(7) Lontra provocax	I		Chilean river otter	Loutre du Chili
	(8) Lutra lutra	I		European otter	Loutre commune
	(9) Lutra nippon	I		Japanese otter	Loutre japonaise
	(10) Lutrogale perspicillata	I		Smooth-coated otter	Loutre d’Asie
	(11) Pteronura brasiliensis	I		Giant otter	Loutre géante
1.1.2.9	Mustelidae (Mustelinae)
	(1) Eira barbara	III	Honduras	Tayra	Tayra
	(2) Martes flavigula	III	Inde	Yellow-throated South Indian marten	Martre à gorge jaune de l’Inde du Sud
	(3) Martes foina intermedia	III	Inde	Beech marten	Martre fouine
	(4) Martes gwatkinsii	III	Inde	Nilgiri marten	Martre de l’Inde du Sud
	(5) Mellivora capensis	III	Botswana	Ratel	Ratel
	(6) Mustela altaica	III	Inde	Mountain weasel	Belette de montagne
	(7) Mustela erminea ferghanae	III	Inde	Ermine	Hermine
	(8) Mustela kathiah	III	Inde	Yellow-bellied weasel	Belette à ventre jaune
	(9) Mustela nigripes	I		Black-footed ferret	Putois à pieds noirs
	(10) Mustela sibirica	III	Inde	Siberian weasel	Belette de Sibérie
1.1.2.10	Odobenidae
	(1) Odobenus rosmarus	III	Canada	Walrus	Morse
1.1.2.11	Otariidae
	(1) Arctocephalus spp. (Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)	II		Southern fur seals	Otaries à fourrure australe
	(2) Arctocephalus townsendi	I		Guadalupe fur seal	Otarie à fourrure d’Amérique
1.1.2.12	Phocidae
	(1) Mirounga leonina	II		Southern elephant seal	Éléphant de mer du Sud
	(2) Monachus spp.	I		Monk seals	Phoques-moines
1.1.2.13	Procyonidae
	(1) Nasua narica	III	Honduras	White-nosed coati	Coati à museau blanc
	(2) Nasua nasua solitaria	III	Uruguay	Coatimundi	Coati de montagne
	(3) Potos flavus	III	Honduras	Kinkajou	Poto
1.1.2.14	Ursidae
	(1) Ursidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Bears	Ours
	(2) Ailuropoda melanoleuca	I		Giant panda	Panda géant
	(3) Helarctos malayanus	I		Sun bear	Ours malais
	(4) Melursus ursinus	I		Sloth bear	Ours de l’Inde
	(5) Tremarctos ornatus	I		Spectacled bear	Ours à lunettes
	(6) Ursus arctos (Seulement les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Grizzly	Grizzli
	(7) Ursus arctos isabellinus	I		Himalayan brown bear	Ours brun
	(8) Ursus thibetanus	I		Himalayan black bear	Ours à collier
1.1.2.15	Viverridae
	(1) Arctictis binturong	III	Inde	Binturong	Binturong
	(2) Civettictis civetta	III	Botswana	African civet	Civette d’Afrique
	(3) Cynogale bennettii	II		Otter civet	Civette-loutre de Sumatra
	(4) Hemigalus derbyanus	II		Banded palm civet	Civette palmiste à bandes
	(5) Paguma larvata	III	Inde	Masked palm civet	Civette palmiste à masque
	(6) Paradoxurus hermaphroditus	III	Inde	Common palm civet	Civette palmiste hermaphrodite
	(7) Paradoxurus jerdoni	III	Inde	Jerdon’s palm civet	Civette palmiste de Jerdon
	(8) Prionodon linsang	II		Banded linsang	Linsang à bandes
	(9) Prionodon pardicolor	I		Spotted linsang	Linsang tacheté
	(10) Viverra civettina	III	Inde	Large spotted civet	Civette à grandes taches
	(11) Viverra zibetha	III	Inde	Large Indian civet	Grande civette de l’Inde
	(12) Viverricula indica	III	Inde	Small Indian civet	Civette de l’Inde
1.1.3.0	CETACEA
	(1) CETACEA spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Un quota annuel d’exportation de zéro a été établi pour les spécimens vivants de la population de Tursiops truncatus de la mer Noire prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.)	II		Whales, dolphins, porpoises	Baleines, dauphins, marsouins
1.1.3.1	Balaenidae
	(1) Balaena mysticetus	I		Bowhead whale	Baleine boréale
	(2) Eubalaena spp.	I		Right whales	Baleines franches
1.1.3.2	Balaenopteridae
	(1) Balaenoptera acutorostrata (Sauf la population du Groenland occidental, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention.)	I		Minke whale	Petit rorqual
	(2) Balaenoptera bonaerensis	I		Antarctic minke whale	Petit rorqual
	(3) Balaenoptera borealis	I		Sei whale	Rorqual boréal
	(4) Balaenoptera edeni	I		Bryde’s whale	Balénoptère de Bryde
	(5) Balaenoptera musculus	I		Blue whale	Rorqual bleu
	(6) Balaenoptera omurai	I		Omura’s whale	Rorqual d’Omura
	(7) Balaenoptera physalus	I		Fin whale	Rorqual commun
	(8) Megaptera novaeangliae	I		Humpback whale	Rorqual à bosse
1.1.3.3	Delphinidae
	(1) Orcaella brevirostris	I		Irrawaddy dolphin	Orcelle
	(2) Orcaella heinsohni	I		Australian snubfin dolphin	Dauphin à aileron retroussé d’Australie
	(3) Sotalia spp.	I		White dolphins	Dauphins blancs
	(4) Sousa spp.	I		Humpback dolphins	Dauphins à bosse
1.1.3.4	Eschrichtiidae
	(1) Eschrichtius robustus	I		Gray whale	Baleine grise
1.1.3.5	Iniidae
	(1) Lipotes vexillifer	I		Chinese river dolphin	Dauphin d’eau douce de Chine
1.1.3.6	Neobalaenidae
	(1) Caperea marginata	I		Pygmy right whale	Baleine franche naine
1.1.3.7	Phocoenidae
	(1) Neophocaena asiaeorientalis	I		Narrow-ridged finless porpoise	Marsouin aptère
	(2) Neophocaena phocaenoides	I		Black finless porpoise	Marsouin noir
	(3) Phocoena sinus	I		Gulf of California harbour porpoise	Marsouin du Pacifique
1.1.3.8	Physeteridae
	(1) Physeter macrocephalus	I		Sperm whale	Cachalot macrocéphale
1.1.3.9	Platanistidae
	(1) Platanista spp.	I		Ganges dolphins	Dauphins du Gange
1.1.3.10	Ziphiidae
	(1) Berardius spp.	I		Giant bottlenose whales	Grandes baleines à bec
	(2) Hyperoodon spp.	I		Bottlenose whales	Baleines à bec
1.1.4.0	CHIROPTERA
1.1.4.1	Phyllostomidae
	(1) Platyrrhinus lineatus	III	Uruguay	White-lined bat	Sténoderme pseudo-vampire
1.1.4.2	Pteropodidae
	(1) Acerodon spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Flying foxes	Roussettes
	(2) Acerodon jubatus	I		Golden-capped fruit bat	Roussette à couronne dorée
	(3) Pteropus spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et Pteropus brunneus, qui n’est pas inscrite aux annexes de la Convention.)	II		Flying foxes	Roussettes
	(4) Pteropus insularis	I		Truk flying fox	Roussette des îles Truk
	(5) Pteropus loochoensis	I		Japanese flying fox	Roussette d’Okinawa
	(6) Pteropus mariannus	I		Marianas flying fox	Roussette des îles Mariannes
	(7) Pteropus molossinus	I		Ponape flying fox	Roussette de Ponape
	(8) Pteropus pelewensis	I		Palau flying fox	Roussette des Palaos
	(9) Pteropus pilosus	I		Large Palau flying fox	Roussette des Palaos
	(10) Pteropus samoensis	I		Samoan flying fox	Roussette des îles Samoa
	(11) Pteropus tonganus	I		Insular flying fox	Roussette des îles Tonga
	(12) Pteropus ualanus	I		Kosrae flying fox	Roussette de Kosrae
	(13) Pteropus yapensis	I		Yap flying fox	Roussette de Yap
1.1.5.0	CINGULATA
1.1.5.1	Dasypodidae
	(1) Cabassous tatouay	III	Uruguay	Naked-tailed armadillo	Tatou à queue nue
	(2) Chaetophractus nationi (Un quota annuel d’exportation de zéro a été établi. Tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.)	II		Hairy armadillo	Tatou
	(3) Priodontes maximus	I		Giant armadillo	Tatou géant
1.1.6.0	DASYUROMORPHIA
1.1.6.1	Dasyuridae
	(1) Sminthopsis longicaudata	I		Long-tailed marsupial-mouse	Souris marsupiale à longue queue
	(2) Sminthopsis psammophila	I		Large desert marsupial-mouse	Souris marsupiale du désert
1.1.7.0	DIPROTODONTIA
1.1.7.1	Macropodidae
	(1) Dendrolagus inustus	II		Grizzled tree kangaroo	Kangourou arboricole gris
	(2) Dendrolagus ursinus	II		Black tree kangaroo	Kangourou arboricole noir
	(3) Lagorchestes hirsutus	I		Western hare-wallaby	Wallaby-lièvre de l’ouest
	(4) Lagostrophus fasciatus	I		Banded hare-wallaby	Wallaby-lièvre rayé
	(5) Onychogalea fraenata	I		Bridled nail-tailed wallaby	Wallaby bridé
1.1.7.2	Phalangeridae
	(1) Phalanger intercastellanus	II		Eastern common cuscus	Couscous commun de l’Est
	(2) Phalanger mimicus	II		Cryptic cuscus	Couscous commun du Sud
	(3) Phalanger orientalis	II		Grey cuscus	Couscous gris
	(4) Spilocuscus kraemeri	II		Admiralty cuscus	Couscous de l’ïle de l’Amirauté
	(5) Spilocuscus maculatus	II		Spotted cuscus	Couscous tacheté
	(6) Spilocuscus papuensis	II		Waigeo cuscus	Couscous Waigeou
1.1.7.3	Potoroidae
	(1) Bettongia spp.	I		Rat-kangaroos	Bettongies
1.1.7.4	Vombatidae
	(1) Lasiorhinus krefftii	I		Queensland hairy-nosed wombat	Wombat à nez poilu
1.1.8.0	LAGOMORPHA
1.1.8.1	Leporidae
	(1) Caprolagus hispidus	I		Hispid Assam rabbit	Lapin de l’Assam
	(2) Romerolagus diazi	I		Volcano rabbit	Lapin des volcans
1.1.9.0	MONOTREMATA
1.1.9.1	Tachyglossidae
	(1) Zaglossus spp.	II		Long-nosed spiny anteaters	Échidnés à bec courbé
1.1.10.0	PERAMELEMORPHIA
1.1.10.1	Peramelidae
	(1) Perameles bougainville	I		Western barred-bandicoot	Bandicoot de Bougainville
1.1.10.2	Thylacomyidae
	(1) Macrotis lagotis	I		Greater rabbit-eared bandicoot	Grand bandicoot-lapin
1.1.11.0	PERISSODACTYLA
1.1.11.1	Equidae
	(1) Equus africanus (Sauf la forme domestiquée, appelée Equus asinus, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)	I		African wild ass	Âne sauvage de l’Afrique
	(2) Equus grevyi	I		Grevy’s zebra	Zèbre de Grevy
	(3) Equus hemionus (Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Asiatic wild ass	Hémippe
	(4) Equus hemionus hemionus	I		Mongolian wild ass	Âne sauvage de Mongolie
	(5) Equus hemionus khur	I		Indian wild ass	Âne sauvage de l’Inde
	(6) Equus kiang	II		Kiang	Âne sauvage du Tibet
	(7) Equus przewalskii	I		Przewalski’s horse	Cheval de Przewalski
	(8) Equus zebra hartmannae	II		Hartman’s mountain zebra	Zèbre de montagne
	(9) Equus zebra zebra	II		Cape Mountain zebra	Zèbre de montagne du Cap
1.1.11.2	Rhinocerotidae
	(1) Rhinocerotidae spp. (Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Rhinoceroses	Rhinocéros
	(2) Ceratotherium simum simum (Seulement les populations d’Afrique du Sud et de l’Eswatini; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention. À seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables et celui de trophées de chasse. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.)	II		Southern white rhinoceros	Rhinocéros blanc du Sud
1.1.11.3	Tapiridae
	(1) Tapiridae spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Tapirs	Tapirs
	(2) Tapirus terrestris	II		Brazilian tapir	Tapir d’Amérique
1.1.12.0	PHOLIDOTA
1.1.12.1	Manidae
	(1) Manis spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Pangolins	Pangolins
	(2) Manis crassicaudata	I		Indian pangolin	Grand pangolin de l’Inde, Pangolin à grosse queue
	(3) Manis culionensis	I		Philippine pangolin	Pangolin des Philippines
	(4) Manis gigantea	I		Giant pangolin	Pangolin géant, Grand pangolin
	(5) Manis javanica	I		Sunda pangolin	Pangolin malais, Pangolin javanais
	(6) Manis pentadactyla	I		Chinese pangolin	Pangolin de Chine, Pangolin à queue courte
	(7) Manis temminckii	I		South African pangolin	Pangolin de Temminck, Pangolin terrestre du Cap
	(8) Manis tetradactyla	I		Long-tailed pangolin	Pangolin à longue queue, Pangolin tétradactyle
	(9) Manis tricuspis	I		White-bellied pangolin	Pangolin à écailles tricuspides, Pangolin commun
1.1.13.0	PILOSA
1.1.13.1	Bradypodidae
	(1) Bradypus pygmaeus	II		Pygmy three-toed sloth	Paresseux nain
	(2) Bradypus variegatus	II		Bolivian three-toed sloth	Paresseux tridactyle de Bolivie
1.1.13.2	Myrmecophagidae
	(1) Myrmecophaga tridactyla	II		Giant anteater	Grand fourmilier
	(2) Tamandua mexicana	III	Guatemala	Northern Tamandua	Fourmilier à collier
1.1.14.0	PRIMATES
	(1) PRIMATES spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Apes, monkeys	Primates
1.1.14.1	Atelidae
	(1) Alouatta coibensis	I		Mantled howler monkey	Singe hurleur à manteau
	(2) Alouatta palliata	I		Mantled howler monkey	Singe hurleur à manteau
	(3) Alouatta pigra	I		Guatemalan howler monkey	Hurleur du Guatemala
	(4) Ateles geoffroyi frontatus	I		Black-handed spider monkey	Singe-araignée aux mains noires
	(5) Ateles geoffroyi ornatus	I		Panama spider monkey, Red spider monkey	Atèle de Geoffroy du Panama, Atèle du Panama
	(6) Brachyteles arachnoides	I		Woolly spider monkey	Singe-araignée laineux
	(7) Brachyteles hypoxanthus	I		Northern muriqui	Singe
	(8) Oreonax flavicauda	I		Yellow-tailed woolly monkey	Singe laineux à queue jaune
1.1.14.2	Cebidae
	(1) Callimico goeldii	I		Goeldi marmoset	Tamarin de Goeldi
	(2) Callithrix aurita	I		White-eared marmoset	Ouistiti oreillard
	(3) Callithrix flaviceps	I		Buff-headed marmoset	Ouistiti à tête jaune
	(4) Leontopithecus spp.	I		Golden lion marmosets	Singes-lions
	(5) Saguinus bicolor	I		Bare-faced tamarin	Tamarin bicolore
	(6) Saguinus geoffroyi	I		Geoffroy’s tamarin	Tamarin de Geoffroy
	(7) Saguinus leucopus	I		White-footed tamarin	Tamarin à pieds blancs
	(8) Saguinus martinsi	I		Martin’s bare-faced tamarin	Tamarin
	(9) Saguinus oedipus	I		Crested tamarin	Tamarin à perruque
	(10) Saimiri oerstedii	I		Red-backed squirrel monkey	Singe écureuil à dos rouge
1.1.14.3	Cercopithecidae
	(1) Cercocebus galeritus	I		Crested mangabey	Cercocèbe à crète
	(2) Cercopithecus diana	I		Diana monkey	Cercopithèque diane
	(3) Cercopithecus roloway	I		Roloway monkey	Cercopithèque diane
	(4) Macaca silenus	I		Lion-tailed macaque	Macaque Ouandérou
	(5) Macaca sylvanus	I		Barbary macaque	Macaque de Gibraltar
	(6) Mandrillus leucophaeus	I		Drill	Drill
	(7) Mandrillus sphinx	I		Mandrill	Mandrill
	(8) Nasalis larvatus	I		Proboscis monkey	Nasique
	(9) Piliocolobus kirkii	I		Zanzibar red colobus	Colobe roux de Zanzibar
	(10) Piliocolobus rufomitratus	I		Tana River red colobus	Colobe roux de la Tana
	(11) Presbytis potenziani	I		Mentawi leaf monkey	Semnopithèque de Mentawi
	(12) Pygathrix spp.	I		Doucs	Doucs
	(13) Rhinopithecus spp.	I		Snub-nosed monkeys	Rhinopithèques
	(14) Semnopithecus ajax	I		Kashmir grey langur	Langur gris cachemire
	(15) Semnopithecus dussumieri	I		Southern Plains grey langur	Semnopithèque de Dussumier
	(16) Semnopithecus entellus	I		Northern Plains grey langur	Entelle de l’Inde
	(17) Semnopithecus hector	I		Tarai grey langur	Langur gris de Tarai
	(18) Semnopithecus hypoleucos	I		Black-footed grey langur	Entelle aux pieds noirs
	(19) Semnopithecus priam	I		Tufted grey langur	Langur gris tuffé
	(20) Semnopithecus schistaceus	I		Nepal grey langur	Semnopithèque ardoisé
	(21) Simias concolor	I		Mentawi Islands snub-nosed langur	Entelle de Pagi
	(22) Trachypithecus geei	I		Golden langur	Entelle dorée
	(23) Trachypithecus pileatus	I		Capped langur	Entelle pileuse
	(24) Trachypithecus shortridgei	I		Shortridge’s langur	Langur de Shortridge
1.1.14.4	Cheirogaleidae
	(1) Cheirogaleidae spp.	I		Dwarf lemurs	Chirogales
1.1.14.5	Daubentoniidae
	(1) Daubentonia madagascariensis	I		Aye-Aye	Aye-Aye
1.1.14.6	Hominidae
	(1) Gorilla beringei	I		Mountain gorilla	Gorille des montagnes
	(2) Gorilla gorilla	I		Gorilla	Gorille
	(3) Pan spp.	I		Chimpanzees	Chimpanzés
	(4) Pongo abelii	I		Sumatran orangutan	Orang-outan de Sumatra
	(5) Pongo pygmaeus	I		Bornean orangutan	Orang-outan de Bornéo
1.1.14.7	Hylobatidae
	(1) Hylobatidae spp.	I		Gibbons, siamangs	Gibbons, siamangs
1.1.14.8	Indriidae
	(1) Indriidae spp.	I		Indris, avahis, woolly lemurs, sifakas	Indris, avahis, propithèques, sifakas
1.1.14.9	Lemuridae
	(1) Lemuridae spp.	I		Lemurs	Lémuriens
1.1.14.10	Lepilemuridae
	(1) Lepilemuridae spp.	I		Sportive lemurs	Grands lépilémurs
1.1.14.11	Lorisidae
	(1) Nycticebus spp.	I		Slow lorises	Loris lents
1.1.14.12	Pitheciidae
	(1) Cacajao spp.	I		Uakaris	Ouakaris
	(2) Chiropotes albinasus	I		White-nosed saki	Saki à nez blanc
1.1.15.0	PROBOSCIDEA
1.1.15.1	Elephantidae
	(1) Elephas maximus	I		Asian elephant	Éléphant d’Asie
	(2) Loxodonta africana (Sauf les populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		African elephant	Éléphant d’Afrique
	(3) Loxodonta africana^{note 2 du tableau 1} (Seulement les populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		African elephant	Éléphant d’Afrique
1.1.16.0	RODENTIA
1.1.16.1	Chinchillidae
	(1) Chinchilla spp. (Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)	I		Chinchillas	Chinchillas
1.1.16.2	Cuniculidae
	(1) Cuniculus paca	III	Honduras	Paca	Paca
1.1.16.3	Dasyproctidae
	(1) Dasyprocta punctata	III	Honduras	Common agouti	Agouti
1.1.16.4	Erethizontidae
	(1) Sphiggurus mexicanus	III	Honduras	Mexican prehensile-tailed porcupine	Porc-épic préhensile
	(2) Sphiggurus spinosus	III	Uruguay	Paraguay hairy dwarf porcupine	Coendou épineux
1.1.16.5	Muridae
	(1) Leporillus conditor	II		Greater stick-nest rat	Rat architecte
	(2) Pseudomys fieldi	II		Shark Bay false mouse	Fausse souris de la baie de Shark
	(3) Xeromys myoides	II		False water-rat	Faux rat d’eau
	(4) Zyzomys pedunculatus	II		Central thick-tailed rat	Rat à grosse queue
1.1.16.6	Sciuridae
	(1) Cynomys mexicanus	I		Mexican prairie dog	Chien de prairie du Mexique
	(2) Marmota caudata	III	Inde	Long-tailed marmot	Marmotte à longue queue
	(3) Marmota himalayana	III	Inde	Himalayan marmot	Marmotte de l’Himalaya
	(4) Ratufa spp.	II		Giant squirrels	Écureuils géants
1.1.17.0	SCANDENTIA
	(1) SCANDENTIA spp.	II		Tree shrews	Tupaies
1.1.18.0	SIRENIA
1.1.18.1	Dugongidae
	(1) Dugong dugon	I		Dugong	Dugong
1.1.18.2	Trichechidae
	(1) Trichechus inunguis	I		Amazonian manatee	Lamantin de l’Amazone
	(2) Trichechus manatus	I		West Indian manatee	Lamantin des Antilles
	(3) Trichechus senegalensis	I		West African manatee	Lamantin du Sénégal
1.2.0.0	AVES
1.2.1.0	ANSERIFORMES
1.2.1.1	Anatidae
	(1) Anas aucklandica	I		Auckland Island flightless teal	Sarcelle terrestre des îles Auckland
	(2) Anas bernieri	II		Madagascar teal	Sarcelle de Madagascar
	(3) Anas chlorotis	I		New Zealand brown duck	Sarcelle de la Nouvelle-Zélande
	(4) Anas formosa	II		Baikal teal	Sarcelle élegante
	(5) Anas laysanensis	I		Laysan duck	Canard de Laysan
	(6) Anas nesiotis	I		Campbell Island flightless teal	Sarcelle de Campbell
	(7) Asarcornis scutulata	I		White-winged duck	Canard à ailes blanches
	(8) Branta canadensis leucopareia	I		Aleutian Canada goose	Bernache canadienne forme leucopareia
	(9) Branta ruficollis	II		Red-breasted goose	Bernache à cou roux
	(10) Branta sandvicensis	I		Hawaiian goose	Oie néné
	(11) Coscoroba coscoroba	II		Coscoroba swan	Cygne coscoroba
	(12) Cygnus melancoryphus	II		Black-necked swan	Cygne à cou noir
	(13) Dendrocygna arborea	II		West Indian whistling-duck	Dendrocygne à bec noir
	(14) Dendrocygna autumnalis	III	Honduras	Black-bellied tree whistling-duck	Dendrocygne à bec rouge
	(15) Dendrocygna bicolor	III	Honduras	Fulvous whistling-duck	Dendrocygne bicolore
	(16) Oxyura leucocephala	II		White-headed duck	Canard à tête blanche
	(17) Rhodonessa caryophyllacea	I		Pink-headed duck	Canard à tête rose
	(18) Sarkidiornis melanotos	II		Comb duck	Canard casqué
1.2.2.0	APODIFORMES
1.2.2.1	Trochilidae
	(1) Trochilidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Hummingbirds	Colibris
	(2) Glaucis dohrnii	I		Hook-billed hermit	Colibri à bec incurvé
1.2.3.0	CHARADRIIFORMES
1.2.3.1	Burhinidae
	(1) Burhinus bistriatus	III	Guatemala	Double-striped thick-knee	Oedicnème bistrié
1.2.3.2	Laridae
	(1) Larus relictus	I		Relict gull	Goéland de Mongolie
1.2.3.3	Scolopacidae
	(1) Numenius borealis	I		Eskimo curlew	Courlis esquimau
	(2) Numenius tenuirostris	I		Slender-billed curlew	Courlis à bec grêle
	(3) Tringa guttifer	I		Nordmann’s greenshank	Chevalier maculé
1.2.4.0	CICONIIFORMES
1.2.4.1	Balaenicipitidae
	(1) Balaeniceps rex	II		Shoebill	Bec-en-sabot du Nil
1.2.4.2	Ciconiidae
	(1) Ciconia boyciana	I		Japanese white stork	Cigogne blanche de Corée
	(2) Ciconia nigra	II		Black stork	Cigogne noire
	(3) Jabiru mycteria	I		Jabiru	Jabirou
	(4) Mycteria cinerea	I		Milky wood stork	Tantale blanc
1.2.4.3	Phoenicopteridae
	(1) Phoenicopteridae spp.	II		Flamingoes	Flamants
1.2.4.4	Threskiornithidae
	(1) Eudocimus ruber	II		Scarlet ibis	Ibis rouge
	(2) Geronticus calvus	II		Southern bald ibis	Ibis du Cap
	(3) Geronticus eremita	I		Hermit ibis	Ibis chauve
	(4) Nipponia nippon	I		Japanese crested ibis	Ibis Nippon
	(5) Platalea leucorodia	II		White spoonbill	Spatule blanche
1.2.5.0	COLUMBIFORMES
1.2.5.1	Columbidae
	(1) Caloenas nicobarica	I		Nicobar pigeon	Pigeon chauve
	(2) Ducula mindorensis	I		Mindoro imperial-pigeon	Pigeon de Mindoro
	(3) Gallicolumba luzonica	II		Bleeding-heart pigeon	Colombe poignardée
	(4) Goura spp.	II		Crowned pigeons	Gouras
	(5) Nesoenas mayeri	III	Maurice	Pink pigeon	Pigeon rose
1.2.6.0	CORACIIFORMES
1.2.6.1	Bucerotidae
	(1) Aceros spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Hornbills	Calaos
	(2) Aceros nipalensis	I		Rufous-necked hornbill	Calao à cou roux
	(3) Anorrhinus spp.	II		Hornbills	Calaos
	(4) Anthracoceros spp.	II		Hornbills	Calaos
	(5) Berenicornis spp.	II		White-crested hornbills	Calaos coiffés
	(6) Buceros spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Rhinoceros hornbills	Calaos rhinocéros
	(7) Buceros bicornis	I		Great Indian hornbill	Calao bicorne
	(8) Penelopides spp.	II		Hornbills	Calaos
	(9) Rhinoplax vigil	I		Helmeted hornbill	Calao à casque
	(10) Rhyticeros spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Hornbills	Calaos
	(11) Rhyticeros subruficollis	I		Plain-pouched hornbill	Calao à poche
1.2.7.0	CUCULIFORMES
1.2.7.1	Musophagidae
	(1) Tauraco spp.	II		Turacos	Touracos
1.2.8.0	FALCONIFORMES
	(1) FALCONIFORMES spp. (Sauf les espèces inscrites aux Annexes I et III de la Convention, ainsi que l’espèce Caracara lutosa et les espèces de la famille Cathartidae, qui ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)	II		Eagles, falcons, hawks, vultures	Aigles, faucons, éperviers, vautours
1.2.8.1	Accipitridae
	(1) Aquila adalberti	I		Adalbert’s Spanish Imperial eagle	Aigle impérial espagnol
	(2) Aquila heliaca	I		Imperial eagle	Aigle impérial
	(3) Chondrohierax uncinatus wilsonii	I		Cuban hook-billed kite	Milan de Cuba
	(4) Haliaeetus albicilla	I		White-tailed sea eagle	Pygargue à queue blanche
	(5) Harpia harpyja	I		Harpy eagle	Harpie féroce
	(6) Pithecophaga jefferyi	I		Great Philippine monkey-eating eagle	Aigle mangeur de singes
1.2.8.2	Cathartidae
	(1) Gymnogyps californianus	I		California condor	Condor de Californie
	(2) Sarcoramphus papa	III	Honduras	King vulture	Condor roi
	(3) Vultur gryphus	I		Andean condor	Condor des Andes
1.2.8.3	Falconidae
	(1) Falco araeus	I		Seychelles kestrel	Émouchet des Seychelles
	(2) Falco jugger	I		Laggar falcon	Faucon laggar
	(3) Falco newtoni (Seulement la population des Seychelles.)	I		Madagascar kestrel	Émouchet de Madagascar
	(4) Falco pelegrinoides	I		Barbary falcon	Faucon de barbarie
	(5) Falco peregrinus	I		Peregrine falcon	Faucon pèlerin
	(6) Falco punctatus	I		Mauritius kestrel	Émouchet de l’île Maurice
	(7) Falco rusticolus	I		Gyrfalcon	Faucon gerfaut
1.2.9.0	GALLIFORMES
1.2.9.1	Cracidae
	(1) Crax alberti	III	Colombie	Blue-knobbed Albert’s curassow	Hocco du Prince Albert
	(2) Crax blumenbachii	I		Red-billed curassow	Hocco à bec rouge
	(3) Crax daubentoni	III	Colombie	Yellow-knobbed curassow	Hocco d’Aubenton
	(4) Crax globulosa	III	Colombie	Wattled curassow	Hocco caronculé
	(5) Crax rubra	III	Colombie, Guatemala, Honduras	Great curassow	Grand hocco
	(6) Mitu mitu	I		Alagoas razor-billed curassow	Hocco mitu
	(7) Oreophasis derbianus	I		Horned guan	Pénélope cornue
	(8) Ortalis vetula	III	Guatemala, Honduras	Plain Eastern chachalaca	Chachalaca de l’Est
	(9) Pauxi pauxi	III	Colombie	Helmeted curassow	Pauxi Pierre
	(10) Penelope albipennis	I		White-winged guan	Pénélope à ailes blanches
	(11) Penelope purpurascens	III	Honduras	Crested guan	Pénélope huppée
	(12) Penelopina nigra	III	Guatemala	Highland little guan	Petite pénélope
	(13) Pipile jacutinga	I		Black-fronted piping guan	Pénélope à plastron
	(14) Pipile pipile	I		Trinidad piping guan	Pénélope siffleuse de la Trinité
1.2.9.2	Megapodiidae
	(1) Macrocephalon maleo	I		Maleo megapode	Mégapode maléo
1.2.9.3	Phasianidae
	(1) Argusianus argus	II		Great argus pheasant	Argus géant
	(2) Catreus wallichii	I		Cheer pheasant	Faisan de l’Himalaya
	(3) Colinus virginianus ridgwayi	I		Masked bobwhite	Colin de Virginie de Ridgway
	(4) Crossoptilon crossoptilon	I		White-eared pheasant	Faisan oreillard blanc
	(5) Crossoptilon mantchuricum	I		Brown-eared pheasant	Faisan oreillard brun
	(6) Gallus sonneratii	II		Sonnerat’s grey jungle fowl	Coq gris
	(7) Ithaginis cruentus	II		Blood pheasant	Faisan sanguin
	(8) Lophophorus impejanus	I		Himalayan monal	Lophophore
	(9) Lophophorus lhuysii	I		Chinese monal	Lophophore
	(10) Lophophorus sclateri	I		Sclater’s monal	Lophophore
	(11) Lophura edwardsi	I		Edward’s pheasant	Faisan annam
	(12) Lophura leucomelanos	III	Pakistan	Kalij pheasant	Faisan leucomèle
	(13) Lophura swinhoii	I		Swinhoe’s pheasant	Faisan de Formose
	(14) Meleagris ocellata	III	Guatemala	Ocellated turkey	Dinde ocellée
	(15) Pavo cristatus	III	Pakistan	Blue peafowl	Paon bleu
	(16) Pavo muticus	II		Green peafowl	Paon spicifère
	(17) Polyplectron bicalcaratum	II		Common grey peacock-pheasant	Faisan gris, éperonnier gris
	(18) Polyplectron germaini	II		Germain’s peacock-pheasant	Éperonnier de Germain
	(19) Polyplectron malacense	II		Malayan peacock-pheasant	Éperonnier de Malaisie
	(20) Polyplectron napoleonis	I		Palawan peacock-pheasant	Éperonnier de Palawan
	(21) Polyplectron schleiermacheri	II		Bornean Schleiermacher’s peacock-pheasant	Éperonnier de Schleiermacher
	(22) Pucrasia macrolopha	III	Pakistan	Koklass pheasant	Eulophe koklass
	(23) Rheinardia ocellata	I		Rheinard’s crested argus pheasant	Rhéinarte ocellé
	(24) Syrmaticus ellioti	I		Elliot’s pheasant	Faisan d’Elliot
	(25) Syrmaticus humiae	I		Hume’s pheasant, bar-tailed pheasant	Faisan à queue barrée
	(26) Syrmaticus mikado	I		Mikado pheasant	Faisan Mikado
	(27) Syrmaticus reevesii	II		Reeves’s pheasant	Faisan vénéré
	(28) Tetraogallus caspius	I		Caspian snowcock	Perdrix des neiges caspienne
	(29) Tetraogallus tibetanus	I		Tibetan snowcock	Perdrix des neiges du Tibet
	(30) Tragopan blythii	I		Blyth’s tragopan	Tragopan de Blyth
	(31) Tragopan caboti	I		Cabot’s tragopan	Tragopan de Cabot
	(32) Tragopan melanocephalus	I		Western tragopan	Tragopan à tête noire
	(33) Tragopan satyra	III	Népal	Satyr tragopan	Tragopan satyre
	(34) Tympanuchus cupido attwateri	II		Attwater’s greater prairie chicken	Tétras cupidon d’Attwater
1.2.10.0	GRUIFORMES
1.2.10.1	Gruidae
	(1) Gruidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Cranes	Grues
	(2) Balearica pavonina	I		Black crowned crane	Grue couronnée
	(3) Grus americana	I		Whooping crane	Grue blanche d’Amérique
	(4) Grus canadensis nesiotes	I		Cuba sandhill crane	Grue canadienne de Cuba
	(5) Grus canadensis pulla	I		Mississippi sandhill crane	Grue canadienne du Mississippi
	(6) Grus japonensis	I		Red-crowned Japanese crane	Grue du Japon
	(7) Grus leucogeranus	I		Siberian white crane	Grue blanche d’Asie
	(8) Grus monacha	I		Hooded crane	Grue moine
	(9) Grus nigricollis	I		Black-necked crane	Grue à cou noir
	(10) Grus vipio	I		White-naped crane	Grue à cou blanc
1.2.10.2	Otididae
	(1) Otididae spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Bustards	Outardes
	(2) Ardeotis nigriceps	I		Great Indian bustard	Grande outarde de l’Inde
	(3) Chlamydotis macqueenii	I		Macqueen’s bustard	Outarde
	(4) Chlamydotis undulata	I		Houbara bustard	Outarde houbara
	(5) Houbaropsis bengalensis	I		Bengal florican	Outarde de l’Inde
1.2.10.3	Rallidae
	(1) Gallirallus sylvestris	I		Lord Howe Island rail	Râle de l’île de Lord Howe
1.2.10.4	Rhynochetidae
	(1) Rhynochetos jubatus	I		Kagu	Kagou
1.2.11.0	PASSERIFORMES
1.2.11.1	Atrichornithidae
	(1) Atrichornis clamosus	I		Noisy scrub-bird	Atrichorne bruyante
1.2.11.2	Cotingidae
	(1) Cephalopterus ornatus	III	Colombie	Amazonian ornate umbrellabird	Céphaloptère orné
	(2) Cephalopterus penduliger	III	Colombie	Long-wattled umbrellabird	Céphaloptère
	(3) Cotinga maculata	I		Banded cotinga	Cotinga maculé
	(4) Rupicola spp.	II		Cocks-of-the-rock	Coqs de roche
	(5) Xipholena atropurpurea	I		White-winged cotinga	Cotinga à ailes blanches
1.2.11.3	Emberizidae
	(1) Gubernatrix cristata	II		Yellow cardinal	Bruant à crête
	(2) Paroaria capitata	II		Yellow-billed cardinal	Cardinal à bec jaune
	(3) Paroaria coronata	II		Red-crested cardinal	Cardinal à huppe rouge
	(4) Tangara fastuosa	II		Superb tanager	Calliste superbe
1.2.11.4	Estrildidae
	(1) Amandava formosa	II		Green avadavat	Bengali vert
	(2) Lonchura oryzivora	II		Java sparrow	Padda de Java
	(3) Poephila cincta cincta	II		Southern black-throated finch	Diamant à bavette
1.2.11.5	Fringillidae
	(1) Carduelis cucullata	I		Red siskin	Tarin rouge du Venezuela
	(2) Carduelis yarrellii	II		Yellow-faced siskin	Tarin de yarrell
1.2.11.6	Hirundinidae
	(1) Pseudochelidon sirintarae	I		White-eyed river martin	Hirondelle à lunettes
1.2.11.7	Icteridae
	(1) Xanthopsar flavus	I		Saffron-cowled blackbird	Ictéride à tête jaune
1.2.11.8	Meliphagidae
	(1) Lichenostomus melanops cassidix	II		Helmeted honeyeater	Méliphage casqué
1.2.11.9	Muscicapidae
	(1) Acrocephalus rodericanus	III	Maurice	Rodriguez Island brush-warbler	Rousserolle de Rodriguez
	(2) Cyornis ruckii	II		Rueck’s blue-flycatcher	Gobe-mouche de Rueck
	(3) Dasyornis broadbenti litoralis	II		Western rufous bristle-bird	Fauvette rousse de l’Ouest
	(4) Dasyornis longirostris	II		Western bristle-bird	Fauvette des herbes à long bec
	(5) Garrulax canorus	II		Melodious laughingthrush	Garrulaxe hoamy
	(6) Garrulax taewanus	II		Taiwan hwamei	Garrulaxe de Taiwan
	(7) Leiothrix argentauris	II		Silver-eared mesia	Mésia
	(8) Leiothrix lutea	II		Red-billed leiothrix	Léiothrix jaune
	(9) Liocichla omeiensis	II		Omei shan Liocichla	Garrulaxe de l’Omei
	(10) Picathartes gymnocephalus	I		White-necked rockfowl	Picatharte
	(11) Picathartes oreas	I		Grey-necked rockfowl	Picatharte
	(12) Terpsiphone bourbonnensis	III	Maurice	Mascarene paradise flycatcher	Tchitrec des Mascareignes
1.2.11.10	Paradisaeidae
	(1) Paradisaeidae spp.	II		Birds of paradise	Paradisiers
1.2.11.11	Pittidae
	(1) Pitta guajana	II		Blue-tailed pitta	Brève à queue bleue
	(2) Pitta gurneyi	I		Gurney’s pitta	Brève de Gurney
	(3) Pitta kochi	I		Koch’s pitta	Brève de Koch
	(4) Pitta nympha	II		Japanese fairy pitta	Brève du Japon
1.2.11.12	Pycnonotidae
	(1) Pycnonotus zeylanicus	II		Straw-headed bulbul	Bulbul à tête jaune
1.2.11.13	Sturnidae
	(1) Gracula religiosa	II		Javan Hill talking mynah	Mainate religieux
	(2) Leucopsar rothschildi	I		Rothschild’s starling	Sansonnet de Rothschild
1.2.11.14	Zosteropidae
	(1) Zosterops albogularis	I		White-chested white-eye	Zostérops à poitrine blanche
1.2.12.0	PELECANIFORMES
1.2.12.1	Fregatidae
	(1) Fregata andrewsi	I		Christmas Island frigate bird	Frégate de l’île Christmas
1.2.12.2	Pelecanidae
	(1) Pelecanus crispus	I		Dalmatian pelican	Pélican frisé
1.2.12.3	Sulidae
	(1) Papasula abbotti	I		Abbott’s booby	Fou d’Abbott
1.2.13.0	PICIFORMES
1.2.13.1	Capitonidae
	(1) Semnornis ramphastinus	III	Colombie	Toucan barbet	Barbu toucan
1.2.13.2	Picidae
	(1) Dryocopus javensis richardsi	I		Tristram’s woodpecker	Pic de Java
1.2.13.3	Ramphastidae
	(1) Baillonius bailloni	III	Argentine	Saffron toucanet	Toucan de Baillon
	(2) Pteroglossus aracari	II		Black-necked aracari	Araçari grigri
	(3) Pteroglossus castanotis	III	Argentine	Chestnut-eared aracari	Araçari à oreillons roux
	(4) Pteroglossus viridis	II		Green aracari	Araçari vert
	(5) Ramphastos dicolorus	III	Argentine	Red-breasted toucan	Toucan à bec vert
	(6) Ramphastos sulfuratus	II		Keel-billed toucan	Toucan à bec caréné
	(7) Ramphastos toco	II		Toco toucan	Toucan toco
	(8) Ramphastos tucanus	II		Red-billed toucan	Toucan à bec rouge
	(9) Ramphastos vitellinus	II		Channel-billed toucan	Toucan ariel
	(10) Selenidera maculirostris	III	Argentine	Spot-billed toucanet	Toucanet à bec tacheté
1.2.14.0	PODICIPEDIFORMES
1.2.14.1	Podicipedidae
	(1) Podilymbus gigas	I		Atitlan grebe	Grèbe géant du lac Atitlan
1.2.15.0	PROCELLARIIFORMES
1.2.15.1	Diomedeidae
	(1) Phoebastria albatrus	I		Short-tailed albatross	Albatros à queue courte
1.2.16.0	PSITTACIFORMES
	(1) PSITTACIFORMES spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que les espèces Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri, qui ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)	II		Parrots, parakeets, lories, lorikeets, conures, cockatoos, macaws	Perroquets, loris, loriquets, amazones, conures, cacatoès, aras
1.2.16.1	Cacatuidae
	(1) Cacatua goffiniana	I		Goffin’s cockatoo	Cacatoès de Goffin
	(2) Cacatua haematuropygia	I		Philippine cockatoo	Cacatoès des Philippines
	(3) Cacatua moluccensis	I		Moluccan cockatoo	Cacatoès des Moluques
	(4) Cacatua sulphurea	I		Yellow-crested cockatoo	Cacatoès soufré
	(5) Probosciger aterrimus	I		Palm cockatoo	Microglosse noir
1.2.16.2	Loriidae
	(1) Eos histrio	I		Red and blue lory	Lori arlequin
	(2) Vini ultramarina	I		Ultramarine lorikeet	Lori ultramarin
1.2.16.3	Psittacidae
	(1) Amazona arausiaca	I		Red-necked Amazon parrot	Amazone à collier roux
	(2) Amazona auropalliata	I		Yellow-naped Amazon parrot	Amazone à nuque d’or
	(3) Amazona barbadensis	I		Yellow-shouldered Amazon parrot	Amazone de la Barbade
	(4) Amazona brasiliensis	I		Red-tailed Amazon parrot	Amazone à queue rouge
	(5) Amazona finschi	I		Lilac-crowned Amazon parrot	Amazone à couronne lilas
	(6) Amazona guildingii	I		St. Vincent parrot	Amazone de Saint-Vincent
	(7) Amazona imperialis	I		Imperial parrot	Amazone impériale
	(8) Amazona leucocephala	I		Cuban parrot	Amazone à tête blanche
	(9) Amazona oratrix	I		Yellow-headed Amazon parrot	Amazone à tête jaune
	(10) Amazona pretrei	I		Red-spectacled parrot	Amazone à face rouge
	(11) Amazona rhodocorytha	I		Red-browed parrot	Amazone à couronne rouge
	(12) Amazona tucumana	I		Tucuman Amazon	Amazone de Tucuman
	(13) Amazona versicolor	I		St. Lucia parrot	Amazone de Santa Lucia
	(14) Amazona vinacea	I		Vinaceous parrot	Amazone bourgogne
	(15) Amazona viridigenalis	I		Green-cheeked Amazon	Amazone à joues vertes
	(16) Amazona vittata	I		Puerto Rican parrot	Amazone de Porto Rico
	(17) Anodorhynchus spp.	I		Blue macaws	Aras bleus
	(18) Ara ambiguus	I		Green Buffon’s macaw	Ara ambigu de Buffon
	(19) Ara glaucogularis	I		Blue-throated macaw	Ara à gorge bleue
	(20) Ara macao	I		Scarlet macaw	Ara macao
	(21) Ara militaris	I		Military macaw	Ara militaire
	(22) Ara rubrogenys	I		Red-fronted macaw	Ara de Lafresnaye
	(23) Cyanopsitta spixii	I		Spix’s macaw	Ara à face grise
	(24) Cyanoramphus cookii	I		Norfolk parakeet	Perruche de Norfolk
	(25) Cyanoramphus forbesi	I		Chatham Island Yellow-fronted parakeet	Perruche à front jaune de Forbes
	(26) Cyanoramphus novaezelandiae	I		Red-fronted New Zealand parakeet	Perruche de Nouvelle-Zélande
	(27) Cyanoramphus saisseti	I		Red-crowned parakeet	Perruche à front rouge
	(28) Cyclopsitta diophthalma coxeni	I		Coxen’s fig-parrot	Perroquet masqué
	(29) Eunymphicus cornutus	I		Horned parakeet	Perruche cornue
	(30) Guarouba guarouba	I		Golden parakeet	Conure dorée
	(31) Neophema chrysogaster	I		Orange-bellied parrot	Perruche à ventre orangé
	(32) Ognorhynchus icterotis	I		Yellow-eared conure	Conure à oreilles jaunes
	(33) Pezoporus occidentalis	I		Australian night parrot	Perruche nocturne
	(34) Pezoporus wallicus	I		Ground parrot	Perruche terrestre
	(35) Pionopsitta pileata	I		Pileated red-capped parrot	Perroquet à oreilles
	(36) Primolius couloni	I		Blue-headed macaw	Ara de Coulon
	(37) Primolius maracana	I		Blue-winged Illiger’s macaw	Ara d’Illiger
	(38) Psephotus chrysopterygius	I		Golden-shouldered parakeet	Perruche à épaules dorées
	(39) Psephotus dissimilis	I		Hooded parakeet	Perruche à capuchon noir
	(40) Psephotus pulcherrimus	I		Paradise parakeet	Perruche magnifique
	(41) Psittacula echo	I		Mauritius parakeet	Perruche à collier de Maurice
	(42) Psittacus erithacus	I		African grey parrot	Perroquet gris
	(43) Pyrrhura cruentata	I		Blue-throated parakeet	Conure à gorge bleue
	(44) Rhynchopsitta spp.	I		Thick-billed parrots	Perroquets à gros bec
	(45) Strigops habroptilus	I		Owl parrot	Perroquet-hibou
1.2.17.0	RHEIFORMES
1.2.17.1	Rheidae
	(1) Pterocnemia pennata (Sauf Pterocnemia pennata pennata, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention.)	I		Lesser rhea	Nandou de Darwin
	(2) Pterocnemia pennata pennata	II		Lesser rhea	Nandou de Darwin
	(3) Rhea americana	II		Common rhea	Nandou commun
1.2.18.0	SPHENISCIFORMES
1.2.18.1	Spheniscidae
	(1) Spheniscus demersus	II		Black-footed cape penguin	Manchot du Cap
	(2) Spheniscus humboldti	I		Humboldt penguin	Manchot de Humboldt
1.2.19.0	STRIGIFORMES
	(1) STRIGIFORMES spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que l’espèce Sceloglaux albifacies, qui n’est pas inscrite aux annexes de la Convention.)	II		Owls	Hiboux, chouettes
1.2.19.1	Strigidae
	(1) Heteroglaux blewitti	I		Forest spotted owlet	Chouette des forêts
	(2) Mimizuku gurneyi	I		Giant scops-owl	Hibou de Gurney
	(3) Ninox natalis	I		Christmas hawk-owl	Chouette des Moluques
1.2.19.2	Tytonidae
	(1) Tyto soumagnei	I		Madagascar grass owl	Effraie de Madagascar
1.2.20.0	STRUTHIONIFORMES
1.2.20.1	Struthionidae
	(1) Struthio camelus (Seulement les populations de l’Algérie, du Burkina Faso, du Cameroun, du Mali, du Maroc, de la Mauritanie, du Niger, du Nigéria, de la République centrafricaine, du Sénégal, du Soudan et du Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)	I		North African ostrich	Autruche de l’Afrique du Nord
1.2.21.0	TINAMIFORMES
1.2.21.1	Tinamidae
	(1) Tinamus solitarius	I		Solitary tinamou	Tinamou solitaire
1.2.22.0	TROGONIFORMES
1.2.22.1	Trogonidae
	(1) Pharomachrus mocinno	I		Quetzal	Quetzal
1.3.0.0	REPTILIA
1.3.1.0	CROCODYLIA
	(1) CROCODYLIA spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Alligators, caimans, crocodiles	Alligators, caïmans, crocodiles
1.3.1.1	Alligatoridae
	(1) Alligator sinensis	I		Chinese alligator	Alligator de Chine
	(2) Caiman crocodilus apaporiensis	I		Rio Apaporis caiman	Caïman du Rio Apaporis
	(3) Caiman latirostris (Sauf la population de l’Argentine, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention.)	I		Broad-nosed snouted caiman	Caïman à museau large
	(4) Melanosuchus niger (Sauf la population du Brésil, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention, et la population de l’Équateur, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention et soumise à un quota annuel d’exportation de zéro jusqu’à ce qu’un quota annuel d’exportation ait été approuvé par le Secrétariat et le Groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles.)	I		Black caiman	Caïman noir
1.3.1.2	Crocodylidae
	(1) Crocodylus acutus (Sauf la population du District de gestion intégrée des mangroves de la Baie de Cispata, de Tinajones, de La Balsa et des régions voisines du département de Córdoba, en Colombie, et la population de Cuba, qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention et la population du Mexique qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention et qui est soumise à un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales.)	I		American crocodile	Crocodile américain
	(2) Crocodylus cataphractus	I		African slender-snouted crocodile	Faux-gavial d’Afrique
	(3) Crocodylus intermedius	I		Orinoco crocodile	Crocodile de l’Orénoque
	(4) Crocodylus mindorensis	I		Philippine Mindoro crocodile	Crocodile de Mindoro
	(5) Crocodylus moreletii (Sauf la population du Belize, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention avec un quota de zéro pour les spécimens sauvages à des fins commerciales, et la population du Mexique, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention.)	I		Morelet’s crocodile	Crocodile de Morelet
	(6) Crocodylus niloticus (Sauf les populations des pays suivants : Afrique du Sud, Botswana, Égypte [soumise à un quota de zéro pour les spécimens sauvages à des fins commerciales], Éthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République-Unie de Tanzanie [soumises à un quota annuel d’exportation d’au plus 1 600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens de ranchs], Zambie et Zimbabwe, qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Nile crocodile	Crocodile du Nil
	(7) Crocodylus palustris	I		Mugger Marsh crocodile	Crocodile des marais
	(8) Crocodylus porosus (Sauf les populations de l’Australie, de l’Indonésie, de la Malaisie [avec un prélèvement dans la nature limité à l’État du Sarawak et un quota de zéro pour les spécimens sauvages des autres États de la Malaisie {Sabah et Malaisie péninsulaire}, sans modification du quota de zéro sauf en cas d’approbation des Parties] et de la Papouasie-Nouvelle-Guinée, qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Saltwater crocodile	Crocodile marin
	(9) Crocodylus rhombifer	I		Cuban crocodile	Crocodile de Cuba
	(10) Crocodylus siamensis	I		Siamese crocodile	Crocodile du Siam
	(11) Osteolaemus tetraspis	I		Dwarf crocodile	Crocodile nain
	(12) Tomistoma schlegelii	I		False gavial	Faux-gavial malais
1.3.1.3	Gavialidae
	(1) Gavialis gangeticus	I		Indian gavial	Gavial du Gange
1.3.2.0	RHYNCHOCEPHALIA
1.3.2.1	Sphenodontidae
	(1) Sphenodon spp.	I		Tuataras	Hatterias
1.3.3.0	SAURIA
1.3.3.1	Agamidae
	(1) Ceratophora aspera (Un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales.)	II		Rough-nosed horn lizard	Lézard
	(2) Ceratophora erdeleni	I		Erdelen’s horn lizard	Lézard
	(3) Ceratophora karu	I		Karunaratne’s horn lizard	Lézard
	(4) Ceratophora stoddartii (Un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales.)	II		Rhino-horn lizard	Lézard
	(5) Ceratophora tennentii	I		Leaf-nose lizard	Lézard
	(6) Cophotis ceylanica	I		Pygmy lizard	Lézard
	(7) Cophotis dumbara	I		Knuckles pygmy lizard	Lézard
	(8) Lyriocephalus scutatus (Un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales.)	II		Hump snout lizard	Lézard
	(9) Saara spp.	II		Spiny-tailed lizards	Fouette-queues
	(10) Uromastyx spp.	II		Spiny-tailed lizards	Fouette-queues
1.3.3.2	Anguidae
	(1) Abronia spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et un quota d’exportation de zéro pour les spécimens sauvages d’Abronia aurita, A. gaiophantasma, A. montecristoi, A. salvadorensis, A. vasconcelosii.)	II		Alligator lizards	Lézards d’alligator
	(2) Abronia anzuetoi	I		Anzuetoi alligator lizard	Lézard d’alligator
	(3) Abronia campbelli	I		Campbell’s alligator lizard	Lézard d’alligator
	(4) Abronia fimbriata	I		Alligator lizard	Lézard d’alligator
	(5) Abronia frosti	I		Frost’s alligator lizard	Lézard d’alligator
	(6) Abronia meledona	I		Meledona alligator lizard	Lézard d’alligator
1.3.3.3	Chamaeleonidae
	(1) Archaius spp.	II		Chameleons	Caméléons
	(2) Bradypodion spp.	II		South African dwarf chameleons	Caméléons nains
	(3) Brookesia spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Leaf chameleons	Brookésies
	(4) Brookesia perarmata	I		Armoured leaf chameleon	Brookésie d’Antsingy
	(5) Calumma spp.	II		Chameleons	Caméléons
	(6) Chamaeleo spp.	II		Chameleons	Caméléons
	(7) Furcifer spp.	II		Chameleons	Caméléons
	(8) Kinyongia spp.	II		Chameleons	Caméléons
	(9) Nadzikambia spp.	II		Chameleons	Caméléons
	(10) Palleon spp.	II		Chameleons	Caméléons
	(11) Rhampholeon spp.	II		Pygmy chameleons	Caméléons pygmés
	(12) Rieppeleon spp.	II		Pygmy chameleons	Caméléons pygmés
	(13) Trioceros spp.	II		Chameleons	Caméléons
1.3.3.4	Cordylidae
	(1) Cordylus spp.	II		Girdled lizards	Cordyles
	(2) Hemicordylus spp.	II		Girdled lizards	Cordyles
	(3) Karusaurus spp.	II		Girdled lizards	Cordyles
	(4) Namazonurus spp.	II		Girdled lizards	Cordyles
	(5) Ninurta spp.	II		Girdled lizards	Cordyles
	(6) Ouroborus spp.	II		Girdled lizards	Cordyles
	(7) Pseudocordylus spp.	II		Girdled lizards	Cordyles
	(8) Smaug spp.	II		Girdled lizards	Cordyles
1.3.3.5	Eublepharidae
	(1) Goniurosaurus spp. (Sauf les espèces indigènes du Japon.)	II		Cave geckos	Geckos
1.3.3.6	Gekkonidae
	(1) Cnemaspis psychedelica	I		Psychedelic rock gecko	Gecko psychédélique
	(2) Dactylocnemis spp.	III	Nouvelle-Zélande	New Zealand geckos	Geckos de la Nouvelle-Zélande
	(3) Gekko gecko	II		Tokay gecko	Gecko tokay
	(4) Gonatodes daudini	I		Union Island gecko	Gecko
	(5) Hoplodactylus spp.	III	Nouvelle-Zélande	New Zealand geckos	Geckos de la Nouvelle-Zélande
	(6) Lygodactylus williamsi	I		Turquoise dwarf gecko	Gecko nain de William
	(7) Mokopirirakau spp.	III	Nouvelle-Zélande	New Zealand geckos	Geckos de la Nouvelle-Zélande
	(8) Nactus serpensinsula	II		Serpent Island gecko	Gecko de l’île de Serpent
	(9) Naultinus spp.	II		New Zealand geckos	Geckos de la Nouvelle-Zélande
	(10) Paroedura androyensis	II		Grandidier’s Madagascar ground gecko	Gecko
	(11) Paroedura masobe	II		Masobe gecko	Gecko de Madagascar à gros yeux
	(12) Phelsuma spp.	II		Day Madagascar geckos	Geckos de Madagascar
	(13) Rhoptropella spp.	II		Geckos	Geckos
	(14) Sphaerodactylus armasi	III	Cuba	Ball finger gecko	Gecko
	(15) Sphaerodactylus celicara	III	Cuba	Ball finger gecko	Gecko
	(16) Sphaerodactylus dimorphicus	III	Cuba	Ball finger gecko	Gecko
	(17) Sphaerodactylus intermedius	III	Cuba	Ball finger gecko	Gecko
	(18) Sphaerodactylus nigropunctatus alayoi	III	Cuba	Ball finger gecko	Gecko
	(19) Sphaerodactylus nigropunctatus granti	III	Cuba	Ball finger gecko	Gecko
	(20) Sphaerodactylus nigropunctatus lissodesmus	III	Cuba	Ball finger gecko	Gecko
	(21) Sphaerodactylus nigropunctatus ocujal	III	Cuba	Ball finger gecko	Gecko
	(22) Sphaerodactylus nigropunctatus strategus	III	Cuba	Ball finger gecko	Gecko
	(23) Sphaerodactylus notatus atactus	III	Cuba	Ball finger gecko	Gecko
	(24) Sphaerodactylus oliveri	III	Cuba	Ball finger gecko	Gecko
	(25) Sphaerodactylus pimienta	III	Cuba	Ball finger gecko	Gecko
	(26) Sphaerodactylus ruibali	III	Cuba	Ball finger gecko	Gecko
	(27) Sphaerodactylus siboney	III	Cuba	Ball finger gecko	Gecko
	(28) Sphaerodactylus torrei	III	Cuba	Ball finger gecko	Gecko
	(29) Toropuku spp.	III	Nouvelle-Zélande	New Zealand geckos	Geckos de la Nouvelle-Zélande
	(30) Tukutuku spp.	III	Nouvelle-Zélande	New Zealand geckos	Geckos de la Nouvelle-Zélande
	(31) Uroplatus spp.	II		Leaf-tailed geckos	Geckos à queue plate
	(32) Woodworthia spp.	III	Nouvelle-Zélande	New Zealand geckos	Geckos de la Nouvelle-Zélande
1.3.3.7	Helodermatidae
	(1) Heloderma spp. (Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Venomous Beaded lizards	Hélodermes lézards vénéneux
	(2) Heloderma horridum charlesbogerti	I		Guatemalan beaded lizard	Héloderme granuleux
1.3.3.8	Iguanidae
	(1) Amblyrhynchus cristatus	II		Marine iguana	Iguane marin
	(2) Brachylophus spp.	I		Banded iguanas	Brachylophes
	(3) Conolophus spp.	II		Land iguanas	Iguanes terrestres
	(4) Ctenosaura spp.	II		Spiny-tailed iguanas	Iguanes à queue épineuse
	(5) Cyclura spp.	I		Rhinoceros iguanas	Iguanes à cornes
	(6) Iguana spp.	II		Common iguanas	Iguanes vrais
	(7) Phrynosoma blainvillii	II		Coast horned lizard	Lézard cornu
	(8) Phrynosoma cerroense	II		Cedros Island horned lizard	Lézard cornu
	(9) Phrynosoma coronatum	II		San Diego horned lizard	Lézard cornu de San Diego
	(10) Phrynosoma wigginsi	II		Gulf Coast horned lizard	Lézard cornu
	(11) Sauromalus varius	I		San Estaban Island chuckwalla	Chuckwalla de l’île de San Esteban
1.3.3.9	Lacertidae
	(1) Gallotia simonyi	I		Hierro giant lizard	Lézard géant de Hierro
	(2) Podarcis lilfordi	II		Lilford’s wall lizard	Lézard des Baléares
	(3) Podarcis pityusensis	II		Ibiza wall lizard	Lézard des Pityuses
1.3.3.10	Lanthanotidae
	(1) Lanthanotidae spp. (Un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales.)	II		Earless monitor lizards	Lézards
1.3.3.11	Polychrotidae
	(1) Anolis agueroi	III	Cuba	Anole	Anole
	(2) Anolis baracoae	III	Cuba	Anole	Anole
	(3) Anolis barbatus	III	Cuba	Anole	Anole
	(4) Anolis chamaeleonides	III	Cuba	Anole	Anole
	(5) Anolis equestris	III	Cuba	Anole	Anole
	(6) Anolis guamuhaya	III	Cuba	Anole	Anole
	(7) Anolis luteogularis	III	Cuba	Anole	Anole
	(8) Anolis pigmaequestris	III	Cuba	Anole	Anole
	(9) Anolis porcus	III	Cuba	Anole	Anole
1.3.3.12	Scincidae
	(1) Corucia zebrata	II		Prehensile-tailed skink	Scinque géant des îles Salomon
1.3.3.13	Teiidae
	(1) Crocodilurus amazonicus	II		Dragon lizardlet	Crocodilure lézardet
	(2) Dracaena spp.	II		Caiman lizards	Dracènes
	(3) Salvator spp.	II		Feral monitor lizards	Lézards
	(4) Tupinambis spp.	II		Tegu lizards	Tégus
1.3.3.14	Varanidae
	(1) Varanus spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Monitor lizards	Varans
	(2) Varanus bengalensis	I		Bengal monitor	Varan du Bengale
	(3) Varanus flavescens	I		Yellow monitor	Varan jaune
	(4) Varanus griseus	I		Desert monitor	Varan du désert
	(5) Varanus komodoensis	I		Komodo dragon	Dragon de Komodo
	(6) Varanus nebulosus	I		Clouded monitor	Varan du Nil
1.3.3.15	Xenosauridae
	(1) Shinisaurus crocodilurus	I		Chinese crocodile lizard	Lézard crocodile de Chine
1.3.4.0	SERPENTES
1.3.4.1	Boidae
	(1) Boidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Boas	Boas
	(2) Acrantophis spp.	I		Madagascar boa constrictors	Boas constricteurs de Madagascar
	(3) Boa constrictor occidentalis	I		Argentina boa constrictor	Boa constricteur de l’Argentine
	(4) Epicrates inornatus	I		Puerto Rican boa	Boa de Porto Rico
	(5) Epicrates monensis	I		Mona Virgin Islands boa	Boa des Îles Vierges
	(6) Epicrates subflavus	I		Jamaican boa	Boa de la Jamaïque
	(7) Sanzinia madagascariensis	I		Madagascar tree boa	Boa arboricole de Madagascar
1.3.4.2	Bolyeriidae
	(1) Bolyeriidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Round Island boas	Boas de Round Island
	(2) Bolyeria multocarinata	I		Round Island Mauritius boa	Boa de Maurice
	(3) Casarea dussumieri	I		Round Island boa	Boa de Round Island
1.3.4.3	Colubridae
	(1) Atretium schistosum	III	Inde	Olivaceous keel-back water snake	Serpent ardoisé
	(2) Cerberus rynchops	III	Inde	Dog-faced water snake	Serpent d’eau à tête de chien
	(3) Clelia clelia	II		Mussurana snake	Mussurana
	(4) Cyclagras gigas	II		False water cobra	Faux cobra
	(5) Elachistodon westermanni	II		Westermann’s snake	Couleuvre de Westermann
	(6) Ptyas mucosus	II		Asian rat snake	Serpent-ratier asiatique
	(7) Xenochrophis piscator	III	Inde	Chequered keel-back water snake	Couleuvre pêcheuse
	(8) Xenochrophis schnurrenbergeri	III	Inde	Chequered keel-back water snake	Couleuvre pêcheuse
	(9) Xenochrophis tytleri	III	Inde	Chequered keel-back water snake	Couleuvre pêcheuse
1.3.4.4	Elapidae
	(1) Hoplocephalus bungaroides	II		Broad-headed snake	Serpent à taches jaunes
	(2) Micrurus diastema	III	Honduras	Atlantic coral snake	Serpent-corail
	(3) Micrurus nigrocinctus	III	Honduras	Black-banded coral snake	Serpent-corail à bandes noires
	(4) Micrurus ruatanus	III	Honduras	Roatan coral snake	Serpent-corail
	(5) Naja atra	II		Taiwan cobra	Cobra de Taiwan
	(6) Naja kaouthia	II		Monocled cobra	Cobra à monocle
	(7) Naja mandalayensis	II		Burmese spitting cobra	Cobra de Mandalay
	(8) Naja naja	II		Asian or Indian cobra	Cobra indien
	(9) Naja oxiana	II		Central Asian cobra	Cobra d’Asie centrale
	(10) Naja philippinensis	II		Northern Philippine cobra	Cobra cracheur des Philippines
	(11) Naja sagittifera	II		Andaman Cobra	Cobra des îles Andaman
	(12) Naja samarensis	II		Visayan cobra	Cobra des Indes
	(13) Naja siamensis	II		Indochinese spitting cobra	Cobra cracheur indochinois
	(14) Naja sputatrix	II		Southern Indonesian spitting cobra	Cobra cracheur du sud de l’Indonésie
	(15) Naja sumatrana	II		Sumatran cobra	Cobra cracheur doré
	(16) Ophiophagus hannah	II		King cobra	Cobra Hannah
1.3.4.5	Loxocemidae
	(1) Loxocemidae spp.	II		Mexican pythons	Pythons mexicains
1.3.4.6	Pythonidae
	(1) Pythonidae spp. (Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Pythons	Pythons
	(2) Python molurus molurus	I		Indian rock python	Python de l’Inde
1.3.4.7	Tropidophiidae
	(1) Tropidophiidae spp.	II		Wood boas	Boas
1.3.4.8	Viperidae
	(1) Atheris desaixi	II		Ashe’s bush viper	Vipère
	(2) Bitis worthingtoni	II		Kenya horned viper	Vipère
	(3) Crotalus durissus	III	Honduras	South American rattlesnake	Crotale sud-américain
	(4) Daboia russelii	III	Inde	Russell’s viper	Vipère de Russell
	(5) Pseudocerastes urarachnoides	II		Spider-tailed viper	Vipère à queue d’araignée
	(6) Trimeresurus mangshanensis	II		Mangshan pit viper	Vipère à fossettes du mont Mang
	(7) Vipera ursinii (Seulement la population de l’Europe, mais aucune des populations de l’ancienne Union des républiques socialistes soviétiques; ces dernières populations ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)	I		Orsini’s viper	Vipère d’Orsini
	(8) Vipera wagneri	II		Wagner’s viper	Vipère de Wagner
1.3.5.0	TESTUDINES
1.3.5.1	Carettochelyidae
	(1) Carettochelys insculpta	II		Pig-nosed turtle	Carrettochélyde d’Australie
1.3.5.2	Chelidae
	(1) Chelodina mccordi (Un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages.)	II		Roti snake-necked turtle	Chélodine de McCord
	(2) Pseudemydura umbrina	I		Western short-necked swamp tortoise	Tortue à col de serpent de l’Ouest
1.3.5.3	Cheloniidae
	(1) Cheloniidae spp.	I		Marine turtles	Tortues de mer
1.3.5.4	Chelydridae
	(1) Chelydra serpentina	III	États-Unis d’Amérique	Snapping turtle	Tortue serpentine
	(2) Macrochelys temminckii	III	États-Unis d’Amérique	Alligator snapping turtle	Tortue alligator
1.3.5.5	Dermatemydidae
	(1) Dermatemys mawii	II		Central American river turtle	Tortue de Tabasco
1.3.5.6	Dermochelyidae
	(1) Dermochelys coriacea	I		Leatherback sea turtle, leatherback turtle	Tortue luth
1.3.5.7	Emydidae
	(1) Clemmys guttata	II		Spotted turtle	Tortue ponctuée
	(2) Emydoidea blandingii	II		Blanding’s Turtle	Tortue mouchetée
	(3) Glyptemys insculpta	II		Wood turtle	Tortue des bois
	(4) Glyptemys muhlenbergii	I		Bog turtle	Tortue de Muhlenberg
	(5) Graptemys spp.	III	États-Unis d’Amérique	Map turtles	Graptémydes
	(6) Malaclemys terrapin	II		Diamondback terrapin	Tortue à dos diamanté
	(7) Terrapene spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Box turtles	Tortues tabatières
	(8) Terrapene coahuila	I		Coahuila box turtle	Tortue du Mexique
1.3.5.8	Geoemydidae
	(1) Batagur affinis	I		Southern River terrapin	Tortue
	(2) Batagur baska	I		River terrapin	Tortue fluviale indienne
	(3) Batagur borneoensis (Un quota de zéro pour les spécimens sauvages à des fins commerciales.)	II		Painted batagur	Tortue
	(4) Batagur dhongoka	II		Three-striped roofed turtle	Tortue
	(5) Batagur kachuga	II		Red-crowned roofed turtle	Tortue
	(6) Batagur trivittata (Un quota de zéro pour les spécimens sauvages à des fins commerciales.)	II		Burmese roofed turtle	Tortue
	(7) Cuora spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention; un quota de zéro pour les spécimens sauvages à des fins commerciales de Cuora aurocapitata, C. flavomarginata, C. galbinifrons, C. mccordi, C. mouhotii, C. pani, C. trifasciata, C. yunnanensis et C. zhoui.)	II		Southeast Asian box turtles	Tortues-boîtes d’Asie orientale
	(8) Cuora bourreti	I		Bourret’s box turtle	Tortue-boîte de Bourret
	(9) Cuora picturata	I		Southern Vietnam box turtle	Tortue-boîte du sud du Vietnam
	(10) Cyclemys spp.	II		Asian leaf turtles	Tortues d’eau douce
	(11) Geoclemys hamiltonii	I		Spotted black pond turtle	Tortue de Hamilton
	(12) Geoemyda japonica	II		Ryukyu leaf turtle	Tortue
	(13) Geoemyda spengleri	II		Black-breasted leaf turtle	Geoemyde de Spengler
	(14) Hardella thurjii	II		Crowned river turtle	Tortue de rivière
	(15) Heosemys annandalii (Un quota de zéro pour les spécimens sauvages à des fins commerciales.)	II		Yellow-headed temple turtle	Hiérémyde d’Annandal
	(16) Heosemys depressa (Un quota de zéro pour les spécimens sauvages à des fins commerciales.)	II		Arakan forest turtle	Héosémyde de l’Arakan
	(17) Heosemys grandis	II		Giant Asian pond turtle	Héosémyde géante
	(18) Heosemys spinosa	II		Spiny turtle	Héosémyde épineuse
	(19) Leucocephalon yuwonoi	II		Sulawesi forest turtle	Géosémyde des Célèbes
	(20) Malayemys macrocephala	II		Snail-eating turtle	Émyde
	(21) Malayemys subtrijuga	II		Malayan snail-eating turtle	Malayémyde à trois arêtes
	(22) Mauremys annamensis	I		Annam pond turtle	Émyde d’Annam
	(23) Mauremys iversoni	III	Chine	Fujian pond turtle	Émyde d’Iverson
	(24) Mauremys japonica	II		Pond turtle	Émyde
	(25) Mauremys megalocephala	III	Chine	Big-headed pond turtle	Émyde chinoise à grosse tête
	(26) Mauremys mutica	II		Yellow pond turtle	Émyde mutique
	(27) Mauremys nigricans	II		Red-necked pond turtle	Émyde chinoise à cou rouge
	(28) Mauremys pritchardi	III	Chine	Pritchard’s pond turtle	Émyde de Pritchard
	(29) Mauremys reevesii	III	Chine	Reeves’s turtle	Émyde chinoise de Reeves
	(30) Mauremys sinensis	III	Chine	Chinese stripe-necked turtle	Émyde chinoise
	(31) Melanochelys tricarinata	I		Three-keeled Asian turtle	Tortue tricarénée
	(32) Melanochelys trijuga	II		Indian black turtle	Tortue noire de l’Inde
	(33) Morenia ocellata	I		Burmese swamp turtle	Tortue de Birmanie
	(34) Morenia petersi	II		Indian eyed turtle	Tortue
	(35) Notochelys platynota	II		Malayan flat-shelled turtle	Tortue-boîte à dos plat
	(36) Ocadia glyphistoma	III	Chine	Notch-mouthed stripe-necked turtle	Tortue
	(37) Ocadia philippeni	III	Chine	Philippen’s stripe-necked turtle	Tortue
	(38) Orlitia borneensis (Un quota de zéro pour les spécimens sauvages à des fins commerciales.)	II		Malayan giant turtle	Émyde géante de Bornéo
	(39) Pangshura spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Roofed turtles	Kachugas
	(40) Pangshura tecta	I		Indian tent turtle	Tortue à toit de l’Inde
	(41) Sacalia bealei	II		Beal’s eyed turtle	Émyde chinoise à trois ocelles
	(42) Sacalia pseudocellata	III	Chine	Chinese false-eyed turtle	Émyde
	(43) Sacalia quadriocellata	II		Four-eyed turtle	Émyde chinoise à quatre ocelles
	(44) Siebenrockiella crassicollis	II		Black marsh turtle	Émyde dentelée à trois carènes
	(45) Siebenrockiella leytensis	II		Philippine pond turtle	Héosémyde de Leyte
	(46) Vijayachelys silvatica	II		Cochin forest cane turtle	Tortue
1.3.5.9	Platysternidae
	(1) Platysternidae spp.	I		Big-headed turtles	Tortues à grosse tête
1.3.5.10	Podocnemididae
	(1) Erymnochelys madagascariensis	II		Madagascar big-headed side-necked turtle	Podocnémide de Madagascar
	(2) Peltocephalus dumerilianus	II		Big-headed Amazon river turtle	Podocnémide de Duméril
	(3) Podocnemis spp.	II		South American river turtles	Tortues fluviatiles d’Amérique du Sud
1.3.5.11	Testudinidae
	(1) Testudinidae spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Un quota annuel d’exportation de zéro a été établi pour les spécimens de Centrochelys sulcata prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.)	II		True tortoises	Tortues terrestres
	(2) Astrochelys radiata	I		Madagascar radiated tortoise	Tortue rayonnée
	(3) Astrochelys yniphora	I		Angulated Madagascar tortoise	Tortue de Madagascar
	(4) Chelonoidis niger	I		Galapagos giant tortoise	Tortue géante des Galapagos
	(5) Geochelone elegans	I		Indian star tortoise	Tortue étoilée de l’Inde
	(6) Geochelone platynota	I		Burmese star tortoise	Tortue étoilée de Birmanie
	(7) Gopherus flavomarginatus	I		Bolson gopher tortoise	Gophère polyphème
	(8) Malacochersus tornieri	I		Pancake tortoise	Tortue à carapace souple
	(9) Psammobates geometricus	I		Geometric tortoise	Tortue géométrique
	(10) Pyxis arachnoides	I		Spider tortoise	Tortue-araignée
	(11) Pyxis planicauda	I		Madagascar flat-tailed tortoise	Pyxide à queue plate
	(12) Testudo kleinmanni	I		Egyptian tortoise	Tortue d’Égypte
1.3.5.12	Trionychidae
	(1) Amyda cartilaginea	II		Southeast Asian softshell turtle	Trionyx cartilagineux
	(2) Apalone ferox	III	États-Unis d’Amérique	Florida softshell turtle	Tortue-molle de Floride
	(3) Apalone mutica	III	États-Unis d’Amérique	Smooth softshell turtle	Tortue-molle
	(4) Apalone spinifera (Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	III	États-Unis d’Amérique	Spiny softshell turtle	Tortue-molle à épines
	(5) Apalone spinifera atra	I		Cuatro Cienegas black softshell turtle	Tortue noire
	(6) Chitra spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Narrow-headed softshell turtles	Trionchychinés
	(7) Chitra chitra	I		Southeast Asian narrow-headed softshell turtle	Tortue
	(8) Chitra vandijki	I		Myanmar narrow-headed softshell turtle	Tortue
	(9) Cyclanorbis elegans	II		Nubian flapshell turtle	Tortue
	(10) Cyclanorbis senegalensis	II		Senegal flapshell turtle	Tortue
	(11) Cycloderma aubryi	II		Aubry’s flapshell turtle	Tortue
	(12) Cycloderma frenatum	II		Zambezi flapshell turtle	Tortue
	(13) Dogania subplana	II		Malayan soft-shelled turtle	Tortue
	(14) Lissemys ceylonensis	II		Sri Lankan flapshell turtle	Tortue
	(15) Lissemys punctata	II		Indian flapshell turtle	Tortue
	(16) Lissemys scutata	II		Burmese flapshell turtle	Tortue
	(17) Nilssonia formosa	II		Burmese peacock softshell	Tortue
	(18) Nilssonia gangetica	I		Indian Ganges softshell turtle	Tortue du Gange
	(19) Nilssonia hurum	I		Peacock-marked softshell turtle	Trionyx paon
	(20) Nilssonia leithii	II		Leith’s softshell turtle	Tortue
	(21) Nilssonia nigricans	I		Black softshell turtle	Trionyx sombre
	(22) Palea steindachneri	II		Wattle-necked softshell turtle	Trionyx à cou caronculé
	(23) Pelochelys spp.	II		Giant softshell turtles	Tortues
	(24) Pelodiscus axenaria	II		Chinese softshell turtle	Tortue
	(25) Pelodiscus maackii	II		Chinese softshell turtle	Tortue
	(26) Pelodiscus parviformis	II		Chinese softshell turtle	Tortue
	(27) Rafetus euphraticus	II		Euphrates soft-shell turtle	Tortue
	(28) Rafetus swinhoei	II		Yangtze softshell turtle	Trionyx du Yang-tse
	(29) Trionyx triunguis	II		Nile soft-shell turtle	Tortue
1.4.0.0	AMPHIBIA
1.4.1.0	ANURA
1.4.1.1	Aromobatidae
	(1) Allobates femoralis	II		Brilliant-thighed poison frog	Epipédobate fémorale
	(2) Allobates hodli	II		Poison frog	Epipédobate
	(3) Allobates myersi	II		Poison frog	Epipédobate
	(4) Allobates zaparo	II		Sanguine poison frog	Epipédobate zaparo
	(5) Anomaloglossus rufulus	II		Poison frog	Epipédobate
1.4.1.2	Bufonidae
	(1) Amietophrynus channingi	I		Channing’s toad	Crapaud
	(2) Amietophrynus superciliaris	I		Cameroon toad	Crapaud du Cameroun
	(3) Altiphrynoides spp.	I		Viviparous toads	Crapauds vivipares
	(4) Atelopus zeteki	I		Zetek’s frog	Grenouille de Zetek
	(5) Incilius periglenes	I		Monte Verde golden toad	Crapaud doré
	(6) Nectophrynoides spp.	I		Viviparous toads	Crapauds vivipares
	(7) Nimbaphrynoides spp.	I		Viviparous toads	Crapauds vivipares
1.4.1.3	Calyptocephalellidae
	(1) Calyptocephalella gayi	III	Chili	Wide mouth toad	Crapaud à grande bouche
1.4.1.4	Dendrobatidae
	(1) Adelphobates spp.	II		Poison frogs	Grenouilles venimeuses
	(2) Ameerega spp.	II		Poison frogs	Grenouilles venimeuses
	(3) Andinobates spp.	II		Poison frogs	Grenouilles venimeuses
	(4) Dendrobates spp.	II		Poison-dart frogs	Dendrobates
	(5) Epipedobates spp.	II		Poison-arrow frogs	Epipedobates
	(6) Excidobates spp.	II		Poison frogs	Grenouilles venimeuses
	(7) Hyloxalus azureiventris	II		Sky-blue poison frog	Epipedobate au ventre bleu
	(8) Minyobates spp.	II		Demonic poison frogs	Minyobates de Steyermark
	(9) Oophaga spp.	II		Poison frogs	Grenouilles venimeuses
	(10) Phyllobates spp.	II		Poison-arrow frogs	Phyllobates
	(11) Ranitomeya spp.	II		Poison frogs	Grenouilles venimeuses
1.4.1.5	Dicroglossidae
	(1) Euphlyctis hexadactylus	II		Asian bullfrog	Crapaud d’Asie
	(2) Hoplobatrachus tigerinus	II		Indian bullfrog	Crapaud indien
1.4.1.6	Hylidae
	(1) Agalychnis spp.	II		Tree frogs	Rainettes
1.4.1.7	Mantellidae
	(1) Mantella spp.	II		Mantellas	Mantelles
1.4.1.8	Microhylidae
	(1) Dyscophus antongilii	II		Tomato frog	Grenouille tomate
	(2) Dyscophus guineti	II		False tomato frog	Grenouille tomate
	(3) Dyscophus insularis	II		Antsouhy tomato frog	Grenouille tomate
	(4) Scaphiophryne boribory	II		Burrowing frog	Grenouille verte des terriers
	(5) Scaphiophryne gottlebei	II		Red rain frog	Grenouille rouge
	(6) Scaphiophryne marmorata	II		Burrowing frog	Grenouille verte des terriers
	(7) Scaphiophryne spinosa	II		Burrowing frog	Grenouille verte des terriers
1.4.1.9	Myobatrachidae
	(1) Rheobatrachus spp. (Sauf Rheobatrachus silus et Rheobatrachus vitellinus, qui ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)	II		Gastric-brooding frogs	Grenouilles à incubation gastrique
1.4.1.10	Telmatobiidae
	(1) Telmatobius culeus	I		Titicaca water frog	Grenouille géante de Titicaca
1.4.2.0	CAUDATA
1.4.2.1	Ambystomatidae
	(1) Ambystoma dumerilii	II		Lake Patzcuaro salamander	Salamandre du lac Patzcuaro
	(2) Ambystoma mexicanum	II		Mexican axolotl	Salamandre du Mexique
1.4.2.2	Cryptobranchidae
	(1) Andrias spp.	I		Giant salamanders	Salamandres géantes
	(2) Cryptobranchus alleganiensis	III	États-Unis d’Amérique	Hellbender	Salamandre
1.4.2.3	Hynobiidae
	(1) Hynobius amjiensis	III	Chine	Amji’s salamander	Salamandre
1.4.2.4	Salamandridae
	(1) Echinotriton chinhaiensis	II		Chinhai spiny newt	Triton épineux
	(2) Echinotriton maxiquadratus	II		Mountain spiny newt	Triton épineux
	(3) Neurergus kaiseri	I		Kaiser spotted newt	Triton tacheté de Kaiser
	(4) Paramesotriton spp.	II		Asian warty newts	Petites salamandres de Chine
	(5) Salamandra algira	III	Algérie	North African fire salamander	Salamandre algire
	(6) Tylototriton spp.	II		Crocodile newts	Triton crocodile
1.5.0.0	ELASMOBRANCHII
1.5.1.0	CARCHARHINIFORMES
1.5.1.1	Carcharhinidae
	(1) Carcharhinus falciformis	II		Silky shark	Requin soyeux
	(2) Carcharhinus longimanus	II		Oceanic whitetip shark	Requin océanique
1.5.1.2	Sphyrnidae
	(1) Sphyrna lewini	II		Scalloped hammerhead shark	Requin marteau halicorne
	(2) Sphyrna mokarran	II		Great hammerhead shark	Grand requin marteau
	(3) Sphyrna zygaena	II		Smooth hammerhead shark	Requin marteau commun
1.5.2.0	LAMNIFORMES
1.5.2.1	Alopiidae
	(1) Alopias spp.	II		Thresher sharks	Requins-renards
1.5.2.2	Cetorhinidae
	(1) Cetorhinus maximus	II		Basking shark	Requin pèlerin
1.5.2.3	Lamnidae
	(1) Carcharodon carcharias	II		Great white shark	Grand requin blanc
	(2) Isurus oxyrinchus	II		Shortfin mako	Requin-taupe bleu
	(3) Isurus paucus	II		Longfin mako	Petit requin-taupe
	(4) Lamna nasus	II		Porbeagle shark	Requin-taupe commun
1.5.3.0	MYLIOBATIFORMES
1.5.3.1	Myliobatidae
	(1) Manta spp.	II		Manta rays	Raies mantas
	(2) Mobula spp.	II		Devil rays	Raies mobula
1.5.3.2	Potamotrygonidae
	(1) Paratrygon aiereba	III	Colombie	Ceja river stingray	Paratrygon
	(2) Potamotrygon spp.	III	Population nationale du Brésil (Brésil)	River stingrays	Potamotrygons
	(3) Potamotrygon constellata	III	Colombie	Thorny river stingray	Potamotrygon
	(4) Potamotrygon magdalenae	III	Colombie	Magdalena river stingray	Potamotrygon
	(5) Potamotrygon motoro	III	Colombie	Ocellate river stingray	Potamotrygon motoro
	(6) Potamotrygon orbignyi	III	Colombie	Smoothback river stingray	Potamotrygon
	(7) Potamotrygon schroederi	III	Colombie	Rosette river stingray	Potamotrygon
	(8) Potamotrygon scobina	III	Colombie	Raspy river stingray	Potamotrygon
	(9) Potamotrygon yepezi	III	Colombie	Maracaibo river stingray	Potamotrygon
1.5.4.0	ORECTOLOBIFORMES
1.5.4.1	Rhincodontidae
	(1) Rhincodon typus	II		Whale shark	Requin-baleine
1.5.5.0	PRISTIFORMES
1.5.5.1	Pristidae
	(1) Pristidae spp.	I		Sawfishes	Poissons-scies
1.5.6.0	RHINOPRISTIFORMES
1.5.6.1	Glaucostegidae
	(1) Glaucostegus spp.	II		Guitarfish	Guitarre de mer
1.5.6.2	Rhinidae
	(1) Rhinidae spp.	II		Wedgefish	Raies
1.6.0.0	ACTINOPTERI
1.6.1.0	ACIPENSERIFORMES
	(1) ACIPENSERIFORMES spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Sturgeons	Esturgeons
1.6.1.1	Acipenseridae
	(1) Acipenser brevirostrum	I		Shortnose sturgeon	Esturgeon à museau court
	(2) Acipenser sturio	I		European sturgeon	Esturgeon commun d’Europe
1.6.2.0	ANGUILLIFORMES
1.6.2.1	Anguillidae
	(1) Anguilla anguilla	II		European eel	Anguille d’Europe
1.6.3.0	CYPRINIFORMES
1.6.3.1	Catostomidae
	(1) Chasmistes cujus	I		Cui-ui	Cui-ui
1.6.3.2	Cyprinidae
	(1) Caecobarbus geertsii	II		Blind cave fish	Poisson cavernicole aveugle
	(2) Probarbus jullieni	I		Giant river carp	Barbeau de Jullien
1.6.4.0	OSTEOGLOSSIFORMES
1.6.4.1	Arapaimidae
	(1) Arapaima gigas	II		Arapaima	Pirarucu
1.6.4.2	Osteoglossidae
	(1) Scleropages formosus	I		Asian arowana	Scléropage d’Asie
	(2) Scleropages inscriptus	I		Myanmar arowana	Scléropage de Myanmar
1.6.5.0	PERCIFORMES
1.6.5.1	Labridae
	(1) Cheilinus undulatus	II		Humphead wrasse	Napoléon
1.6.5.2	Pomacanthidae
	(1) Holacanthus clarionensis	II		Clarion angelfish	Demoiselle de Clarion
1.6.5.3	Sciaenidae
	(1) Totoaba macdonaldi	I		MacDonald weakfish	Acoupa de MacDonald
1.6.6.0	SILURIFORMES
1.6.6.1	Loricariidae
	(1) Hypancistrus zebra	III	Brésil	Zebra pleco	Pleco
1.6.6.2	Pangasiidae
	(1) Pangasianodon gigas	I		Thailand giant catfish	Silure géant
1.6.7.0	SYNGNATHIFORMES
1.6.7.1	Syngnathidae
	(1) Hippocampus spp.	II		Seahorses	Hippocampes
1.7.0.0	COELACANTHI
1.7.1.0	COELACANTHIFORMES
1.7.1.1	Latimeriidae
	(1) Latimeria spp.	I		Coelacanths	Coelacanthes
1.8.0.0	DIPNEUSTI
1.8.1.0	CERATODONTIFORMES
1.8.1.1	Neoceratodontidae
	(1) Neoceratodus forsteri	II		Australian lungfish	Dipneuste
2.0.0.0	ECHINODERMATA
2.1.0.0	HOLOTHUROIDEA
2.1.1.0	ASPIDOCHIROTIDA
2.1.1.1	Stichopodidae
	(1) Isostichopus fuscus	III	Équateur	Sea cucumber	Concombre de mer
2.1.2.0	HOLOTHURIIDA
2.1.2.1	Holothuriidae
	(1) Holothuria fuscogilva (Entrée en vigueur de l’inscription à l’Annexe II de la Convention reportée au 28 août 2020.)	II		White Teatfish	Holothurieblanche à mamelles
	(2) Holothuria nobilis (Entrée en vigueur de l’inscription à l’Annexe II de la Convention reportée au 28 août 2020.)	II		Black Teatfish	Holothurienoire à mamelles
	(3) Holothuria whitmaei (Entrée en vigueur de l’inscription à l’Annexe II de la Convention reportée au 28 août 2020.)	II		Black Teatfish	Holothurienoire à mamelles
3.0.0.0	ARTHROPODA
3.1.0.0	ARACHNIDA
3.1.1.0	ARANEAE
3.1.1.1	Theraphosidae
	(1) Aphonopelma albiceps	II		Tarantula	Tarentule
	(2) Aphonopelma pallidum	II		Tarantula	Tarentule
	(3) Brachypelma spp.	II		Red-legged tarantulas	Tarentules à pattes rouges
	(4) Poecilotheria spp.	II		Ornamental spiders	Araignées ornementales
3.1.2.0	SCORPIONES
3.1.2.1	Scorpionidae
	(1) Pandinus camerounensis	II		Emperor scorpion	Scorpion empereur
	(2) Pandinus dictator	II		Emperor scorpion	Scorpion dictateur
	(3) Pandinus gambiensis	II		Giant Senegalese scorpion	Grand scorpion du Sénégal
	(4) Pandinus imperator	II		Emperor scorpion	Scorpion empereur
	(5) Pandinus roeseli	II		Emperor scorpion	Scorpion empereur
3.2.0.0	INSECTA
3.2.1.0	COLEOPTERA
3.2.1.1	Lucanidae
	(1) Colophon spp.	III	Afrique du Sud	Stag beetles	Lucanes cerf-volant
3.2.1.2	Scarabaeidae
	(1) Dynastes satanas	II		Satanas beetle	Dynaste satanas
3.2.2.0	LEPIDOPTERA
3.2.2.1	Nymphalidae
	(1) Agrias amydon boliviensis	III	État plurinational de Bolivie	Butterfly	Papillon
	(2) Morpho godartii lachaumei	III	État plurinational de Bolivie	Butterfly	Papillon
	(3) Prepona praeneste buckleyana	III	État plurinational de Bolivie	Butterfly	Papillon
3.2.2.2	Papilionidae
	(1) Achillides chikae chikae	I		Luzon peacock swallowtail	Machaon de luzon
	(2) Achillides chikae hermeli	I		Mindoro peacock swallowtail	Machaon
	(3) Atrophaneura jophon	II		Sri Lankan rose butterfly	Lépidoptère papilionidé du Sri Lanka
	(4) Atrophaneura pandiyana	II		Malabar rose butterfly	Papillon
	(5) Bhutanitis spp.	II		Bhutan glory swallowtail butterflies	Ornithoptères
	(6) Ornithoptera spp. (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Birdwing butterflies	Ornithoptères
	(7) Ornithoptera alexandrae	I		Queen Alexandra’s birdwing butterfly	Reine Alexandre
	(8) Papilio homerus	I		Homerus swallowtail butterfly	Porte-queue Homerus
	(9) Papilio hospiton	II		Corsican swallowtail butterfly	Porte-queue de Corse
	(10) Parides burchellanus	I		Swallowtail butterfly	Machaon
	(11) Parnassius apollo	II		Mountain apollo butterfly	Apollon
	(12) Teinopalpus spp.	II		Kaiserihind butterflies	Papillons de Kaiser
	(13) Trogonoptera spp.	II		Birdwing butterflies	Papillons, ornithoptères
	(14) Troides spp.	II		Birdwing butterflies	Papillons, ornithoptères
4.0.0.0	ANNELIDA
4.1.0.0	HIRUDINOIDEA
4.1.1.0	ARHYNCHOBDELLIDA
4.1.1.1	Hirudinidae
	(1) Hirudo medicinalis	II		Medicinal leech	Sangsue médicinale
	(2) Hirudo verbana	II		Southern medicinal leech	Sangsue de Verbano
5.0.0.0	MOLLUSCA
5.1.0.0	BIVALVIA
5.1.1.0	MYTILOIDA
5.1.1.1	Mytilidae
	(1) Lithophaga lithophaga	II		European date mussel	Datte de mer
5.1.2.0	UNIONOIDA
5.1.2.1	Unionidae
	(1) Conradilla caelata	I		Birdwing pearly mussel	Dysnomie
	(2) Cyprogenia aberti	II		Edible naiad	Dysnomie
	(3) Dromus dromas	I		Dromedary naiad	Dysnomie
	(4) Epioblasma curtisi	I		Curtis’ naiad	Dysnomie
	(5) Epioblasma florentina	I		Yellow-blossom naiad	Dysnomie
	(6) Epioblasma sampsonii	I		Sampson’s naiad	Dysnomie
	(7) Epioblasma sulcata perobliqua	I		White cats paw mussel	Dysnomie
	(8) Epioblasma torulosa gubernaculum	I		Green-blossom	Dysnomie
	(9) Epioblasma torulosa rangiana	II		Tan-blossom naiad	Dysnomie ventrue jaune
	(10) Epioblasma torulosa torulosa	I		Tubercled-blossom naiad	Dysnomie
	(11) Epioblasma turgidula	I		Turgid-blossom naiad	Dysnomie
	(12) Epioblasma walkeri	I		Brown-blossom naiad	Dysnomie
	(13) Fusconaia cuneolus	I		Fine-rayed pigtoe	Moule
	(14) Fusconaia edgariana	I		Shiny pigtoe	Moule
	(15) Lampsilis higginsii	I		Higgin’s eye pearly mussel	Moule
	(16) Lampsilis orbiculata orbiculata	I		Pinkmucket	Moule
	(17) Lampsilis satur	I		Plain pocketbook pearly mussel	Moule
	(18) Lampsilis virescens	I		Alabama lamp pearly mussel	Moule
	(19) Plethobasus cicatricosus	I		White wartyback pearly mussel	Moule
	(20) Plethobasus cooperianus	I		Orange-footed pimpleback pearly mussel	Moule
	(21) Pleurobema clava	II		Clubshell pearly mussel	Moule
	(22) Pleurobema plenum	I		Rough pigtoe	Moule
	(23) Potamilus capax	I		Fat pocketbook pearly mussel	Moule
	(24) Quadrula intermedia	I		Cumberland monkey-face pearly mussel	Moule
	(25) Quadrula sparsa	I		Appalachian monkey-face pearly mussel	Moule
	(26) Toxolasma cylindrella	I		Pale lilliput mussel	Moule
	(27) Unio nickliniana	I		Nicklin’s pearly mussel	Moule
	(28) Unio tampicoensis tecomatensis	I		Tampico pearly mussel	Moule
	(29) Villosa trabalis	I		Cumberland bean pearly mussel	Moule
5.1.3.0	VENEROIDA
5.1.3.1	Tridacnidae
	(1) Tridacnidae spp.	II		Giant clams	Palourdes géantes
5.2.0.0	CEPHALOPODA
5.2.1.0	NAUTILIDA
5.2.1.1	Nautilidae
	(1) Nautilidae spp.	II		Nautilus	Nautiles
5.3.0.0	GASTROPODA
5.3.1.0	MESOGASTROPODA
5.3.1.1	Strombidae
	(1) Strombus gigas	II		Queen conch	Strombe géante
5.3.2.0	STYLOMMATOPHORA
5.3.2.1	Achatinellidae
	(1) Achatinella spp.	I		Little agate snails	Escargots
5.3.2.2	Camaenidae
	(1) Papustyla pulcherrima	II		Manus green tree snail	Escargots
5.3.2.3	Cepolidae
	(1) Polymita spp.	I		Cuban landsnails	Polimita
6.0.0.0	CNIDARIA
6.1.0.0	ANTHOZOA
6.1.1.0	ANTIPATHARIA
	(1) ANTIPATHARIA spp.	II		Black corals	Coraux noirs
6.1.2.0	GORGONACEAE
6.1.2.1	Coralliidae
	(1) Corallium elatius	III	Chine	Boke	Corail
	(2) Corallium japonicum	III	Chine	Coral	Corail
	(3) Corallium konjoi	III	Chine	White coral	Corail blanc
	(4) Corallium secundum	III	Chine	Pink coral	Corail rose
6.1.3.0	HELIOPORACEA
6.1.3.1	Helioporidae
	(1) Helioporidae spp. (Comprend seulement l’espèce Heliopora coerulea. Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)	II		Blue corals	Coraux bleus
6.1.4.0	SCLERACTINIA
	(1) SCLERACTINIA spp. (Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)	II		Stony corals, white corals, cluster corals, bird nest corals, cauliflower corals	Madrépores, coraux blancs
6.1.5.0	STOLONIFERA
6.1.5.1	Tubiporidae
	(1) Tubiporidae spp. (Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)	II		Organ pipe corals	Tubiporidés
6.2.0.0	HYDROZOA
6.2.1.0	MILLEPORINA
6.2.1.1	Milleporidae
	(1) Milleporidae spp. (Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)	II		Fire corals	Milléporidés
6.2.2.0	STYLASTERINA
6.2.2.1	Stylasteridae
	(1) Stylasteridae spp. (Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)	II		Lace corals	Stylastéridés
Note(s) du tableau 1 Note 1 du tableau 1 Populations de l’Argentine, du Chili, de l’Équateur, du Pérou et de l’État plurinational de Bolivie (inscrites à l’Annexe II de la Convention) : Pour seul objet d’autoriser le commerce international de fibre de vigogne (Vicugna vicugna) et des produits qui en dérivent, à condition que la fibre provienne de la tonte de vigognes vivantes. Le commerce de produits à base de fibre de vigogne ne sera autorisé qu’en application des dispositions suivantes: a) toute personne physique ou morale procédant à la transformation de fibre de vigogne en tissus ou vêtements devra demander auprès des autorités compétentes du pays d’origine (Pays d’origine : l’Argentine, la Bolivie, le Chili, l’Équateur et le Pérou) l’autorisation d’utiliser la mention, la marque ou le logo « VICUÑA [PAYS D’ORIGINE] » adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce signataires de la Convention pour la conservation et la gestion de la vigogne; b) les tissus ou les vêtements commercialisés devront être estampillés ou identifiés conformément aux dispositions suivantes: (i) s’agissant du commerce international de tissus en fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes, qu’ils aient été fabriqués à l’intérieur ou à l’extérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, la mention, la marque ou le logo devra être utilisé de façon à permettre l’identification du pays d’origine. La mention, la marque ou le logo « VICUÑA [PAYS D’ORIGINE] » devra prendre la forme suivante : <AlternateText>Représentation graphique d’une vigogne au pied d’une montagne, flanquée de la mention “VICUÑA [PAÍS DE ORIGEN]” </AlternateText> Figure 1 - Version textuelle Représentation graphique d’une vigogne au pied d’une montagne, flanquée de la mention “VICUÑA [PAÍS DE ORIGEN] VICUÑA [PAYS D’ORIGINE] le pays d’origine devra être indiqué entre des crochets, à l’instar de la mention, de la marque ou du logo. La mention, la marque ou le logo devra apparaître sur le revers et les lisières du tissu, (ii) s’agissant du commerce international de vêtements en fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes, qu’ils aient été fabriqués à l’intérieur ou à l’extérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, la mention, la marque ou le logo visé au sous-alinéa (i) devra être utilisé. Chaque vêtement devra porter une étiquette indiquant cette mention, cette marque ou ce logo, dans le cas où les vêtements seraient fabriqués en dehors du pays d’origine, le nom du pays où les vêtements ont été fabriqués devra également être indiqué, en sus de la mention, de la marque ou du logo visés au sous-alinéa (i); c) s’agissant du commerce international d’objets artisanaux à base de fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes fabriqués à l’intérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, ils devront porter la mention, la marque ou le logo « VICUÑA [PAYS D’ORIGINE]-ARTESANÍA » qui devra prendre la forme suivante : <AlternateText>Représentation graphique d’une vigogne au pied d’une montagne, flanquée de la mention “VICUÑA [PAÍS DE ORIGEN] - ARTESANÍA”</AlternateText> Figure 1 - Version textuelle Représentation graphique d’une vigogne au pied d’une montagne, flanquée de la mention “VICUÑA [PAÍS DE ORIGEN] - ARTESANÍA” VICUÑA [PAYS D’ORIGINE] - ARTESANÍA le pays d’origine devra être indiqué entre les crochets; d) dans le cas où des tissus et des vêtements seraient confectionnés avec de la fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes issue de plusieurs pays d’origine, la mention, la marque ou le logo de chacun des pays d’origine de la fibre doit être indiqué, tel qu’il est précisé aux sous-alinéas b)(i) et (ii); e) tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence. Retour à la note 1 du tableau 1 Note 2 du tableau 1 Populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe (inscrites à l’Annexe II de la Convention) : À seule fin de permettre : a) les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse; b) le commerce des animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables pour le Botswana et le Zimbabwe, et pour des programmes de conservation in situ pour l’Afrique du Sud et la Namibie; c) le commerce des peaux; d) le commerce des poils; e) les transactions commerciales ou non commerciales portant sur des articles en cuir pour l’Afrique du Sud, le Botswana et la Namibie, et non commerciales pour le Zimbabwe; f) les transactions non commerciales portant sur des ékipas marqués et certifiés individuellement et sertis dans des bijoux finis pour la Namibie et les sculptures en ivoire à des fins non commerciales pour le Zimbabwe; g) le commerce d’ivoire brut enregistré (pour l’Afrique du Sud, le Botswana, la Namibie et le Zimbabwe, les défenses entières et les morceaux) aux conditions suivantes : (i) seulement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement et provenant de tous ces États (à l’exclusion de l’ivoire saisi et de l’ivoire d’origine inconnue), (ii) uniquement avec des partenaires commerciaux dont le Secrétariat aura vérifié, en consultation avec le Comité permanent, qu’ils disposent d’une législation nationale et de mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l’ivoire importé ne sera pas réexporté et qu’il sera géré conformément à la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP18), (iii) pas avant que le Secrétariat n’ait vérifié les pays d’importation prospectifs et les stocks enregistrés appartenant au gouvernement, (iv) seulement l’ivoire brut exporté conformément à la vente sous conditions de stocks d’ivoire enregistrés appartenant au gouvernement approuvée à la CdP12, à savoir 30 000 kg pour l’Afrique du Sud, 20 000 kg pour le Botswana et 10 000 kg pour la Namibie, (v) en plus des quantités agréées à la CdP12, l’ivoire appartenant au gouvernement provenant de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, enregistré avant le 31 janvier 2007 et vérifié par le Secrétariat, peut être commercialisé et expédié, avec l’ivoire indiqué au sous-alinéa (iv), en une seule fois par destination, sous la stricte supervision du Secrétariat, (vi) les produits du commerce sont utilisés exclusivement pour la conservation de l’éléphant et les programmes de développement communautaire dans l’aire de répartition de l’éléphant ou à proximité, (vii) les quantités supplémentaires précisées au sous-alinéa (v) ne sont commercialisées que lorsque le Comité permanent a décidé que les conditions énoncées aux sous-alinéas (i) à (vi) sont remplies. h) aucune autre proposition d’autorisation du commerce d’ivoire d’éléphants de populations déjà inscrites à l’Annexe II n’est soumise à la Conférence des Parties pendant une période commençant à la CdP14 et s’achevant neuf ans à partir de la date de la vente d’ivoire en une fois devant avoir lieu conformément aux dispositions prévues aux sous-alinéas g)(i) à (iii), (vi) et (vii). Retour à la note 2 du tableau 1

Sur proposition du Secrétariat, le Comité permanent peut décider de faire cesser partiellement ou complètement ce commerce si les pays d’exportation ou d’importation ne respectent pas les conditions énoncées, ou s’il est prouvé que le commerce a des effets préjudiciables sur les autres populations d’éléphants.

Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.

PARTIE II

Flora
Article	Colonne I Taxons réglementés	Colonne II Annexe de la Convention	Colonne III Pays d’inscription	Colonne IV Nom commun anglais	Colonne V Nom commun français
7.0.0.0	FLORA
7.0.1.0	AGAVACEAE
	(1) Agave parviflora	I		Little princess agave	Agave
	(2) Agave victoriae-reginae^{note #4 du tableau 2}	II		Queen Victoria agave	Agave de la Reine Victoria
	(3) Nolina interrata	II		Dehesa beargrass	Agave
	(4) Yucca queretaroensis	II		Queretaro yucca	Yucca
7.0.2.0	AMARYLLIDACEAE
	(1) Galanthus spp.^{note #4 du tableau 2}	II		Snowdrops	Perce-neige
	(2) Sternbergia spp.^{note #4 du tableau 2}	II		Sternbergias	Crocus d’automne
7.0.3.0	ANACARDIACEAE
	(1) Operculicarya decaryi	II		Jabihy	Jabihy
	(2) Operculicarya hyphaenoides	II		Jabihy	Jabihy
	(3) Operculicarya pachypus	II		Tabily	Tabily
7.0.4.0	APOCYNACEAE
	(1) Hoodia spp.^{note #9 du tableau 2}	II		Hoodias	Hoodias
	(2) Pachypodium spp.^{note #4 du tableau 2} (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Elephant’s trunks	Pachypodes
	(3) Pachypodium ambongense	I		Elephant’s trunk	Pachypode
	(4) Pachypodium baronii	I		Elephant’s trunk	Pachypode
	(5) Pachypodium decaryi	I		Elephant’s trunk	Pachypode
	(6) Rauvolfia serpentina^{note #2 du tableau 2}	II		Snake-root devil-pepper	Sarpaganda
7.0.5.0	ARALIACEAE
	(1) Panax ginseng^{note #3 du tableau 2} (Seulement la population de la Fédération de Russie; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)	II		Asiatic ginseng	Ginseng asiatique
	(2) Panax quinquefolius^{note #3 du tableau 2}	II		American ginseng	Ginseng à cinq folioles
7.0.6.0	ARAUCARIACEAE
	(1) Araucaria araucana	I		Monkey-puzzle tree	Araucaria du Chili
7.0.7.0	ASPARAGACEAE
	(1) Beaucarnea spp.	II		Ponytail palms, Elephant-foot trees	Beaucarneas, Pieds d’éléphant
7.0.8.0	BERBERIDACEAE
	(1) Podophyllum hexandrum^{note #2 du tableau 2}	II		Himalayan may-apple	Podophylle de l’Himalaya
7.0.9.0	BROMELIACEAE
	(1) Tillandsia harrisii^{note #4 du tableau 2}	II		Harris’ tillandsia	Tillande
	(2) Tillandsia kammii^{note #4 du tableau 2}	II		Kam’s tillandsia	Tillande
	(3) Tillandsia xerographica^{note #4 du tableau 2}	II		Xerographic tillandsia	Tillande
7.0.10.0	CACTACEAE
	(1) CACTACEAE spp.^{note 3 du tableau 2}^{note #4 du tableau 2} (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que Pereskia spp., Pereskiopsis spp. et Quiabentia spp.)	II		Cacti	Cactus
	(2) Ariocarpus spp.	I		Living rock cacti	Cactus
	(3) Astrophytum asterias	I		Star cactus	Cactus
	(4) Aztekium ritteri	I		Aztec cactus	Cactus aztèque
	(5) Coryphantha werdermannii	I		Jabali pincushion cactus	Cactus
	(6) Discocactus spp.	I		Disco cacti	Cactus
	(7) Echinocereus ferreiranus ssp. lindsayorum	I		Lindsay’s hedgehog cactus	Cactus
	(8) Echinocereus schmollii	I		Lamb’s-tail cactus	Cactus
	(9) Escobaria minima	I		Nellie’s cory cactus	Cactus
	(10) Escobaria sneedii	I		Sneed’s pincushion cactus	Cactus
	(11) Mammillaria pectinifera (Comprend ssp. solisioides.)	I		Conchilinque	Cactus
	(12) Melocactus conoideus	I		Conelike Turk’s-cap cactus	Cactus
	(13) Melocactus deinacanthus	I		Wonderfully bristled Turk’s-cap cactus	Cactus
	(14) Melocactus glaucescens	I		Wooly waxy-stemmed Turk’s-cap cactus	Cactus
	(15) Melocactus paucispinus	I		Few-spined Turk’s-cap cactus	Cactus
	(16) Obregonia denegrii	I		Artichoke cactus	Cactus
	(17) Pachycereus militaris	I		Teddy-bear cactus	Cactus
	(18) Pediocactus bradyi	I		Brady’s pincushion cactus	Cactus
	(19) Pediocactus knowltonii	I		Knowlton’s cactus	Cactus
	(20) Pediocactus paradinei	I		Paradine’s cactus	Cactus
	(21) Pediocactus peeblesianus	I		Peeble’s Navajo cactus	Cactus
	(22) Pediocactus sileri	I		Siler’s pincushion cactus	Cactus
	(23) Pelecyphora spp.	I		Hatchet cacti	Cactus haches
	(24) Sclerocactus blainei	I		Blaine’s fishhook cactus	Cactus
	(25) Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii	I		Tobusch’s fishhook cactus	Cactus
	(26) Sclerocactus brevispinus	I		Pariette cactus	Cactus
	(27) Sclerocactus cloverae	I		New Mexico fishhook cactus	Cactus
	(28) Sclerocactus erectocentrus	I		Needle-spined pineapple cactus	Cactus
	(29) Sclerocactus glaucus	I		Colorado hookless cactus	Cactus
	(30) Sclerocactus mariposensis	I		Mariposa cactus	Cactus
	(31) Sclerocactus mesae-verdae	I		Mesa Verde cactus	Cactus
	(32) Sclerocactus nyensis	I		Tonopah fishhook cactus	Cactus
	(33) Sclerocactus papyracanthus	I		Grama-grass cactus	Cactus
	(34) Sclerocactus pubispinus	I		Great Basin fishhook cactus	Cactus
	(35) Sclerocactus sileri	I		Siler’s fishhook cactus	Cactus
	(36) Sclerocactus wetlandicus	I		Unita Basin hookless cactus	Cactus
	(37) Sclerocactus wrightiae	I		Wright’s fishhook cactus	Cactus
	(38) Strombocactus spp.	I		Disk cacti	Cactus
	(39) Turbinicarpus spp.	I		Turbinicacti	Cactus
	(40) Uebelmannia spp.	I		Uebelmann cacti	Cactus
7.0.11.0	CARYOCARACEAE
	(1) Caryocar costaricense^{note #4 du tableau 2}	II		Ajo	Cariocar de Costa Rica
7.0.12.0	COMPOSITAE (ASTERACEAE)
	(1) Saussurea costus	I		Costus	Saussuréa
7.0.13.0	CUCURBITACEAE
	(1) Zygosicyos pubescens	II		Tobory	Tobory
	(2) Zygosicyos tripartitus	II		Betoboky	Betoboky
7.0.14.0	CUPRESSACEAE
	(1) Fitzroya cupressoides	I		Alerce	Alerce
	(2) Pilgerodendron uviferum	I		Ciprès de las Guaitecas	Ciprès de las Guaitecas
	(3) Widdringtonia whytei	II		Mulanje cedar	Cèdre de Mulanje
7.0.15.0	CYATHEACEAE
	(1) Cyathea spp.^{note #4 du tableau 2}	II		Tree ferns	Fougères arborescentes
7.0.16.0	CYCADACEAE
	(1) CYCADACEAE spp.^{note #4 du tableau 2} (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Cycads	Cycadées
	(2) Cycas beddomei	I		Beddom’s cycad	Cycadée
7.0.17.0	DICKSONIACEAE
	(1) Cibotium barometz^{note #4 du tableau 2}	II		Tree fern	Fougère arborescente
	(2) Dicksonia spp.^{note #4 du tableau 2} (Seulement les populations d’Amérique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)	II		Tree ferns	Fougères arborescentes
7.0.18.0	DIDIEREACEAE
	(1) DIDIEREACEAE spp.^{note #4 du tableau 2}	II		Didiereas	Didiéréacées
7.0.19.0	DIOSCOREACEAE
	(1) Dioscorea deltoidea^{note #4 du tableau 2}	II		Elephant’s foot	Dioscorée
7.0.20.0	DROSERACEAE
	(1) Dionaea muscipula^{note #4 du tableau 2}	II		Venus fly-trap	Attrape-mouches
7.0.21.0	EBENACEAE
	(1) Diospyros spp.^{note #5 du tableau 2} (Populations de Madagascar.)	II		Malagasy ebonies	Ébènes de Madagascar
7.0.22.0	EUPHORBIACEAE
	(1) Euphorbia spp.^{note #4 du tableau 2} (Seulement les espèces succulentes, sauf l’espèce Euphorbia misera et les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d’Euphorbia trigona, les spécimens reproduits artificiellement de mutants colorés, en branche à crête ou en éventail d’Euphorbia lactea greffés sur des porte-greffes reproduits artificiellement d’Euphorbia neriifolia, ainsi que les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d’Euphorbia " Milii " lorsqu’ils sont commercialisés en envois de 100 plants ou plus et facilement reconnaissables comme étant des spécimens reproduits artificiellement ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)	II		Euphorbias	Euphorbes
	(2) Euphorbia ambovombensis	I		Euphorbia	Euphorbe
	(3) Euphorbia capsaintemariensis	I		Euphorbia	Euphorbe
	(4) Euphorbia cremersii (Comprend la forme viridifolia et la var. rakotozafyi.)	I		Euphorbia	Euphorbe
	(5) Euphorbia cylindrifolia (Comprend la ssp. tuberifera.)	I		Euphorbia	Euphorbe
	(6) Euphorbia decaryi (Comprend les var. ampanihyensis, robinsonii et spirosticha.)	I		Euphorbia	Euphorbe
	(7) Euphorbia francoisii	I		Euphorbia	Euphorbe
	(8) Euphorbia moratii (Comprend les var. antsingiensis, bemarahensis et multiflora.)	I		Euphorbia	Euphorbe
	(9) Euphorbia parvicyathophora	I		Euphorbia	Euphorbe
	(10) Euphorbia quartziticola	I		Euphorbia	Euphorbe
	(11) Euphorbia tulearensis	I		Euphorbia	Euphorbe
7.0.23.0	FAGACEAE
	(1) Quercus mongolica^{note #5 du tableau 2}	III	Fédération de Russie	Mongolian oak	Chêne de Mongolie
7.0.24.0	FOUQUIERIACEAE
	(1) Fouquieria columnaris^{note #4 du tableau 2}	II		Boojum tree	Fouqueria
	(2) Fouquieria fasciculata	I		Boojum tree	Fouqueria
	(3) Fouquieria purpusii	I		Boojum tree	Fouqueria
7.0.25.0	GNETACEAE
	(1) Gnetum montanum^{note #1 du tableau 2}	III	Népal	Gnetum	Gnétum
7.0.26.0	JUGLANDACEAE
	(1) Oreomunnea pterocarpa^{note #4 du tableau 2}	II		Gavilan walnut	Noyer
7.0.27.0	LAURACEAE
	(1) Aniba rosaeodora^{note #12 du tableau 2}	II		Rosewood	Bois de rose
7.0.28.0	LEGUMINOSAE (FABACEAE)
	(1) Dalbergia spp.^{note #15 du tableau 2} (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Rosewoods	Palissandres
	(2) Dalbergia nigra	I		Brazilian rosewood	Palissandre du Brésil
	(3) Dipteryx panamensis	III	Costa Rica, Nicaragua	Almendro	Almendro
	(4) Guibourtia demeusei^{note #15 du tableau 2}	II		Bubinga, African rosewood	Bubinga
	(5) Guibourtia pellegriniana^{note #15 du tableau 2}	II		Bubinga, African rosewood	Bubinga
	(6) Guibourtia tessmannii^{note #15 du tableau 2}	II		Bubinga, African rosewood	Bubinga
	(7) Paubrasilia echinata^{note #10 du tableau 2}	II		Pernambuco wood	Bois de Pernambouc
	(8) Pericopsis elata^{note #17 du tableau 2}	II		African teak	Teck d’Afrique
	(9) Platymiscium parviflorum^{note #4 du tableau 2}	II		Cristobal	Cristobal
	(10) Pterocarpus erinaceus	II		African rosewood, Kosso	Palissandre du Sénégal
	(11) Pterocarpus santalinus^{note #7 du tableau 2}	II		Red sandalwood	Santal rouge
	(12) Pterocarpus tinctorius^{note #6 du tableau 2}	II		Bloodwood	Padouk d’Afrique
	(13) Senna meridionalis	II		Taraby	Taraby
7.0.29.0	LILIACEAE
	(1) Aloe spp.^{note #4 du tableau 2} (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que l’Aloe vera, également appelée Aloe barbadensis, qui n’est pas inscrite aux annexes de la Convention.)	II		Aloes	Aloès
	(2) Aloe albida	I		Aloe	Aloès blanchâtre
	(3) Aloe albiflora	I		Aloe	Aloès
	(4) Aloe alfredii	I		Aloe	Aloès
	(5) Aloe bakeri	I		Aloe	Aloès
	(6) Aloe bellatula	I		Aloe	Aloès
	(7) Aloe calcairophila	I		Aloe	Aloès
	(8) Aloe compressa (Comprend les var. paucituberculata, rugosquamosa et schistophila.)	I		Aloe	Aloès
	(9) Aloe delphinensis	I		Aloe	Aloès
	(10) Aloe descoingsii	I		Aloe	Aloès
	(11) Aloe fragilis	I		Aloe	Aloès
	(12) Aloe haworthioides (Comprend la var. aurantiaca.)	I		Aloe	Aloès
	(13) Aloe helenae	I		Aloe	Aloès
	(14) Aloe laeta (Comprend la var. maniaensis.)	I		Aloe	Aloès
	(15) Aloe parallelifolia	I		Aloe	Aloès
	(16) Aloe parvula	I		Aloe	Aloès
	(17) Aloe pillansii	I		Aloe	Aloès
	(18) Aloe polyphylla	I		Spiral aloe	Aloès spiralé
	(19) Aloe rauhii	I		Aloe	Aloès
	(20) Aloe suzannae	I		Aloe	Aloès
	(21) Aloe versicolor	I		Aloe	Aloès
	(22) Aloe vossii	I		Aloe	Aloès de Voss
7.0.30.0	MAGNOLIACEAE
	(1) Magnolia liliifera var. obovata^{note #1 du tableau 2}	III	Népal	Magnolia	Magnolia
7.0.31.0	MALVACEAE
	(1) Adansonia grandidieri^{note #16 du tableau 2}	II		Grandidier’s baobab	Baobab de Grandidier
7.0.32.0	MELIACEAE
	(1) Cedrela spp.^{note #6 du tableau 2} (Populations néotropicales.) (Entrée en vigueur de l’inscription à l’Annexe II de la Convention reportée au 28 août 2020.)	II		Cedrela	Cedrela
	(2) Cedrela fissilis^{note #5 du tableau 2} (Inscription à l’Annexe III de la Convention en vigueur jusqu’au 28 août 2020.)	III	Brésil, État plurinational de Bolivie	Cedrela	Cedrela
	(3) Cedrela lilloi^{note #5 du tableau 2} (Inscription à l’Annexe III de la Convention en vigueur jusqu’au 28 août 2020.)	III	Brésil, État plurinational de Bolivie	Cedrela	Cedrela
	(4) Cedrela odorata^{note #5 du tableau 2} (Inscription à l’Annexe III de la Convention en vigueur jusqu’au 28 août 2020.)	III	Brésil, État plurinational de Bolivie, et les populations nationales de la Colombie, du Guatemala et du Pérou	Cedrela	Cedrela
	(5) Swietenia humilis^{note #4 du tableau 2}	II		Pacific coast mahogany	Acajou de la côte du Pacifique
	(6) Swietenia macrophylla^{note #6 du tableau 2} (Populations néotropicales.)	II		Bigleaf mahogany	Acajou d’Amérique
	(7) Swietenia mahagoni^{note #5 du tableau 2}	II		Small leaf mahogany	Acajou d’Amérique
7.0.33.0	NEPENTHACEAE
	(1) Nepenthes spp.^{note #4 du tableau 2} (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Tropical pitcherplants	Népenthès
	(2) Nepenthes khasiana	I		Indian tropical pitcherplant	Népenthès
	(3) Nepenthes rajah	I		Giant tropical pitcherplant	Népenthès
7.0.34.0	OLEACEAE
	(1) Fraxinus mandshurica^{note #5 du tableau 2}	III	Fédération de Russie	Manchurian ash	Frêne de Mandchourie
7.0.35.0	ORCHIDACEAE
	(1) ORCHIDACEAE spp.^{note 4 du tableau 2}^{note #4 du tableau 2} (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Les cultures de plantules ou de tissus pour espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention si les spécimens sont reproduit artificiellement.)	II		Orchids	Orchidées
	(2) Aerangis ellisii	I		Orchid	Orchidée
	(3) Cattleya jongheana	I		Orchid	Orchidée
	(4) Cattleya lobata	I		Orchid	Lélie lobée
	(5) Dendrobium cruentum	I		Orchid	Orchidée
	(6) Mexipedium xerophyticum	I		Orchid	Orchidée
	(7) Paphiopedilum spp.	I		Asian tropical lady’s-slipper orchids	Orchidées
	(8) Peristeria elata	I		Holy ghost flower	Fleur du Saint-Esprit
	(9) Phragmipedium spp.	I		New World tropical lady’s-slipper orchids	Orchidées
	(10) Renanthera imschootiana	I		Red vanda orchid	Orchidée
7.0.36.0	OROBANCHACEAE
	(1) Cistanche deserticola^{note #4 du tableau 2}	II		Desert-living cistanche	Cistanche
7.0.37.0	PALMAE (ARECACEAE)
	(1) Beccariophoenix madagascariensis^{note #4 du tableau 2}	II		Palm	Palmier
	(2) Dypsis decaryⁱ^{note #4 du tableau 2}	II		Triangle palm	Palmier triangle
	(3) Dypsis decipiens	I		Butterfly palm	Palmier manambe
	(4) Lemurophoenix halleuxii	II		Red-lemur palm	Palmier
	(5) Lodoicea maldivica^{note #13 du tableau 2}	III	Seychelles	Sea coconut	Coco de mer
	(6) Marojejya darianii	II		Palm	Palmier
	(7) Ravenea louvelii	II		Palm	Palmier
	(8) Ravenea rivularis	II		Majestic palm	Palmier
	(9) Satranala decussilvae	II		Palm	Palmier
	(10) Voanioala gerardii	II		Palm	Palmier
7.0.38.0	PAPAVERACEAE
	(1) Meconopsis regia^{note #1 du tableau 2}	III	Népal	Poppy	Pavot
7.0.39.0	PASSIFLORACEAE
	(1) Adenia firingalavensis	II		Bottle liana	Liane bouteille
	(2) Adenia olaboensis	II		Vahisasety	Vahisasety
	(3) Adenia subsessilifolia	II		Katakata	Katakata
7.0.40.0	PEDALIACEAE
	(1) Uncarina grandidieri	II		Uncarina	Uncarina
	(2) Uncarina stellulifera	II		Uncarina	Uncarina
7.0.41.0	PINACEAE
	(1) Abies guatemalensis	I		Guatemalan fir	Sapin du Guatemala
	(2) Pinus koraiensis^{note #5 du tableau 2}	III	Fédération de Russie	Korean nut pine	Pin de Corée
7.0.42.0	PODOCARPACEAE
	(1) Podocarpus neriifolius^{note #1 du tableau 2}	III	Népal	Podocarp	Podocarpe
	(2) Podocarpus parlatorei	I		Parlatore’s podocarp	Podocarpe d’Argentine
7.0.43.0	PORTULACACEAE
	(1) Anacampseros spp.^{note #4 du tableau 2}	II		Purselanes	Pourpiers
	(2) Avonia spp.^{note #4 du tableau 2}	II		Avonia	Avonia
	(3) Lewisia serrata^{note #4 du tableau 2}	II		Saw-toothed lewisia	Lewisia
7.0.44.0	PRIMULACEAE
	(1) Cyclamen spp.^{note 5 du tableau 2}^{note #4 du tableau 2}	II		Cyclamens	Cyclamens
7.0.45.0	RANUNCULACEAE
	(1) Adonis vernalis^{note #2 du tableau 2}	II		Spring adonis	Adonis du printemps
	(2) Hydrastis canadensis^{note #8 du tableau 2}	II		Goldenseal	Hydraste du Canada
7.0.46.0	ROSACEAE
	(1) Prunus africana^{note #4 du tableau 2}	II		African cherry	Prunier d’Afrique
7.0.47.0	RUBIACEAE
	(1) Balmea stormiae	I		Ayuque	Ayuque
7.0.48.0	SANTALACEAE
	(1) Osyris lanceolata^{note #2 du tableau 2} (Populations du Burundi, de l’Éthiopie, du Kenya, de l’Ouganda, de la République-Unie de Tanzanie et du Rwanda.)	II		East African sandalwood	Bois de santal est-africain
7.0.49.0	SARRACENIACEAE
	(1) Sarracenia spp.^{note #4 du tableau 2} (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		North American pitcherplants	Sarracéniacées
	(2) Sarracenia oreophila	I		Green pitcherplant	Sarracéniacée verte
	(3) Sarracenia rubra ssp. alabamensis	I		Alabama canebrake pitcherplant	Sarracéniacée
	(4) Sarracenia rubra ssp. jonesii	I		Mountain sweet pitcherplant	Sarracéniacée
7.0.50.0	SCROPHULARIACEAE
	(1) Picrorhiza kurrooa^{note #2 du tableau 2} (Sauf Picrorhiza scrophulariiflora.)	II		Kutki	Kutki
7.0.51.0	STANGERIACEAE
	(1) Bowenia spp.^{note #4 du tableau 2}	II		Cycads	Cycadées
	(2) Stangeria eriopus	I		Hottentot’s head, Stangeria, Fern-leafed cycad	Cycadée
7.0.52.0	TAXACEAE
	(1) Taxus chinensis et les taxons infraspécifiques de cette espèce^{note #2 du tableau 2}.	II		Chinese yew	If
	(2) Taxus cuspidata et les taxons infraspécifiques de cette espèce^{note 6 du tableau 2}^{note #2 du tableau 2}.	II		Japanese yew	If
	(3) Taxus fuana et les taxons infraspécifiques de cette espèce^{note #2 du tableau 2}.	II		Chinese yew	If
	(4) Taxus sumatrana et les taxons infraspécifiques de cette espèce^{note #2 du tableau 2}.	II		Chinese yew	If
	(5) Taxus wallichiana^{note #2 du tableau 2}	II		Himalayan yew	If commun de l’Himalaya
7.0.53.0	THYMELAEACEAE (AQUILARIACEAE)
	(1) Aquilaria spp.^{note #14 du tableau 2}	II		Agarwood	Bois d’agar
	(2) Gonystylus spp.^{note #4 du tableau 2}	II		Ramin	Ramin
	(3) Gyrinops spp.^{note #14 du tableau 2}	II		Agarwood	Bois d’agar
7.0.54.0	TROCHODENDRACEAE (TETRACENTRACEAE)
	(1) Tetracentron sinense^{note #1 du tableau 2}	III	Népal	Tetracentron	Tétracentron
7.0.55.0	VALERIANACEAE
	(1) Nardostachys grandiflora^{note #2 du tableau 2}	II		Indian nard	Nard de l’Inde
7.0.56.0	VITACEAE
	(1) Cyphostemma elephantopus	II		Lazampasika	Lazampasika
	(2) Cyphostemma laza	II		Laza	Laza
	(3) Cyphostemma montagnacii	II		Lazambohitra	Lazambohitra
7.0.57.0	WELWITSCHIACEAE
	(1) Welwitschia mirabilis^{note #4 du tableau 2}	II		Welwitschia	Welwitschia de Baines
7.0.58.0	ZAMIACEAE
	(1) ZAMIACEAE spp.^{note #4 du tableau 2} (Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Cycads	Zamiacées
	(2) Ceratozamia spp.	I		Ceratozamias	Ceratozamias
	(3) Encephalartos spp.	I		African cycads	Encephalartos
	(4) Microcycas calocoma	I		Palma corcho	Microcycas
	(5) Zamia restrepoi	I		Cigua	Cigua
7.0.59.0	ZINGIBERACEAE
	(1) Hedychium philippinense^{note #4 du tableau 2}	II		Philippine garland flower	Gandasuli
	(2) Siphonochilus aethiopicus (Populations de l’Afrique du Sud, de l’Eswatini, du Mozambique et du Zimbabwe.)	II		Natal ginger	Gingembre sauvage
7.0.60.0	ZYGOPHYLLACEAE
	(1) Bulnesia sarmientoi^{note #11 du tableau 2}	II		Palo santo	Bulnesia
	(2) Guaiacum spp.^{note #2 du tableau 2}	II		Tree of life	Bois de vie
Note(s) du tableau 2 Note 3 du tableau 2 Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et cultivars ci-après ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention : – Hatiora x graeseri – Schlumbergera x buckleyi – Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata – Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata – Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata – Schlumbergera truncata (cultivars) – Cactaceae spp. mutants colorés greffés sur les porte-greffes suivants : Harrisia « Jusbertii », Hylocereus trigonus ou Hylocereus undatus – Opuntia microdasys (cultivars). Retour à la note 3 du tableau 2 Note 4 du tableau 2 Les hybrides reproduits artificiellement des genres Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention si les conditions ci-après sont remplies : a) les spécimens sont facilement reconnaissables comme ayant été reproduits artificiellement et ne présentent pas de signes d’une origine sauvage, tels que des dégâts mécaniques ou une forte déshydratation résultant du prélèvement, une croissance irrégulière et une taille et une forme hétérogènes par rapport au taxon et à l’envoi, des algues ou autres organismes épiphylles adhérant aux feuilles, ou des dégâts causés par les insectes ou autres ravageurs; b) selon le cas : (i) lorsqu’ils sont expédiés alors qu’ils ne sont pas en fleur, les spécimens doivent être commercialisés dans des envois composés de conteneurs individuels (cartons, boîtes, caisses ou étagères individuelles des CC-containers) contenant chacun 20 plants ou plus du même hybride, les plants de chaque conteneur doivent présenter une grande uniformité et un bon état de santé, et les envois doivent être accompagnés de documents, comme une facture, indiquant clairement le nombre de plants de chaque hybride, (ii) lorsqu’ils sont expédiés en fleur, c’est-à-dire avec au moins une fleur ouverte par spécimen, il n’y a pas de nombre minimal de spécimens par envoi, mais les spécimens doivent avoir été traités professionnellement pour le commerce de détail, c’est-à-dire être étiquetés au moyen d’une étiquette imprimée ou présentés dans un emballage imprimé indiquant le nom de l’hybride et le pays de traitement final. Ces indications devraient être bien visibles et permettre une vérification facile. Les plants qui, à l’évidence, ne remplissent pas les conditions requises pour bénéficier de la dérogation doivent être accompagnés des documents CITES appropriés. Retour à la note 4 du tableau 2 Note 5 du tableau 2 Les spécimens reproduits artificiellement des cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. La dérogation ne s’applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants. Retour à la note 5 du tableau 2 Note 6 du tableau 2 Les hybrides et cultivars de Taxus cuspidata reproduits artificiellement, vivants, en pots ou autres conteneurs de petite taille, chaque envoi étant accompagné d’une étiquette ou d’un document indiquant le nom du ou des taxons et la mention « reproduit artificiellement », ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. Retour à la note 6 du tableau 2 Note #1 du tableau 2 Toutes les parties et tous les produits, sauf : a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies); b) les semis et les cultures de tissus obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportés dans des conteneurs stériles; c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; d) les fruits, et leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla. Retour à la note #1 du tableau 2 Note #2 du tableau 2 Toutes les parties et tous les produits, sauf : a) les graines et le pollen; b) les produits finis conditionnés et prêts pour le commerce de détail. Retour à la note #2 du tableau 2 Note #3 du tableau 2 Les racines entières et coupées, ainsi que les parties de racines, à l’exclusion des parties et des produits fabriqués avec celles-ci ou qui en proviennent tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries. Retour à la note #3 du tableau 2 Note #4 du tableau 2 Toutes les parties et tous les produits, sauf : a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar; b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles; c) les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement; d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae acclimatées ou reproduites artificiellement; e) les tiges et les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae) acclimatées ou reproduites artificiellement; f) les produits finis d’Aloe ferox et d’Euphorbia antisyphilitica et prêts pour le commerce de détail. Retour à la note #4 du tableau 2 Note #5 du tableau 2 Les grumes, les bois sciés et les placages. Retour à la note #5 du tableau 2 Note #6 du tableau 2 Les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués. Retour à la note #6 du tableau 2 Note #7 du tableau 2 Les grumes, les copeaux de bois, la poudre et les extraits. Retour à la note #7 du tableau 2 Note #8 du tableau 2 Les parties souterraines (les racines et les rhizomes) entières, en morceaux ou en poudre. Retour à la note #8 du tableau 2 Note #9 du tableau 2 Toutes les parties et tous les produits, à l’exception de ceux portant une étiquette comportant la mention « Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authority of [Botswana under agreement No. BW/xxxxxx] [Namibia under agreement No. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement No. ZA/xxxxxx] ». (“Produit issu de matériels d’Hoodia spp. obtenus par prélèvement et production contrôlés conformément à un accord avec l’organe de gestion CITES pertinent [de l’Afrique du Sud selon l’accord no ZA/xxxxxx] [du Botswana selon l’accord no BW/xxxxxx] [de la Namibie selon l’accord no NA/xxxxxx]”.) Pour l’application de la présente note de bas de page, «organe de gestion» s’entend au sens de à l’Article I de la Convention. Retour à la note #9 du tableau 2 Note #10 du tableau 2 Les grumes, les bois sciés, les placages, y compris les articles en bois non finis utilisés dans la fabrication des archets d’instruments de musique à cordes. Retour à la note #10 du tableau 2 Note #11 du tableau 2 Les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués, la poudre et les extraits. Les produits finis contenant de tels extraits en tant qu’ingrédients, dont les parfums, ne sont pas considérés comme étant visés par cette annotation. Retour à la note #11 du tableau 2 Note #12 du tableau 2 Les grumes, bois sciés, placages, contreplaqués et extraits. Les produits finis contenant de tels extraits comme ingrédients (notamment les parfums), ne sont pas considérés comme étant visés par cette annotation. Retour à la note #12 du tableau 2 Note #13 du tableau 2 L’amande (également appelée « endosperme », « pulpe » ou « coprah »), ainsi que tout produit qui en est dérivé. Retour à la note #13 du tableau 2 Note #14 du tableau 2 Toutes les parties et tous les produits, sauf : a) les graines et le pollen; b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles; c) les fruits; d) les feuilles; e) la poudre épuisée de bois d’agar, y compris la poudre comprimée sous toutes ses formes; f) les produits finis emballés et prêts pour le commerce de détail; cette dérogation ne s’applique pas aux copeaux de bois, aux perles, aux grains de chapelets et aux gravures. Retour à la note #14 du tableau 2 Note #15 du tableau 2 Toutes les parties et tous les produits sauf : a) les feuilles, les fleurs, le pollen, les fruits et les graines; b) les produits finis jusqu’à un poids maximum de bois de l’espèce inscrite de 10 kg par envoi. (La limite de 10 kg doit être interprétée comme se référant au poids des différentes parties de chaque élément de l’envoi en bois de l’espèce concernée. En autres termes, la limite de 10 kg doit être évaluée par rapport au poids des différentes parties en bois de Dalbergia/Guibourtia figurant dans chaque élément de l’envoi plutôt que par rapport au poids total de l’envoi.); c) les instruments de musique finis, les parties finies d’instruments de musique et les accessoires finis d’instruments de musique; d) les parties et produits de Dalbergia cochinchinensis visés par l’annotation #4; e) les parties et produits de Dalbergia spp. provenant du Mexique et exportés par ce dernier, qui sont visés par l’annotation #6. Retour à la note #15 du tableau 2 Note #16 du tableau 2 Les graines, les fruits et les huiles. Retour à la note #16 du tableau 2 Note #17 du tableau 2 Les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués et le bois transformé. Retour à la note #17 du tableau 2

RÉSUMÉ DE L’ÉTUDE D’IMPACT DE LA RÉGLEMENTATION

(Le présent résumé ne fait pas partie du Règlement.)

Résumé

Enjeux : Au cours de la 18^e Conférence des Parties (CdP18) à la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES), le Canada et les autres États membres (les Parties) ont adopté 46 modifications aux listes des espèces protégées aux termes de la Convention, connues sous le nom d’Annexes I et II à la CITES. De plus, des modifications ont aussi été apportées unilatéralement à l’Annexe III par les Parties à la CITES. Afin de respecter la législation nationale du Canada, qui donne effet aux dispositions de la CITES, la Loi sur la protection d’espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial (la Loi), le Canada doit modifier le Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages (RCEAVS) pour tenir compte des changements apportés aux annexes à la CITES.

Description : Les modifications tiennent compte des 46 modifications apportées aux annexes à la CITES, qui ont été adoptées lors de la CdP18 et qui visent 58 taxons au total. Selon la modification en question, le terme « taxon » peut désigner une famille, un genre, une espèce, une sous-espèce ou une population. Au total, ces modifications visent plus de 400 espèces ou sous-espèces et comprennent les suivantes :

Nouvelles mesures de contrôle des exportations : 25 taxons ajoutés à l’Annexe II, y compris une espèce, le requin-taupe bleu (Isurus oxyrinchus), dont la présence est connue en milieu naturel au Canada;
Nouvelles mesures de contrôle des importations et des exportations : 8 taxons ajoutés à l’Annexe I;
Levée de mesures de contrôle des importations et l’allègement de mesures de contrôle des exportations : 8 taxons transférés de l’Annexe I à l’Annexe II;
Nouvelles mesures de contrôle des importations et le renforcement de mesures de contrôle des exportations : 8 taxons transférés de l’Annexe II à l’Annexe I;
Ajout d’annotations ou des modifications des annotations actuelles concernant 9 taxons inscrits à l’Annexe II, afin d’en faciliter le commerce.

De plus, les modifications aux annexes de la CITES tiennent compte des changements apportés à l’Annexe III de la CITES, à la demande des Parties, en septembre 2019. Ces changements comprennent les suivants :

Nouvelles mesures de contrôle des exportations : 24 taxons ajoutés à l’Annexe III;
Levée de toutes les mesures de contrôle de commerce : six taxons retirés de l’Annexe III.

Justification : La CITES a pour objet de veiller à la survie des animaux et des plantes sauvages qui sont menacés en raison du commerce international, ou qui pourraient l’être. Les Parties à la CITES se rencontrent tous les trois ans pour décider des modifications devant être apportées aux annexes de la CITES, les listes d’espèces protégées en vertu de la Convention. Le Canada met en œuvre ces modifications en modifiant l’Annexe I du RCEAVS pour veiller à ce que le Canada respecte ses obligations nationales en vertu de la Loi. La mise en œuvre au Canada des décisions de la CdP18 apportera à la population canadienne des avantages environnementaux d’ordre général. Ces mesures contribueront à la conservation des espèces sauvages en voie de disparition, tant au Canada que partout dans le monde. De plus, cette mise en œuvre au Canada des décisions de la CdP18 aura un effet bénéfique général sur l’économie, le commerce et les affaires. Dans l’ensemble, il est prévu que les modifications entraîneront une diminution du fardeau administratif pour les entreprises canadiennes.

Enjeux

La Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES ou la Convention) est une entente internationale entre États, qui a été conclue pour garantir que le commerce international de spécimens d’animaux et de plantes sauvages ne menace pas leur survie. La 18^e Conférence des Parties à la CITES (CdP18) a eu lieu à Genève, en Suisse, du 17 au 28 août 2019. Durant la CdP18, le Canada et les autres États membres (les Parties) ont adopté 46 modifications aux listes des espèces protégées aux termes de la Convention, connues sous le nom d’Annexes I et II à la CITES. De plus, certaines des Parties ont aussi unilatéralement apporté des modifications à l’Annexe III à la CITES.

Afin de respecter ses obligations internationales aux termes de la CITES, le Canada, en tant que Partie à la CITES, doit mettre en œuvre à l’échelle nationale les décisions adoptées par la CdP18, qui comprennent les changements (l’inscription d’une espèce à une liste, la reclassification d’une espèce dans une catégorie de risque plus élevée, la reclassification dans une catégorie de risque moins élevée, le retrait d’une espèce d’une liste) apportés à l’Annexe I et à l’Annexe II, ainsi que les récentes mises à jour de l’Annexe III demandées par certaines des Parties. La Loi sur la protection d’espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial (la Loi), qui est la législation de mise en œuvre au Canada, exige que les annexes à la CITES soient reformulées dans l’Annexe I du Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages (RCEAVS). Par conséquent, des modifications doivent être apportées à l’Annexe I du RCEAVS.

Contexte

Chaque année, selon les estimations, le commerce international des espèces sauvages représente des milliards de dollars et porte sur des centaines de millions de spécimens de plantes et d’animaux. Ce secteur commercial est diversifié, allant de plantes et d’animaux vivants, à une vaste gamme de produits dérivés d’espèces sauvages, notamment des produits alimentaires, des articles en cuir exotique, des instruments de musique en bois, du bois d’œuvre, des souvenirs pour touristes, des remèdes, et bien d’autres. Une exploitation intensive en raison de ce commerce, liée à d’autres facteurs, comme la perte d’habitats, peut provoquer la diminution des populations et conduire certaines espèces au bord de l’extinction.

Le texte de la CITES a été adopté le 3 mars 1973 à Washington, D.C., et la Convention est entrée en vigueur le 1^er juillet 1975 après avoir été ratifiée par au moins 10 des Parties. Elle a pour objet de veiller à la survie d’animaux et de plantes sauvages en établissant des mesures de contrôle des importations et des exportations d’espèces qui sont menacées en raison du commerce international, ou qui pourraient l’être. À ce jour, la Convention compte 183 Parties et protège plus de 37 000 espèces d’animaux et de plantes. Le Canada a été le dixième pays à ratifier la Convention, en avril 1975. Le ministère de l’Environnement (le Ministère) est responsable de l’administration de la CITES au nom du gouvernement du Canada. D’autres agences et ministères fédéraux participent également à la mise en œuvre de la CITES^{référence 2}. La délivrance des permis de la CITES est coordonnée par le Ministère, en collaboration avec Pêches et Océans Canada, ainsi qu’avec les autorités provinciales et territoriales responsables de la protection des espèces sauvages. Différents types de permis sont délivrés (selon l’annexe à la CITES dans laquelle figure le nom de l’espèce concernée) et leur durée de validité varie (par exemple, les périodes de validité maximales sont de 6 mois pour les permis d’exportation, de 12 mois pour les permis d’importation ou pour un permis spécial, et de 3 ans pour divers certificats)^{référence 3}.

Les espèces protégées en vertu de la CITES sont regroupées dans trois annexes à la Convention, soit les Annexes I, II et III. Chaque annexe confère divers degrés de protection au moyen de diverses mesures de contrôle des importations et/ou des exportations. Les Parties à la CITES se réunissent tous les trois ans à l’occasion des conférences des Parties, afin de décider des modifications à apporter aux Annexes I et II à la CITES, en se fondant sur les données disponibles les plus récentes concernant le statut de conservation des espèces et les échanges commerciaux pour ces espèces. Les Parties se sont mises d’accord sur un ensemble de critères^{référence 4} biologiques et/ou des chiffres des échanges commerciaux pour déterminer plus facilement si une espèce doit faire partie des Annexes I ou II. Les Parties discutent des propositions qui sont ensuite adoptées par consensus ou par un vote à la majorité des deux tiers.

La CITES prévoit également des exemptions ou des dispositions spéciales, par exemple pour le commerce de spécimens acquis avant que les dispositions de la CITES ne leur soient applicables, pour les mouvements transfrontaliers d’objets personnels ou à usage domestique, ainsi que pour le commerce à des fins d’enseignement, de recherche scientifique ou de propagation. Les modifications aux Annexes I et II à la CITES entrent en vigueur pour toutes les Parties 90 jours après la réunion de la Conférence des Parties (CdP) au cours de laquelle ces modifications ont été adoptées.

Annexe I à la CITES

L’Annexe I dresse la liste des espèces d’animaux et de plantes menacées d’extinction et qui sont touchées par le commerce international, ou qui pourraient l’être. Sous réserve de certaines exceptions, les échanges internationaux de ces espèces à des fins commerciales sont interdits par la CITES. Toutefois, elles peuvent être importées ou exportées en vertu de conditions strictes à des fins non commerciales (par exemple l’enseignement, les recherches scientifiques et la réintroduction). Un permis ou un certificat du pays exportateur ou un certificat du pays de réexportation, ainsi qu’un permis délivré par le pays importateur sont requis pour les espèces qui figurent à l’Annexe I.

Annexe II à la CITES

L’Annexe II dresse la liste des espèces qui ne sont pas menacées d’extinction, mais qui pourraient le devenir si le commerce international n’est pas réglementé ou surveillé. Afin d’assurer la protection d’espèces menacées, certaines espèces qui s’apparentent à des espèces figurant à l’Annexe I ou à l’Annexe II peuvent également être inscrites à l’Annexe II. Les espèces inscrites à l’Annexe II peuvent faire l’objet d’échanges à des fins commerciales ou autres, à condition que les autorisations requises aient été obtenues. Un permis ou un certificat délivré par le pays exportateur (ou un certificat du pays de réexportation) est requis pour les espèces figurant à l’Annexe II.

Annexe III à la CITES

L’Annexe III dresse la liste des espèces qui sont incluses à la demande d’une Partie qui est un État de l’aire de répartition^{référence 5} pour l’espèce concernée, lorsque cette Partie a déjà mis en œuvre des mesures de contrôle nationales pour réglementer le commerce de l’espèce et nécessite la coopération d’autres Parties pour contrôler le commerce international. Les États de l’aire de répartition peuvent inclure la liste de leurs espèces dans l’Annexe III en tout temps, mais sont invités à faire correspondre le moment de leur demande pour qu’elle entre en vigueur 90 jours après une CdP. Les espèces inscrites à l’Annexe III peuvent être échangées commercialement ou à d’autres fins, à condition que les autorisations requises aient été obtenues. Un seul des documents suivants est requis : le permis d’exportation de tout pays qui a inscrit l’espèce à l’Annexe III, un certificat d’origine émis par d’autres États de l’aire de répartition de l’espèce, ou un certificat de réexportation délivré par le pays de réexportation.

Processus de mise en œuvre au Canada

Pour mettre en œuvre au Canada les modifications apportées aux annexes à la CITES, deux processus indépendants ont lieu : le processus de mise en œuvre de traités du Canada et le processus de modification de règlements. Chaque processus est exécuté indépendamment des autres et peut donc être entrepris à des étapes différentes.

Au Canada, le processus utilisé pour la mise en œuvre de traités internationaux ou de modifications de traités comporte de nombreuses étapes. La première étape consiste à déposer devant le Parlement les modifications apportées à la CITES. Conformément à la Politique canadienne sur le dépôt des traités devant le Parlement, les modifications apportées aux Annexes I et II à la CITES lors de la CdP18 sont déposées devant la Chambre des communes pendant 21 jours de séance. Les modifications aux Annexes I et II apportées lors de la CdP18, ainsi que les récentes modifications à l’Annexe III, ont été déposées du 5 février 2020 au 16 mai 2020. Au cours de cette période, les députés ont l’occasion de tenir un débat ou peuvent demander que le Parlement vote une motion au sujet du traité. À la suite du dépôt des modifications devant le Parlement, un décret en conseil autorise le ministre des Affaires étrangères à approuver, au nom du Canada, le fait que les modifications apportées aux Annexes I et II et adoptées à la CdP18, soient contraignantes pour le Canada.

En plus du processus national de mise en œuvre de traités, le Canada doit également apporter des modifications à sa réglementation pour se conformer au paragraphe 21(2) de la Loi, qui exige que le RCEAVS fasse état des modifications apportées aux annexes à la CITES.

Réserves temporaires

La CITES prévoit que les modifications aux Annexes I et II entrent en vigueur dans un délai de 90 jours suivant la réunion de la CdP pendant laquelle elles ont été apportées. Toutefois, une Partie peut formuler une réserve quant aux modifications pour faire en sorte que la Partie ne soit pas liée par celles-ci. À la suite de la CdP18, le Canada a soumis une réserve temporaire au gouvernement dépositaire de la CITES (la Suisse)^{référence 6}, indiquant qu’il ne serait pas lié par les modifications apportées aux annexes à la CITES à la CdP18 jusqu’à ce qu’il ait terminé son processus national de ratification de traités. Cette réserve temporaire garantit la conformité du Canada à la Convention pendant que le Canada complète ce processus national. À la suite de l’approbation par le ministre des Affaires étrangères des modifications apportées à la CdP18, le Canada retirera sa réserve concernant les modifications apportées aux annexes.

Objectif

L’objectif des modifications apportées à l’Annexe I du RCEAVS est de tenir compte, dans la législation nationale du Canada, des modifications aux annexes à la CITES qui ont été convenues lors de la CdP18. Cette approche assurera le respect des obligations nationales du Canada en vertu de la Loi.

Ces modifications contribueront aussi aux mesures internationales destinées à la conservation des espèces en péril et veilleront à ce que le cadre réglementaire canadien soit harmonisé avec celui des autres Parties à la Convention, y compris des États-Unis et de l’Union européenne, ce qui facilitera le commerce pour les entreprises canadiennes.

Description

Les modifications du RCEAVS tiennent compte des 46 modifications aux annexes à la CITES, adoptées lors de la CdP18. Ces modifications touchent un total de 58 taxons (selon la modification en question, le terme « taxon » peut désigner une famille, un genre, une espèce, une sous-espèce ou une population) et plus de 400 espèces ou sous-espèces. La liste complète des espèces touchées se trouve à l’Annexe I du présent résumé de l’étude d’impact de la réglementation. Les changements apportés par les modifications aux annexes à la CITES comprennent les suivants :

Levée ou réduction des mesures de contrôle du commerce
Description du changement	Nombre de taxons touchés
Transfert de l’Annexe I à l’Annexe II (c’est-à-dire la reclassification dans une catégorie de risque inférieure) [levée des mesures de contrôle des importations et allègement des mesures de contrôle des exportations]	8 taxons

Mesures de contrôle du commerce nouvelles ou accrues
Description du changement	Nombre de taxons touchés
Ajout à l’Annexe II (nouvelles mesures de contrôle des exportations)	25 taxons (dont 1 espèce, le requin-taupe bleu [Isurus oxyrinchus], qui se trouve naturellement au Canada)
Ajout à l’Annexe I (nouvelles mesures de contrôle des importations et des exportations)	8 taxons
Transfert de l’Annexe II à l’Annexe I (c’est-à-dire la reclassification dans une catégorie de risque supérieure) [nouvelles mesures de contrôle des importations et renforcement des mesures de contrôle des exportations]	8 taxons

Autres changements
Description du changement	Nombre de taxons touchés
Modifications des annotations actuelles	9 taxons

En outre, les modifications apportées au RCEAVS reflètent également les modifications apportées à l’Annexe III à la CITES, tels qu’elles ont été demandées par les Parties en septembre 2019. Chaque Partie a le droit d’apporter unilatéralement des modifications à l’Annexe III, afin d’y faire figurer une espèce pour laquelle la Partie a instauré des contrôles nationaux, ou afin d’en supprimer une espèce. Ces modifications ne font pas l’objet d’une décision de la Conférence des Parties. Parmi les modifications demandées par les Parties figurent l’ajout de 24 taxons à l’Annexe III (nouvelles mesures de contrôle des exportations) et le retrait de 6 taxons de l’Annexe III (levée de toutes les mesures de contrôle du commerce).

D’autres modifications mineures ont été apportées à l’Annexe I du RCEAVS, notamment des changements de noms de plusieurs espèces ou de groupes d’espèces, à la suite d’un vote des Parties à la CdP18 pour modifier la nomenclature normalisée des espèces inscrites aux annexes à la CITES.

Élaboration de la réglementation

Consultation

Le processus de consultation pour la CdP18 a été amorcé en janvier 2018. Le Ministère avait alors envoyé un courriel à un groupe ciblé de parties prenantes et à des organisations autochtones pour leur donner un préavis du processus de consultation futur pour la réunion de la CdP18. Ce courriel comprenait aussi un appel de propositions concernant les modifications à apporter aux annexes à la CITES. Aucune suggestion de proposition n’a été reçue.

En décembre 2018, une page Web dédiée au processus de consultation a été créée sur le site Web du Ministère pour fournir de plus amples renseignements aux parties prenantes, aux groupes autochtones et au public canadien sur le processus de consultation en cours. Ces mêmes groupes ont été invités à formuler des commentaires sur les propositions soumises par les autres Parties à la CITES à des fins de considération lors de la CdP18 (le Canada a soumis une proposition, au nom du Comité permanent de la CITES, de révision de l’annotation portant sur les espèces de bois de rose précédemment inscrites à l’Annexe II lors de la CdP17). Un avis d’intention a également été publié dans la Partie I de la Gazette du Canada, le 5 janvier 2019, pour donner aux parties prenantes, aux groupes autochtones et au public canadien une occasion de formuler des commentaires sur les propositions relatives à la CdP18. Le Ministère a également informé de manière proactive les parties prenantes, y compris les organisations autochtones, de la possibilité de formuler des commentaires.

Ces mesures ont été suivies d’une séance de consultation publique, qui a eu lieu à Ottawa les 26 et 27 février 2019, pour discuter des propositions liées à la CdP18. L’avis d’intention faisait mention de rencontres en personne afin d’informer les parties prenantes de la possibilité d’y participer. Des représentants de six organisations non gouvernementales et de cinq associations industrielles, ainsi que des membres intéressés du public ont participé à ces rencontres. Au total, et tenant compte de toutes les différentes méthodes de consultation mises en œuvre, le Ministère a recueilli un certain nombre d’observations orales lors des réunions publiques, ainsi que 26 commentaires écrits de la part de parties prenantes.

Au cours du processus de consultation, le Ministère a souligné que le Canada utilise une approche uniforme axée sur des principes scientifiques pour prendre les décisions lors des CdP de la CITES. Il a également souligné que, si les données scientifiques disponibles ne le justifiaient pas, le Canada n’approuverait pas l’inscription d’une espèce aux annexes à la CITES dans les cas où il est clair que la survie de cette espèce n’est pas touchée de façon négative par le commerce, ou dans les cas où l’espèce ne satisfait pas aux critères biologiques de la CITES pour son inscription aux annexes.

Commentaires propres aux espèces indigènes du Canada

Le mammouth laineux est une espèce disparue qui se trouve à l’état fossile au Canada et ces fossiles font l’objet de transactions commerciales, au titre de substitut d’ivoire d’éléphant. La proposition d’inscrire cette espèce à l’Annexe II a été abordée pendant les rencontres publiques. Plus précisément, on a tenté de déterminer s’il était approprié et/ou s’il relevait de la CITES de proposer l’inscription directe d’une espèce disparue et si une telle inscription pouvait avoir ou non un avantage direct en matière de conservation pour l’éléphant d’Afrique et l’éléphant d’Asie. Aucun groupe ni aucune personne participant aux rencontres publiques n’a appuyé activement la proposition, alors que toutes les observations recueillies pendant ces rencontres témoignaient d’opposition à l’inscription du mammouth. À la suite des séances de consultation, trois organisations non gouvernementales internationales et une personne ont toutefois soumis des observations écrites au Ministère pour appuyer l’inscription du mammouth laineux, tandis qu’une autre personne s’y est opposée. Lors des rencontres, le Canada n’a pas appuyé la proposition, car les données probantes étaient insuffisantes pour indiquer que la réglementation de ce commerce pourrait avoir des effets positifs sur la conservation des populations d’éléphants. En fin de compte, la proposition visant à inscrire le mammouth laineux à l’Annexe II a été retirée par la Partie qui l’avait parrainée lors la CdP18, en raison de l’absence de soutien des Parties lors des discussions.

En ce qui a trait à la proposition d’inscription du requin-taupe bleu et du petit requin-taupe à l’Annexe II, deux associations industrielles et une organisation non gouvernementale ont indiqué qu’elles n’appuyaient pas la proposition, et deux organisations non gouvernementales y ont souscrit. Les groupes qui n’appuyaient pas cette proposition étaient d’avis qu’une inscription à l’Annexe II ne procurerait aucun avantage en matière de conservation de ces espèces de plus que les acquis du régime actuel de leur gestion (tel qu’il est décrit dans le texte de la proposition présentée à la CdP18 (PDF) [en anglais seulement]) et, comme les populations canadiennes de ces espèces font l’objet de prises accessoires dans le cadre des pêches d’autres espèces, l’inscription pourrait avoir des répercussions négatives sur ces autres pêches. Initialement, le Canada s’est opposé à cette proposition, car l’espèce ne satisfait pas aux critères biologiques pour l’inclusion à l’Annexe II. Toutefois, le Canada a décidé d’adopter une approche prudente et a appuyé cette proposition en se fondant sur de nouvelles données préliminaires qui ne sont devenues disponibles qu’après la fin du processus de consultation et qui indiquaient que certaines parties de l’aire de répartition de cette espèce pouvaient être exposées à un risque plus élevé qu’initialement prévu de subir la pression exercée par les autres pêches.

Commentaires propres à certaines autres espèces

En plus des commentaires reçus pendant les séances de consultation, le Ministère a reçu des observations écrites sur des propositions concernant d’autres espèces non indigènes au Canada de la part de diverses organisations de conservation, d’associations industrielles, d’un membre de la Chambre des communes et de membres intéressés du public. Ces observations ont été prises en considération dans l’élaboration des propositions du Canada. Les intervenants ont fourni au Canada de l’information qui a contribué à élaborer et à soutenir les positions du Canada sur des espèces y compris la girafe, les lézards, les geckos, les tortues, les requins, les raies et les palissandres (bois de rose). En ce qui concerne la modification de l’annotation portant sur les espèces de palissandres inscrites à l’Annexe II (annotation qui prend la forme d’une note de bas de page dans l’inscription et qui précise les composantes contrôlées par la CITES), aucun commentaire n’a été reçu des entreprises qui en font le commerce pour les meubles haut de gamme, les revêtements de sol et les instruments de musique.

Les positions de négociation du Canada pour les 56 espèces visées par les discussions lors de la CdP18 ont été publiées sur le site Web du Ministère le 5 juillet 2019. Dans les cas où le Canada n’était pas en accord avec les commentaires de certains intervenants, il a communiqué son approche fondée sur les principes, qui consiste à appuyer une proposition seulement lorsqu’elle est conforme au mandat découlant de la CITES et lorsque l’espèce concernée respecte les critères biologiques de la CITES afin d’être inscrite à une annexe en particulier.

Les résultats des propositions concernant les espèces de la réunion de la CdP18 ont été publiés le 23 octobre 2019 à la suite de la clôture de la CdP18. Un deuxième avis d’intention a ensuite été publié dans la Partie I de la Gazette du Canada le 18 janvier 2020 pour donner au public canadien, aux intervenants et aux organisations autochtones un préavis indiquant que des modifications réglementaires seraient apportées pour mettre en œuvre les décisions prises à la CdP18, et que le Ministère demanderait une exemption de la publication préalable des modifications à la Partie I de la Gazette du Canada. Le Ministère demande habituellement une exemption de publication préalable en ce qui concerne les modifications à la CITES, en raison des consultations exhaustives menées avant la participation du Canada aux CdP afin d’orienter la position du gouvernement concernant les propositions et en raison de l’obligation à laquelle est tenu le Canada de mettre en œuvre les modifications consenties lors des CdP.

Obligations relatives aux traités modernes et consultation et mobilisation des Autochtones

On ne s’attend pas à ce que les modifications apportées au RCEAVS aient des incidences sur les droits garantis aux peuples autochtones par l’article 35, sur les traités modernes ou sur les obligations internationales en matière de droits de la personne. Le Ministère a communiqué avec les groupes autochtones et les a consultés avant la CdP18 et il a poursuivi la mobilisation des groupes autochtones à la suite de la clôture de la CdP18.

Choix de l’instrument

Aucune option non réglementaire n’a été considérée étant donné que la Loi exige que les annexes à la CITES soient reflétées dans la réglementation. Toute modification apportée aux annexes doit donc faire l’objet de mises à jour du RCEAVS.

Analyse de la réglementation

Avantages et coûts

Alors que la majorité des nouvelles mesures de contrôle du commerce associées aux modifications apportées au RCEAVS ne devrait pas avoir de répercussions sur la population ou les entreprises canadiennes, quelques-unes ont des incidences sur des espèces indigènes du Canada ou des espèces qui font l’objet d’un commerce au Canada et, dans ces cas, elles pourraient avoir certains effets mineurs. Le tableau suivant fournit un aperçu des décisions prises à la CdP18 concernant les modifications apportées aux Annexes I et II à la CITES qui pourraient vraisemblablement avoir des incidences sur les entreprises canadiennes et/ou entraîner des coûts pour le gouvernement du Canada. Les données utilisées dans cette section proviennent de la Base de Données sur le Commerce CITES (BDCC) ou des propositions soumises avant la CdP18.

LEVÉE OU RÉDUCTION DES MESURES DE CONTRÔLE DU COMMERCE
Nom scientifique	Description du changement	Effet prévu
Crocodylus acutus Crocodile américain	Transfert de l’Annexe I à l’Annexe II	Les données de la BDCC indiquent que cette espèce a été importée au Canada en petits nombres, peu fréquemment, à des fins commerciales. On prévoit une diminution négligeable des frais d’administration pour les entreprises canadiennes qui importent cette espèce au Canada.
Vicugna vicugna Vigogne	Transfert de l’Annexe I à l’Annexe II	Les données de la BDCC indiquent que cette espèce a été importée au Canada en petits nombres, peu fréquemment, à des fins commerciales. On prévoit une diminution négligeable des frais d’administration pour les entreprises canadiennes qui importent cette espèce au Canada.

MESURES DE CONTRÔLE DU COMMERCE NOUVELLES OU ACCRUES
Nom scientifique	Description du changement	Effet prévu
Aonyx cinerea Loutre cendrée	Transfert de l’Annexe II à l’Annexe I	Les données de la BDCC indiquent que cette espèce a été importée au Canada en petits nombres, relativement fréquemment, à des fins commerciales et zoologiques. Il est reconnu que cette espèce fait l’objet d’un commerce international pour le marché des animaux de compagnie. Une analyse des coûts et avantages est fournie ci-dessous.
Geochelone elegans Tortue étoilée de l’Inde	Transfert de l’Annexe II à l’Annexe I	Les données de la BDCC indiquent que cette espèce a été importée au Canada en petits nombres, peu fréquemment, à des fins commerciales et personnelles. Il est reconnu que cette espèce fait l’objet d’un commerce international pour le marché des animaux de compagnie. Une analyse des coûts et avantages est fournie ci-dessous.
Malacochersus tornieri Tortue à carapace souple	Transfert de l’Annexe II à l’Annexe I	Les données de la BDCC indiquent que cette espèce a été importée au Canada en petits nombres, peu fréquemment, à des fins commerciales. Il est reconnu que cette espèce en danger critique d’extinction fait l’objet d’un commerce international pour le marché des animaux de compagnie. Une analyse des coûts et avantages est fournie ci-dessous.
Ceratophora spp. Lézards (3 espèces sont incluses dans ce taxon)	Inclusion dans l’Annexe I	Aucune donnée commerciale sur cette espèce n’est disponible pour le Canada. Toutefois, il est reconnu que cette espèce est populaire dans le commerce international pour le marché des animaux de compagnie. Une analyse des coûts et avantages est fournie ci-dessous.
Cophotis spp. Lézards (2 espèces sont incluses dans ce taxon)	Inclusion dans l’Annexe I	Aucune donnée commerciale sur cette espèce n’est disponible pour le Canada. Toutefois, il est reconnu que cette espèce est populaire dans le commerce international pour le marché des animaux de compagnie. Une analyse des coûts et avantages est fournie ci-dessous.
Gonatodes daudini Gecko	Inclusion dans l’Annexe I	Aucune donnée commerciale sur cette espèce n’est disponible pour le Canada. Toutefois, il est reconnu que cette espèce est populaire sur le marché des animaux de compagnie en Amérique du Nord et en Europe. Une analyse des coûts et avantages est fournie ci-dessous.
Cedrela spp. Cèdres (17 espèces sont incluses dans ce taxon) (avec l’annotation ^{note #6 du tableau 7} [populations néotropicales])	Inclusion dans l’Annexe II	Les données de la BDCC indiquent qu’historiquement, cette espèce a fréquemment été importée au Canada, et en grands nombres, à des fins commerciales. Toutefois, les données récentes indiquent une diminution de la fréquence au cours des années précédant 2018, où une seule importation a été déclarée au Canada. Il est reconnu que cette espèce est populaire et fait l’objet de transactions commerciales sur de nombreux marchés internationaux. Une analyse des coûts et avantages est fournie ci-dessous.
Ceratophora spp. Lézards (2 espèces sont incluses dans ce taxon)	Inclusion dans l’Annexe II	Aucune donnée commerciale sur cette espèce n’est disponible pour le Canada. Toutefois, il est reconnu que cette espèce est populaire dans le commerce international pour le marché des animaux de compagnie. Une analyse des coûts et avantages est fournie ci-dessous.
Ctenosaura spp. Iguanes à queue épineuse (18 espèces sont incluses dans ce taxon)	Inclusion dans l’Annexe II	Les données de la BDCC indiquent que cette espèce a été importée au Canada en petits nombres, peu fréquemment, à des fins commerciales. On prévoit une augmentation insignifiante des frais d’administration pour les entreprises canadiennes qui importent cette espèce au Canada.
Gekko gecko Gecko tokay	Inclusion dans l’Annexe II	Aucune donnée commerciale sur cette espèce n’est disponible pour le Canada. Toutefois, il est reconnu que cette espèce est assez populaire dans le commerce international pour le marché des animaux de compagnie. Une analyse des coûts et avantages est fournie ci-dessous.
Goniurosaurus spp. Geckos (à l’exception d’une espèce indigène du Japon)	Inclusion dans l’Annexe II	Aucune donnée commerciale sur cette espèce n’est disponible pour le Canada. Toutefois, il est reconnu que cette espèce est assez populaire et fait l’objet de transactions commerciales sur de nombreux marchés internationaux, notamment à des fins de domestication. Une analyse des coûts et avantages est fournie ci-dessous.
Lyriocephalus scutatus Lézard	Inclusion dans l’Annexe II	Aucune donnée commerciale sur cette espèce n’est disponible pour le Canada. Toutefois, il est reconnu que cette espèce est populaire sur le marché international des animaux de compagnie. Une analyse des coûts et avantages est fournie ci-dessous.
Isurus oxyrinchus Requin-taupe bleu	Inclusion dans l’Annexe II	Aucune donnée commerciale sur cette espèce n’est disponible pour le Canada. Il est reconnu que cette espèce est populaire et fait l’objet de transactions commerciales dans de nombreux marchés internationaux, notamment à des fins de consommation. Une analyse des coûts et avantages est fournie ci-dessous.
Isurus paucus Petit requin-taupe	Inclusion dans l’Annexe II	Aucune donnée commerciale sur cette espèce n’est disponible pour le Canada. Il est reconnu que cette espèce est populaire et fait l’objet de transactions commerciales dans de nombreux marchés internationaux, notamment à des fins de consommation. Une analyse des coûts et avantages est fournie ci-dessous.
Paroedura androyensis Gecko	Inclusion dans l’Annexe II	Aucune donnée commerciale sur cette espèce n’est disponible pour le Canada. Toutefois, il est reconnu que cette espèce est assez populaire sur le marché international des animaux de compagnie. Une analyse des coûts et avantages est fournie ci-dessous.
Poecilotheria spp. Araignées d’ornement (15 espèces sont incluses dans ce taxon)	Inclusion dans l’Annexe II	Les données de la BDCC indiquent que cette espèce a été fréquemment importée au Canada, en petits nombres, pour le commerce des animaux de compagnie. Il est reconnu que cette espèce est populaire sur de nombreux marchés internationaux, pour les mêmes fins. On prévoit une augmentation insignifiante des frais d’administration pour les entreprises canadiennes qui importent cette espèce au Canada.
Tylototriton spp. Salamandres crocodiles (25 espèces sont incluses dans ce taxon)	Inclusion dans l’Annexe II	Les données de la BDCC indiquent que cette espèce a été importée au Canada en petits nombres, et peu fréquemment. Il est reconnu que cette espèce est populaire sur le marché international des animaux de compagnie. On prévoit une augmentation insignifiante des frais d’administration pour les entreprises canadiennes qui importent cette espèce au Canada.
Note(s) du tableau 7 Note #6 du tableau 7 Les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués. Retour à la note #6 du tableau 7

Avantages

La mise en œuvre des décisions liées à la CdP18 au Canada entraînera des effets environnementaux positifs pour la population canadienne. Même si ces avantages ne sont pas facilement quantifiables, ces mesures contribueront à la conservation des espèces en milieu naturel menacées d’extinction, tant au Canada qu’à l’échelle internationale. Dans les cas où les mesures de contrôle du commerce sont allégées ou entièrement levées, ces mesures permettront aux autorités d’accorder une plus grande attention aux espèces qui bénéficient de telles mesures de contrôle.

Ensemble, les plantes, les animaux et l’environnement où ils vivent constituent les écosystèmes qui offrent de nombreux avantages aux êtres humains grâce à de précieux services, comme la fourniture d’aliments et de médicaments, le contrôle des inondations et la pollinisation. La mise en œuvre, dans l’Annexe I du RCEAVS, des modifications apportées aux annexes à la CITES lors de la CdP18 contribuera au soutien de la cause de la biodiversité internationale et au maintien de celle-ci, ce qui profitera à divers écosystèmes partout dans le monde et aidera à veiller à ce que ces écosystèmes puissent continuer à fonctionner et à offrir les services dont nous dépendons.

La mise en œuvre, dans l’Annexe I du RCEAVS, des modifications apportées aux annexes à la CITES lors de la CdP18 profitera aussi aux Canadiens, car ils connaîtront ainsi les mesures concrètes prises par le Canada pour veiller à la survie des espèces menacées d’extinction. Des sondages antérieurs ont indiqué qu’une majorité de Canadiens (85 %) estime que les lois fédérales protégeant les espèces en péril jouent un rôle fondamental dans la diversité et l’abondance des espèces sauvages, qui à leur tour, profitent à notre économie et à notre santé (sondage IPSOS Reid, décembre 2012).

De plus, la mise en œuvre, au Canada, des décisions prises à la CdP18 aura des retombées positives générales sur l’économie, les entreprises et le commerce. De façon générale, les Canadiens et les entreprises canadiennes qui participent au commerce international d’espèces menacées d’extinction tireraient des avantages de l’harmonisation des pratiques d’importation et d’exportation canadiennes et des exigences relatives à la délivrance de permis avec les normes et les pratiques de partenaires internationaux, dont les États-Unis et l’Union européenne. Cette approche garantira un accès continu aux marchés commerciaux importants. En l’absence des permis délivrés en vertu du RCEAVS, le commerce légal des espèces inscrites à la CITES (ou de leurs produits dérivés) avec d’autres partenaires de la CITES serait impossible.

De plus, les modifications entraînent aussi la reclassification de certaines espèces dans une catégorie de risque inférieure, ce qui favorisera vraisemblablement une réduction des frais d’administration pour les membres de la population canadienne qui s’adonnent au commerce international de spécimens de ces espèces ou qui effectuent des voyages internationaux en transportant avec eux de tels spécimens.

Palissandres et bubingas

La modification de l’annotation applicable au genre Dalbergia (palissandres) et à trois espèces du genre Guibourtia (bubingas) devrait entraîner une baisse modeste des frais, tant pour le gouvernement du Canada que pour les entreprises canadiennes, car l’annotation exclut maintenant les produits finis des exigences en matière de délivrance de permis de la CITES^{référence 7}. Aucune espèce de ces deux genres n’est indigène du Canada; toutefois, des spécimens des deux genres sont fréquemment importés au Canada par des entreprises canadiennes qui les réexportent ensuite en produits finis des activités de transformation du secteur secondaire (par exemple meubles haut de gamme, revêtements de sol et instruments de musique) vers d’autres pays, ou encore sont utilisés par des musiciens et des orchestres professionnels en tournée.

Les modifications retenues d’un commun accord lors de la CdP18 annulent les changements adoptés lors de la CdP17^{référence 8}. Avant la CdP17, seule une espèce de palissandre était inscrite à l’Annexe I, et seulement dix espèces de palissandre et les populations de bois de rose de Madagascar (environ 60 espèces) étaient inscrites à l’Annexe II ou à l’Annexe III. Avant la CdP17, aucune espèce de bubinga n’était inscrite aux annexes à la CITES. À cette époque, le commerce de la majorité de ces espèces n’était donc pas contrôlé, et les exportations commerciales d’environ 70 espèces de palissandre inscrites aux Annexes II et III étaient autorisées lorsque les spécimens étaient accompagnés des permis requis par la CITES. Avant la CdP17, ces exigences en matière de délivrance de permis ne s’appliquaient pas à la majorité des exportateurs canadiens, car elles s’appliquaient uniquement aux exportations ou aux réexportations de produits primaires (par exemple billes, bois scié, bois de placage). Les produits transformés du secteur secondaire (par exemple meubles haut de gamme, revêtements de sol ornementaux, instruments de musique, etc.) ne nécessitaient aucun permis. Par conséquent, avant la CdP17, l’inscription des palissandres à la CITES entraînait seulement un faible fardeau administratif pour les exportateurs canadiens.

Lors de la CdP17, la décision a été prise d’inscrire tout le genre Dalbergia (environ 305 espèces, y compris les palissandres), ainsi que trois espèces de Guibourtia (y compris les bugingas), à l’Annexe II. En outre, l’annotation pour ces espèces a été modifiée pour inclure les produits finis (par exemple meubles, revêtements de sol et instruments de musique) qui avaient été auparavant exclus^{référence 9}. À la suite de ces changements, les exportateurs canadiens ont dû obtenir un nombre beaucoup plus important de permis de la CITES pour exporter leurs produits que dans le passé. Plus précisément, comme l’indique le tableau ci-dessous, pour la période de trois ans avant la mise en œuvre des changements découlant de la CdP17, le Service canadien de la faune (qui est l’Organe de gestion CITES au sein du Ministère) a délivré en moyenne deux permis de la CITES par année pour les espèces de Dalbergia inscrites à l’Annexe II, et aucun permis par année pour les espèces du genre Guibourtia. Pour les trois ans (ou presque) suivant la mise en œuvre des changements au Canada découlant de la CdP17^{référence 10}, l’Organe de gestion CITES a délivré en moyenne 381 permis de la CITES par année pour les espèces de Dalbergia inscrites à l’Annexe II, et 27 permis par année pour les espèces de Guibourtia, ce qui représente une augmentation annuelle de 406 permis pour ces espèces.

	Dalbergia (Annexe II)	Guibourtia (Annexe II)
2014 (avant la CdP17)	1	0
2015 (avant la CdP17)	0	0
2016 (avant la CdP17)	4	0
2017 (après la CdP17)	545	17
2018 (après la CdP17)	379	59
*2019 (après la CdP17)^{note du tableau 6}**	240	5
Note(s) du tableau 6 Note * du tableau 6 Selon les renseignements disponibles jusqu’au 31 octobre 2019 sur la question de ces permis. Retour à la note * du tableau 6

Même si l’inscription des espèces de palissandres est maintenue à l’Annexe II à la CITES conformément à la décision liée à la CdP17, les modifications apportées à l’annotation lors de la CdP18 diminuent considérablement les exigences relatives à la délivrance de permis de la CITES en excluant les produits finis des mesures de contrôle découlant de la CITES^{référence 11}. Compte tenu de la baisse importante des demandes de permis qui sont prévues en raison de l’exclusion de ces produits finis (2 permis par année par opposition à 415 permis par année), on s’attend à ce que ces changements fassent économiser aux entreprises canadiennes 8 533 $ par année (en dollars de 2019)^{référence 12}. Ces entreprises sont principalement de petites entreprises. Calculé selon la valeur actualisée (en utilisant un taux de rabais de 7 %), il est estimé que les économies seraient d’environ 59 932 $ sur une période de dix ans (2021-2030).

Coûts pour les entreprises

Les seuls coûts prévus pour les entreprises, qui découlent de la mise en œuvre au Canada des décisions liées à la CdP18, ont trait aux frais d’administration. Les modifications de l’Annexe I du RCEAVS pourraient donner lieu à de nouvelles exigences administratives, ou à une augmentation de celles-ci, en rapport avec certaines espèces qui sont non indigènes au Canada, mais qui sont reconnues comme faisant l’objet de commerce au pays. On s’attend à ce que les frais d’administration connexes imposés aux entreprises canadiennes soient minimes.

Il convient de souligner que les coûts associés aux modifications apportées aux annexes à la CITES lors de la CdP sont, jusqu’à un certain degré, ressentis au Canada, que le Canada mette en œuvre ou non les changements à l’échelle nationale. Cela s’explique ainsi : afin de pouvoir faire des échanges commerciaux avec des entreprises et des personnes d’autres pays qui sont des Parties à la CITES, les entreprises canadiennes et les individus qui importent ou exportent des spécimens des espèces inscrites à la CITES doivent obtenir, du gouvernement du Canada, un document équivalant à un permis de la CITES. Par conséquent, la non-application des changements à l’échelle nationale ne permettrait pas d’éviter les frais d’administration aux entreprises qui doivent faire une demande de permis. Toutefois, la non-application au Canada diminuerait l’efficacité globale des mesures internationales visant à réglementer le commerce international des espèces sauvages et des espèces menacées et à appliquer la législation à cet effet, et ferait en sorte que le Canada ne respecterait pas les engagements qu’il a pris en vertu de la CITES.

Par conséquent, les frais d’administration décrits ci-dessous pour le requin-taupe bleu et les espèces de geckos et de lézards pourraient ne pas être entièrement attribuables aux modifications apportées au RCEAVS. Toutefois, étant donné que le Canada est tenu d’apporter ces modifications au RCEAVS dans le cadre de ses engagements internationaux, on présume, pour les besoins de cette analyse, que les changements des frais d’administration imposés aux entreprises sont attribuables aux modifications du RCEAVS.

Requin-taupe bleu

Dans le cas de la seule espèce indigène du Canada, les mesures de contrôle du commerce de la CITES sont mises en œuvre pour la première fois (c’est-à-dire une espèce est ajoutée à l’Annexe I ou à l’Annexe II de la CITES, qui n’était pas inscrite auparavant aux annexes de la CITES) avec l’inscription du requin-taupe bleu (Isurus oxyrinchus) à l’Annexe II à la CITES. La limite nord de l’aire de répartition du requin-taupe bleu dans l’Atlantique Nord s’étend jusque dans les eaux canadiennes, et l’espèce est régulièrement capturée dans le contexte de prises accessoires par des pêcheries canadiennes — principalement par de grands navires de pêche à la palangre en haute mer visant l’espadon. La magnitude des débarquements de requins-taupes bleus varie sur une base annuelle, généralement de 50 à 100 tonnes par année. Un petit nombre de requins-taupes bleus sont aussi capturés dans le cadre d’autres pêches. Dans l’ensemble, au Canada, la valeur annuelle des débarquements de requins-taupes bleus se situe entre 200 000 $ et 300 000 $. Tous les requins-taupes bleus débarqués au Canada sont exportés. Les frais d’administration (c’est-à-dire relatifs à la demande d’un permis d’exportation) découlant de l’inscription de cette espèce à l’Annexe II à la CITES devraient être minimes^{référence 13}.

Autres espèces

Parmi les espèces pour lesquelles les mesures de contrôle du commerce seraient accrues (c’est-à-dire les espèces qui étaient précédemment inscrites à une annexe à la CITES et pour lesquelles les données sur les importations et les exportations peuvent être trouvées dans la BDCC), aucune n’est indigène du Canada, et aucune ne fait généralement l’objet de commerce au Canada^{référence 14}. En ce qui concerne les espèces auxquelles il est proposé d’appliquer des mesures de contrôle du commerce de la CITES pour la première fois, il existe peu de données commerciales disponibles pour bon nombre de ces espèces au Canada. Auparavant, il n’était pas nécessaire de recueillir de telles données. Cependant, les données d’exportation du pays d’origine ou les données d’importation en provenance d’autres pays (plus particulièrement lorsqu’il s’agit des États-Unis et de l’Union européenne) peuvent donner certaines indications de la présence de ces espèces dans le commerce des animaux de compagnie au Canada^{référence 15}.

Dans le cas d’espèces comme les geckos Goniurosaurus spp.^{référence 16}, Gekko gecko (geckos tokay)^{référence 17}, Gonatodes daudini^{référence 18} et Paroedura androyensis^{référence 19}, les données sur les importations et les exportations indiquent que des spécimens de ces espèces se rencontrent vraisemblablement dans le commerce d’animaux de compagnie au Canada. Ces données ne fournissent pas suffisamment d’éléments de preuve pour estimer de manière exacte les répercussions des modifications réglementaires sur les consommateurs et les entreprises du Canada^{référence 20}. Toutefois, compte tenu de la popularité de ces espèces comme animaux de compagnie dans les pays semblables au Canada, on estime que plusieurs milliers de spécimens vivants de ces espèces entrent au Canada chaque année. Le fardeau administratif supplémentaire associé aux exportations de ces espèces de leur pays d’origine pourrait entraîner des coûts accrus mineurs pour les entreprises canadiennes qui achètent les spécimens de ces deux familles d’espèces. Ces coûts pourraient alors ensuite être transférés aux consommateurs. Toutefois, il est prévu que ces coûts supplémentaires seront négligeables comparativement au prix de spécimens vivants de ces espèces^{référence 21}.

Pour plusieurs autres espèces, comme les lézards Calotes nigrilabris et Calotes pethiyagodai, Ceratophora spp., Cophotis ceylanica et Cophotis dumbara, et Lyriocephalus scutatus^{référence 22}, les données limitées sur les importations et les exportations relatives à ces espèces indiquent que le commerce des animaux de compagnie touchant ces espèces est prévalent dans certains pays. Cependant, le commerce de ces espèces est très limité ou non existant au Canada. Pour d’autres espèces, les données disponibles sur le commerce (légal ou illégal) sont insuffisantes pour permettre de quantifier ce commerce avec exactitude.

De plus, toutes les espèces du genre Cedrela (Acajou) ont été inscrites à l’Annexe II lors de la CdP18 (l’entrée en vigueur a été reportée de 12 mois)^{référence 23}. Le Canada est une destination importante pour les exportations d’acajou. Les nouvelles exigences ne devraient pas avoir une incidence importante sur le Canada, car l’annotation adoptée avec l’inscription à l’Annexe II précise que l’inscription s’applique uniquement aux exportations ou aux réexportations de produits primaires (c’est-à-dire billes, bois scié, bois de placage et parfois contreplaqué), alors qu’au Canada, ces essences de bois servent principalement à des fins artisanales. Les produits de transformation secondaire (par exemple meubles haut de gamme, revêtements de sol ornementaux, etc.) peuvent être exportés du Canada sans l’obtention d’un permis; par conséquent, l’inscription de Cedrela à l’Annexe II ne devrait entraîner qu’un léger fardeau administratif pour les exportateurs canadiens.

Dans l’ensemble, certaines entreprises (notamment celles qui importent de petits lézards, des grenouilles, des tortues, etc. pour le commerce des animaux de compagnie et celles qui exportent le requin-taupe bleu) pourraient constater une augmentation minime de leur fardeau administratif à la suite des changements découlant de la CdP18. Cela est attribuable aux exigences relatives à la délivrance des permis pour les espèces dont le commerce ne nécessitait pas de permis auparavant. Les États-Unis tiennent à jour des données sur le commerce de toutes les espèces sauvages importées sur leur territoire et ces données sont souvent intégrées dans des propositions comme éléments de preuve de l’étendue du commerce d’une espèce, dont une inscription aux annexes à la CITES est proposée. Comme la population du Canada représente environ 10 % de celle des États-Unis, le Canada estime le nombre de spécimens d’une espèce importée au Canada à 10 % de l’importation comparable aux États-Unis. Selon ce modèle et les données contenues dans les propositions présentées à la CdP18, les nombres de spécimens de geckos Goniurosaurus spp., de geckos Paroedura androyensis, et de geckos tokay (Gekko gecko) importés chaque année au Canada sont évalués à 100, à 1 300 et à 1 800, respectivement. Si l’on présume que les chargements de ces espèces comportent 50 spécimens et que chaque chargement nécessite un permis délivré en vertu de la CITES par le pays exportateur, il y aurait chaque année 2 chargements de geckos Goniurosaurus spp., 26 chargements de geckos Paroedura androyensis, et 36 chargements de geckos tokay, y compris les spécimens vivants ainsi que leurs parties et produits dérivés utilisés à des fins médicinales. Il en résulte un total de 64 chargements par année, pour lesquels des permis d’exportation à l’étranger seront désormais nécessaires^{référence 24}. En outre, on estime que les huit entreprises qui exportent le requin-taupe bleu vers les États-Unis auront besoin de remplir 10 demandes de permis annuellement compte tenu de l’inscription de cette espèce à l’Annexe II à la CITES lors de la CdP18. De ce fait, la moyenne annualisée des coûts supplémentaires pour les 28 entreprises canadiennes est estimée à 1 242 $ (en dollars de 2019). Les entreprises canadiennes touchées par ces coûts sont toutes de petites entreprises. Calculé selon la valeur actualisée (avec un taux de rabais de 7 %), le total de ces coûts se chiffrerait à environ 8 725 $ sur une période de dix ans de 2021 à 2030^{référence 25}.

L’inscription d’autres espèces de plantes, qui sont déjà disponibles sur le marché de détail canadien, peut aussi entraîner une augmentation du fardeau administratif pour les entreprises canadiennes, mais on s’attend à ce que cette incidence soit minime. Hormis les espèces mentionnées ci-dessus, les autres espèces pour lesquelles des modifications seront apportées aux annexes à la CITES (et par la suite au RCEAVS) ne font pas généralement l’objet d’exportations du Canada ou d’importations au Canada et, par conséquent, on présume que cette mesure ne devrait pas entraîner d’incidences supplémentaires sur les Canadiens ou les entreprises canadiennes.

Coûts pour le gouvernement

Le gouvernement du Canada devrait débourser, chaque année, un montant évalué à 218 000 $ (en dollars de 2019) pour la pleine mise en œuvre des modifications à l’Annexe I du RCEAVS. Ce montant comprend 76 300 $ au cours de la première année en coûts initiaux, tels les coûts de formation, et 6 000 $ au cours de la première année après la mise en œuvre, pour les activités de promotion de la conformité. Par conséquent, les modifications devraient entraîner un total de coûts de 302 400 $ pour le gouvernement au cours de la première année, et de 216 100 $ pour chaque année subséquente pendant une période de dix ans. Calculés selon la valeur actualisée (avec un taux de rabais de 7 %), ces coûts se chiffreraient à environ 1,7 million de dollars pour le gouvernement sur une période de dix ans, de 2021 à 2030. Les coûts pour le gouvernement, au titre des activités de délivrance de permis, devraient diminuer légèrement. Le tableau ci-dessous présente un résumé des coûts et des avantages globaux du présent règlement.

Résumé de l’analyse coûts-avantages		Total de la valeur planifiée	Moyenne annualisée
Effets quantifiés (taux de rabais de 7%, en dollars de 2019, échéancier de 10 ans, année de référence 2021)
Coûts pour les entreprises	Nouveaux permis pour les exportateurs de requins-taupes bleus	2 362 $	336 $
	Nouveaux permis pour les exportateurs d’autres espèces	6 363 $	906 $
	Total partiel	8 725 $	1 242 $
Coûts pour le gouvernement	Promotion de la conformité et application de la loi	1 710 342 $	224 730 $
Coûts pour le gouvernement	Total partiel	1 710 342 $	224 730 $
Total des coûts		1 719 067 $	225 972 $
Avantages pour les entreprises	Nombre réduit de permis pour les exportateurs de produits finis qui comprennent des parties en bois de rose	59 932 $	8 533 $
Avantages pour les entreprises	Total partiel	59 932 $	8 533 $
Total des avantages		59 932 $	8 533 $
VALEUR TOTALE NETTE		-1 659 135 $	-217 439 $

Lentille des petites entreprises

Ces modifications réglementaires auront un effet d’ensemble positif sur les petites entreprises qui importent ou exportent des espèces, dans les cas où les exigences en matière de délivrance de permis auront été assouplies ou supprimées, ce qui entraînera une légère diminution des frais d’administration.

En ce qui concerne les modifications proposées qui imposeront des exigences nouvelles ou supplémentaires en matière de délivrance de permis, des approches souples visant à limiter les répercussions sur les petites entreprises n’ont pas pu être envisagées, car ces modifications sont consécutives à un accord international. Les modifications en question obligeront les petites entreprises à obtenir un permis d’importation/exportation si nécessaire, ce qui augmentera les frais d’administration.

Le tableau ci-dessous présente les coûts que ces modifications imposeront aux petites entreprises. Vingt-huit entreprises vont engager des frais administratifs pour l’obtention de permis pour le requin-taupe bleu et d’autres petits reptiles. Pour ce qui est des 28 entreprises touchées, la moyenne annualisée des frais liés aux modifications est évaluée à 1 242 $ (en dollars de 2019). Calculé selon la valeur actualisée (avec un taux de rabais de 7 %), le total des coûts est évalué à 8 725 $ pour dix ans.

De manière générale, les modifications proposées permettraient toutefois des économies pour l’ensemble des petites entreprises, car l’assouplissement ou la suppression d’exigences en matière de délivrance de permis concernant certaines espèces entraînera une réduction des frais d’administration, qui affectera 103 entreprises.

Résumé de la lentille des petites entreprises

Nombre de petites entreprises touchées : 131
Nombre d’années : 10
Année de référence pour l’établissement des coûts : 2021

Coûts associés aux activités de conformité	Valeur annualisée	Valeur actualisée
S/O	0 $	0 $
TOTAL	0 $	0 $

Coûts administratifs	Valeur annualisée	Valeur actualisée
Familiarisation avec les exigences d’obtention de permis en vertu de la CITES Préparation et présentation de la demande de permis	1 242 $	8 725 $
TOTAL	1 242 $	8 725 $
COÛT TOTAL (toutes les petites entreprises touchées)	1 242 $	8 725 $
Coût par petite entreprise touchée	44 $	312 $

Économies	Valeur annualisée	Valeur actualisée
Nombre réduit de permis pour les exportateurs de produits finis qui comprennent des parties en bois de rose	7 717 $	54 199 $
TOTAL DES ÉCONOMIES (toutes les petites entreprises touchées)	7 717 $	54 199 $
Économies réalisées par petite entreprise touchée	75 $	526 $

Règle du « un pour un »

Dans certains cas, on s’attend à ce que les modifications du RCEAVS diminuent ou éliminent les obligations relatives à la délivrance des permis, entraînant ainsi une légère diminution du fardeau administratif pour certaines entreprises. Dans d’autres cas, les modifications imposeront des exigences nouvelles ou supplémentaires de délivrance des permis pour l’importation au Canada ou l’exportation vers un autre pays d’un spécimen d’une espèce inscrite aux annexes à la CITES, ce qui entraînerait une augmentation du fardeau administratif pour les entreprises. De manière générale, on s’attend à ce que les modifications entraînent une réduction nette du fardeau administratif pour les entreprises canadiennes d’un montant moyen annualisé de 6 439 $ (en dollars de 2012), ce qui représente un montant moyen annualisé de 51 $ (en dollars de 2012) par entreprise. Toutefois, la charge administrative représentée ici a été introduite pour la première fois en 2017 par le biais de DORS/2017-123 et a été exemptée de l’obligation de la compenser en vertu de la Loi sur la réduction de la paperasse. Par conséquent, cette réduction de la charge administrative ne peut pas être considérée comme une réduction aux fins de la règle du « un pour un ». Dans le cadre de la règle du « un pour un » il y aurait une augmentation de la charge administrative, soit 1 197 $ (en dollars de 2012) en moyenne annualisée, qui serait comptabilisée comme un ENTRANT. Étant donné que ces montants sont de nature non discrétionnaire, ces modifications sont exemptées de l’obligation de compensation dans le cadre de la Loi sur la réduction de la paperasse.

Selon les données sur la délivrance des permis, les changements de statut des palissandres (Dalbergia) et des bubingas (Guibourtia) devraient aider à réduire considérablement le fardeau administratif pour les entreprises et les consommateurs canadiens puisque les produits finis ne seront pas soumis aux exigences en matière de délivrance des permis en raison de l’annotation modifiée. Ces changements devraient permettre aux entreprises canadiennes de réaliser des économies de 7 636 $ (en dollars de 2012) sur la moyenne annualisée des coûts du fardeau administratif. Calculées selon la valeur actualisée (avec un taux de rabais de 7 %), ces économies se chiffreraient à environ 53 630 $ pour les entreprises canadiennes sur une période de dix ans, de 2021 à 2030.

De plus, l’inscription de nouvelles espèces aux Annexes I et II à la CITES qui auparavant, n’étaient pas inscrites aux annexes à la CITES, pourrait entraîner une augmentation des coûts pour les entreprises canadiennes. Les données sur les importations et les exportations sont incomplètes pour bon nombre de ces espèces. Dans le cas de certaines de ces espèces, les données disponibles limitées permettent de conclure qu’elles font l’objet d’un commerce répandu au Canada, et que les nouvelles exigences réglementaires entraîneront un accroissement des coûts pour les entreprises. Dans le cas d’autres espèces, le commerce est limité ou non existant et, par conséquent, les nouvelles exigences réglementaires auront un effet insignifiant sur les entreprises et les consommateurs canadiens.

Dans l’ensemble, et en supposant une augmentation minime (évaluée à environ 1 197 $ en termes de moyenne annualisée des coûts du fardeau administratif) des demandes de permis pour les autres espèces qui ont été inscrites ou reclassifiées dans une catégorie de risque supérieure à la suite de la CdP18, ces augmentations de coûts seront considérablement inférieures aux baisses de coûts (366 permis de moins annuellement pour les entreprises) découlant des changements de statut des genres Dalbergia et Guibourtia. Par conséquent, on s’attend à ce que les modifications entraînent une diminution nette du fardeau administratif, car la diminution des coûts l’emporte sur l’augmentation des coûts.

Coopération et harmonisation en matière de réglementation

Le respect par le Canada de ses engagements pris aux termes de la CITES favorise la coopération internationale en matière de réglementation. Toutes les Parties, y compris le Canada, sont tenues de se conformer à la CITES. L’Article XV de la CITES prévoit que les modifications aux inscriptions d’espèces aux Annexes I et II entrent en vigueur pour toutes les Parties dans un délai de 90 jours après la réunion de la CdP au cours de laquelle les modifications ont été apportées. Compte tenu du fait que le Canada a souvent été incapable de respecter cette échéance de 90 jours pour achever son processus de mise en œuvre de traités, le Canada présente des réserves temporaires aux modifications apportées aux annexes afin de continuer à se conformer à la Convention. Pendant que de telles réserves temporaires sont en place, le Canada est considéré comme une non-Partie en ce qui a trait au commerce des espèces sur lesquelles portent les modifications. Après la CdP18, le Canada a soumis une réserve temporaire, indiquant que les modifications aux Annexes I et II n’entreraient pas en vigueur jusqu’à ce que le Canada complète son processus national de mise en œuvre de traités. Une fois ce processus terminé, le Canada retirera sa réserve aux modifications apportées aux annexes. Une fois que son processus national de mise en œuvre de traités est terminé et que sa réserve aux modifications apportées lors de la CdP18 est retirée, le Canada aura rempli ses engagements internationaux.

La conformité du Canada avec le système de délivrance de permis de la CITES contribue à l’harmonisation de la réglementation avec les autres Parties. Les Canadiens ou les entreprises canadiennes qui souhaitent, avec d’autres Parties, importer ou exporter des spécimens d’espèces ou des groupes d’espèces ajoutés aux annexes à la CITES devront obtenir les permis appropriés du gouvernement du Canada. Les modifications du RCEAVS favoriseront donc l’harmonisation de la réglementation avec les autres Parties, comme les États-Unis.

Évaluation environnementale stratégique

Une évaluation environnementale stratégique (EES) a été effectuée pour les modifications apportées à l’Annexe I du RCEAVS. Cette évaluation a indiqué que le Ministère respectera les obligations internationales du Canada aux termes de la CITES et se conformera à la Loi, ce qui contribuera aux mesures internationales visant la conservation des espèces menacées d’extinction et à l’harmonisation des exigences réglementaires avec celles des partenaires commerciaux qui sont aussi des Parties à la Convention. Les modifications devraient avoir des effets environnementaux positifs à l’échelle mondiale en protégeant les espèces en péril et en conservant la biodiversité, tant au Canada qu’à l’étranger. De plus, les modifications contribueront à l’atteinte de l’objectif « Populations d’espèces sauvages en santé » de la Stratégie fédérale de développement durable (SFDD), ainsi que des Objectifs de développement durable (ODD) des Nations Unies, ODD 14 : Vie aquatique et ODD 15 : Vie terrestre.

Analyse comparative entre les sexes plus

Une analyse comparative entre les sexes plus (ACS+) a été réalisée pour les modifications apportées à l’Annexe I du RCEAVS. Le résultat de cette analyse indique que ces modifications n’auront pas de répercussions sur la diversité de genre.

Mise en œuvre, conformité et application, et normes de service

Le Ministère travaillera en utilisant un vaste éventail d’outils pour promouvoir la conformité avec les modifications apportées au RCEAVS, notamment à l’aide du site Web du Ministère sur la CITES, de la diffusion de brochures et d’affiches sur la CITES à l’intention des voyageurs et des importateurs/exportateurs commerciaux, de la transmission de messages électroniques par certains bureaux de Service Canada, de la présentation d’expositions dans les grands aéroports canadiens, ainsi que d’autres initiatives du gouvernement du Canada, le cas échéant.

Le Ministère, avec ses partenaires fédéraux et provinciaux, favorisera aussi la promotion de la conformité en mobilisant directement les Canadiens touchés par les modifications (par exemple fabricants de meubles et d’instruments de musique, industrie du commerce des animaux de compagnie, etc.). Cela pourrait comprendre des activités telles que présenter des exposés, créer des fiches de renseignements et faire mieux connaître le site Web du Ministère sur la CITES.

Le principal moyen de déceler les cas de non-conformité est l’inspection, par les agents de conservation de la faune du Ministère, des chargements internationaux d’animaux et de plantes sauvages, de leurs parties et produits dérivés aux frontières et aux autres points d’entrée. L’Agence des services frontaliers du Canada joue également un rôle dans les ports d’importation, en vérifiant manuellement et validant les permis et, si nécessaire, en signalant certains chargements aux agents de conservation de la faune du Ministère, afin que ces derniers en fassent l’inspection. Les agents de conservation de la faune peuvent aussi inspecter les installations où se trouvent des spécimens d’animaux ou de plantes sauvages, ou encore effectuent le contrôle des activités régies par la Loi.

En cas d’infraction, la Loi prévoit des peines, notamment des amendes ou l’emprisonnement, la saisie d’objets, ainsi que la confiscation des objets saisis ou du produit de leur vente. En 2017, le régime d’amendes ainsi que les dispositions relatives à l’application de la Loi et à la détermination des peines prévues par celle-ci ont été modifiés afin que les peines infligées correspondent plus précisément à la gravité des infractions environnementales. Les infractions désignées au paragraphe 22(1) de la Loi, qui comprennent les infractions à la Loi, les contraventions à toute ordonnance judiciaire rendue en vertu de la Loi et les contraventions aux dispositions des règlements pris en vertu de la Loi, sont passibles d’amendes minimales ainsi que d’amendes maximales plus élevées. Par exemple, pour une personne physique, la peine associée à une infraction désignée, sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire est une amende d’au moins 5 000 $ et d’au plus 300 000 $, ou une peine d’emprisonnement maximale de six mois, ou les deux. Pour les autres personnes, comme les grandes entreprises, l’amende associée à une infraction désignée sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire est d’au moins 100 000 $ et d’au plus 4 000 000 $. Le montant de ces amendes est doublé en cas de deuxième infraction ou d’infractions subséquentes.

Personne-ressource

Caroline Ladanowski
Directrice
Division de la gestion de la faune et des affaires réglementaires
Service canadien de la faune
Environnement et Changement climatique Canada
351, boulevard Saint-Joseph, 16^e étage
Gatineau (Québec)
K1A 0H3
Téléphone : 819‑938‑4105
Courriel : ec.ReglementsFaune-WildlifeRegulations.ec@canada.ca

Annexe I : Détails concernant les modifications de l’Annexe I du RCEAVS

Transfert des espèces de l’Annexe I à la CITES à l’Annexe II à la CITES – Levée des mesures de contrôle des importations et allègement des mesures de contrôle des exportations (8 taxons)
Nom scientifique	Nom commun	Description
Crocodylus acutus (population du Mexique avec un quota zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales)	Crocodile américain	Les populations de ce crocodile de rivière sont réparties dans plusieurs des régions néotropiques des Amériques. Les principales menaces pour cette espèce comprennent le braconnage, la perte de son habitat, les changements dans l’utilisation des terres et les interactions entre les humains et les crocodiles. Compte tenu des limitations historiques des exportations à des fins commerciales, le commerce de spécimens de cette espèce provenant du milieu sauvage se fait principalement à des fins scientifiques. Les échanges commerciaux portent principalement sur des spécimens qui sont élevés en captivité et en ranch.
Dasyornis broadbenti litoralis	Fauvette rousse de l’Ouest	Cette espèce est endémique sur la côte sud-ouest de l’Australie-Occidentale et est considérée comme étant disparue.
Dasyornis longirostris	Fauvette des herbes à long bec	Cette espèce est endémique dans le sud-ouest de l’Australie-Occidentale et n’est pas commercialisée.
Leporillus conditor	Rat architecte	Cette espèce est endémique en Australie. Elle ne fait l’objet d’aucune utilisation et d’aucune activité commerciale enregistrée.
Pseudomys fieldi praeconis (l’ancien nom a été modifié pour devenir Pseudomys fieldi conformément à la nomenclature normalisée)	Fausse souris de la baie de Shark	Cette espèce est disparue de la partie continentale de l’Australie et de deux îles de l’Australie avant le XIX^e siècle. La seule population naturelle survivante se trouve sur l’île Bernier (Australie-Occidentale), bien que des spécimens aient été déplacés avec succès vers l’île du Nord-Ouest (Queensland) et l’île Faure (AustralieOccidentale). Aucune donnée probante n’indique que la survie de cette espèce est menacée par le commerce.
Vicugna vicugna (population de la province de Salta, en Argentine) (transfert de l’espèce avec l’annotation ^{note #1 du tableau 13})	Vigogne	La vigogne (espèce apparentée aux lamas) vit dans l’ensemble de l’Amérique du Sud. C’est une espèce clé en raison de sa valeur culturelle et biologique. Sa toison fournit des fibres naturelles parmi les plus fines du monde. Le braconnage demeure la principale menace qui pèse sur cette espèce.
Xeromys myoides	Faux rat d’eau	Cette espèce est endémique dans le nord de l’Australie, et en Papouasie-Nouvelle-Guinée. Il n’y a pas de cas connus d’échanges commerciaux de cette espèce, et il est improbable qu’il y en ait à l’avenir. Les menaces qui pèsent sur cette espèce sont la perte, la dégradation et la fragmentation de son habitat.
Zyzomys pedunculatus	Rat à grosse queue	Ce rat est endémique en Australie. Les menaces qui pèsent sur cette espèce sont les incendies et la prédation par les chats retournés à l’état sauvage. Aucune donnée probante n’indique que la survie de cette espèce est menacée par le commerce.
Note(s) du tableau 13 Note #1 du tableau 13 Toutes les parties et tous les produits, sauf : a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies); b) les semis et les cultures de tissus obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportés dans des conteneurs stériles; c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; d) les fruits, et leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla. Retour à la note #1 du tableau 13

Transfert des espèces de l’Annexe II à la CITES à l’Annexe I à la CITES – Nouvelles mesures de contrôle des importations et renforcement des mesures de contrôle des exportations (8 taxons)
Nom scientifique	Nom commun	Description
Aonyx cinerea	Loutre cendrée	Cette espèce de loutre est largement répandue en Asie du Sud-Est. Elle fait l’objet d’un commerce illégal comme animal de compagnie et elle est utilisée à des fins commerciales, pour sa fourrure et dans la médecine traditionnelle. Ces menaces sont considérables pour l’espèce.
Balearica pavonina	Grue couronnée	Cette espèce vit en populations fragmentées, dans l’ensemble de l’Afrique de l’Ouest subsaharienne, de la Sénégambie au Tchad. Le commerce international vise surtout la capture des oiseaux vivants, alors que de petits nombres de parties de leurs corps, de leurs peaux, de leurs plumes, de trophées de chasse et de spécimens scientifiques sont aussi observés dans le commerce.
Cuora bourreti	Tortue-boîte de Bourret	Cette espèce est endémique au centre du Vietnam et dans quelques régions du Laos. Elle est en forte demande, notamment dans le commerce international d’animaux de compagnie et dans de nombreux marchés alimentaires de l’Asie du Sud-Est. Le commerce de ses os et de sa carapace à des fins de médecine traditionnelle a aussi été signalé.
Cuora picturata	Tortue-boîte du sud du Vietnam	Cette espèce est endémique au Vietnam. Elle est en forte demande, notamment dans le commerce international d’animaux de compagnie et dans de nombreux marchés alimentaires, partout en Asie. De plus, il est reconnu que sa carapace est utilisée dans le commerce international à des fins médicinales.
Geochelone elegans	Tortue étoilée d’Inde	Cette espèce de tortue de taille moyenne est endémique dans certaines parties de l’Inde. Numériquement, il s’agit de l’espèce de tortue la plus capturée qui soit. Un nombre élevé de spécimens de cette espèce fait l’objet du commerce international d’animaux de compagnie.
Lutrogale perspicillata	Loutre d’Asie	Cette loutre à pelage lisse, autrefois fréquente dans les basses terres et les milieux humides de l’Asie du Sud-Est, est aujourd’hui restreinte à quelques aires protégées. Le déclin de sa population est en grande partie attribuable à l’exploitation de sa fourrure à l’échelle mondiale et au commerce d’animaux de compagnie.
Malacochersus tornieri	Tortue à carapace souple	La tortue à carapace souple vit habituellement dans les crevasses rocheuses et les savanes sèches de certaines parties du Kenya, de la Tanzanie et de la Zambie. En raison de son comportement et de son apparence bien particuliers, ainsi que de sa carapace souple et plate qui lui permet de s’enfoncer dans les crevasses rocheuses, cette tortue est en forte demande dans le commerce international d’animaux de compagnie. L’exploitation à des fins commerciales représente la principale menace qui pèse sur cette espèce.
Mauremys annamensis	Émyde d’Annam	Cette espèce de tortue de taille moyenne est endémique au Vietnam. La principale menace qui pèse sur cette espèce est son prélèvement à des fins commerciales. Elle continue d’être très recherchée sur le marché international des animaux de compagnie et dans de nombreux marchés alimentaires asiatiques.

Ajouts à l’Annexe I à la CITES – Mise en œuvre des mesures de contrôle des importations et des exportations (8 taxons)
Nom scientifique	Nom commun	Description
Achillides chikae hermeli	Machaon	Cette espèce est endémique dans l’île de Mindoro aux Philippines et est une sous-espèce de Papilio chikae chikae qui est inscrite à l’Annexe I, et il est difficile de faire la distinction entre les deux sous-espèces. Facile à capturer, cette espèce est populaire auprès des collectionneurs, des naturalistes et des chercheurs.
Ceratophora erdeleni	Lézard	Toutes les espèces de ce genre sont endémiques au Sri Lanka. Elles sont très prisées dans le commerce international d’animaux de compagnie. Il s’agit de la seule utilisation et du seul type de commerce connus pour ce genre.
Ceratophora karu	Lézard
Ceratophora tennentii	Lézard
Cophotis ceylanica	Lézard	Ces deux espèces sont endémiques au Sri Lanka et vivent uniquement dans des zones restreintes. Des spécimens sont fréquemment capturés en milieu sauvage pour le commerce international d’animaux de compagnie.
Cophotis dumbara	Lézard
Gonatodes daudini	Gecko	Cette espèce colorée et de très petite taille est endémique dans la baie Chatham de l’île Union, dans l’archipel des Grenadines. Décrite pour la première fois en 2005, l’espèce est depuis devenue très prisée par les collectionneurs pour le commerce des animaux de compagnie vivants, plus particulièrement en Europe et en Amérique du Nord.
Parides burchellanus	Machaon	Cette espèce de papillon est endémique au Brésil, où elle ne se trouve que dans cinq régions de ce pays. Elle fait régulièrement l’objet de transactions commerciales internationales par Internet. Le nombre de spécimens que l’on trouve sur les portails de vente en ligne n’a fait qu’augmenter jusqu’ici, plus particulièrement au cours des dernières années, ce qui représente une menace pour les populations de cette espèce.

Ajouts à l’Annexe II à la CITES – Mise en œuvre des mesures de contrôle des exportations (25 taxons)
Nom scientifique	Nom commun	Description
Cedrela spp. (17 espèces sont incluses dans ce taxon) (avec l’annotation ^{note #6 du tableau 16} [populations de la région néotropicale]) (entrée en vigueur retardée de 12 mois, c’est-à-dire jusqu’au 28 août 2020)	Cèdre	Ce genre a une vaste aire de répartition qui s’étend du Mexique à l’Argentine. L’espèce a une immense importance économique en raison de la qualité de son bois, qui est reconnu pour sa beauté, sa durabilité et sa résistance aux ravageurs.
Ceratophora aspera (un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales)	Lézard	Cette espèce de lézard appartient à la famille des Agamidés et vit dans les forêts marécageuses et submontagnardes du sud du Sri Lanka. On sait que l’espèce est récoltée et fait l’objet de transactions commerciales dans de nombreux marchés internationaux d’animaux de compagnie.
Ceratophora stoddartii (un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales)	Lézard	Cette espèce de lézard appartient à la famille des Agamidés et est très répandue dans les forêts montagnardes du centre du Sri Lanka. On sait que l’espèce est récoltée et fait l’objet de transactions commerciales dans de nombreux marchés internationaux d’animaux de compagnie.
Ctenosaura spp.	Iguane à queue épineuse	L’iguane appartenant à ce genre vit dans les zones chaudes et sèches du Mexique et de l’Amérique centrale. Les populations de cette espèce sont en déclin en raison de la chasse, de la perte de leur habitat et du commerce international d’animaux de compagnie.
Echinotriton chinhaiensis	Triton épineux	Ces deux espèces sont endémiques dans la province de Zhejiang, en Chine. Elles sont menacées principalement par la destruction de leur habitat. L’E. chinhaiensis est très recherchée sur le marché des animaux de compagnie des États-Unis et de l’Union européenne, car c’est une espèce extrêmement rare. Il est reconnu qu’elle fait l’objet de prises illégales et d’un commerce international illégal. L’importante demande dont fait l’objet l’E. chinhaiensis sur les marchés internationaux des animaux de compagnie signifie que l’attention accordée à l’E. maxiquadratus et sa popularité sont à la hausse. Le risque de commerce illégal de cette espèce est élevé.
Echinotriton maxiquadratus	Triton épineux
Gekko gecko	Gecko tokay	Cette espèce de gecko est colorée et de grande taille et vit dans une vaste aire de répartition, qui s’étend du sud de la Chine jusqu’au sud de l’Asie du Sud et dans l’Asie du Sud-Est. Elle est utilisée dans la médecine traditionnelle chinoise et aussi comme animal de compagnie. Le commerce international de cette espèce est extrêmement élevé.
Giraffa camelopardalis	Girafe	Cette espèce est endémique en Afrique et est menacée par la perte de son habitat et par la chasse illégale pour la viande et le cuir de l’animal. On sait que l’espèce et ses parties (les os et la peau) font l’objet d’un commerce international.
Glaucostegus spp.	Guitare de mer	Ce genre vit dans l’est de l’Atlantique et dans le nord-ouest de l’océan Indien. Il est reconnu que les ailerons de ces espèces font l’objet d’un commerce dans de nombreux marchés internationaux.
Goniurosaurus spp. (sauf les espèces indigènes du Japon)	Gecko	Ce genre est endémique en Asie du Sud-Est et en Asie orientale. Ces espèces sont populaires dans le commerce international d’animaux de compagnie en raison de leur belle apparence et de leurs motifs colorés frappants.
Lyriocephalus scutatus	Lézard	Ce lézard est endémique au Sri Lanka et constitue la seule espèce appartenant à ce genre. La récolte de spécimens de cette espèce pour les marchés des animaux de compagnie est fréquente et constitue une menace qui s’ajoute à celle de la perte de son habitat.
Holothuria fuscogilva (entrée en vigueur retardée de 12 mois, c’est-à-dire jusqu’au 28 août 2020)	Holothuries à mamelles	Ces espèces sont réparties à travers la mer Rouge, l’océan Indien et l’océan Pacifique. Elles sont vulnérables à la surexploitation, car elles sont facilement récoltées dans les eaux peu profondes. Elles font régulièrement l’objet d’un commerce de leurs produits séchés, réfrigérés, congelés et salés, et sont utilisées dans l’alimentation, la recherche biomédicale, la médecine chinoise traditionnelle, ainsi que dans le commerce des animaux de compagnie.
Holothuria nobilis (entrée en vigueur retardée de 12 mois, c’est-à-dire jusqu’au 28 août 2020)
Holothuria whitmaei (entrée en vigueur retardée de 12 mois, c’est-à-dire jusqu’au 28 août 2020)
Isurus oxyrinchus	Requin-taupe bleu	Les requins de ces espèces sont de grande taille et hautement migrateurs. Ils sont principalement répartis dans l’ensemble des eaux tropicales. Ils sont fréquemment capturés dans le cadre d’autres pêches commerciales comme prises accessoires. Toutefois, il s’agit d’espèces importantes de la pêche sportive dans les régions de l’Atlantique et du Pacifique. Elles sont récoltées à l’échelle internationale pour leur chair et leurs ailerons.
Isurus paucus	Petit requin-taupe
Paramesotriton spp. (13 espèces sont incluses dans ce taxon)	Petites salamandres de Chine	Des 13 espèces qui appartiennent à ce genre, 11 sont endémiques en Chine, une autre au Vietnam et une dernière se retrouve non seulement au Vietnam, mais aussi en Chine. Les populations sauvages sont menacées en raison de leur surexploitation pour le commerce international d’animaux de compagnie et leur utilisation à des fins alimentaires et dans la médecine traditionnelle.
Paroedura androyensis	Gecko	Ce gecko est endémique dans la partie sud de Madagascar. Il fait fréquemment l’objet de transactions commerciales internationales en ligne et est mis en vente sur les sites Web de marchés d’animaux de compagnie. L’ampleur de ce commerce constitue une menace pour l’espèce.
Poecilotheria spp. (15 espèces sont incluses dans ce taxon)	Araignées ornementales	Huit espèces de ce genre sont endémiques en Inde, cinq autres au Sri Lanka, et les deux dernières se retrouvent dans les deux pays. Le genre est très populaire dans le commerce d’animaux de compagnie en raison de la couleur et de la taille des spécimens.
Pseudocerastes urarachnoides	Vipère à queue d’araignée	Cette vipère se trouve uniquement dans deux provinces de l’ouest de l’Iran. Elle utilise sa queue en forme d’araignée pour attirer les oiseaux qui deviennent sa proie. Il semblerait qu’elle soit utilisée dans le commerce d’animaux de compagnie, et le prélèvement de cette espèce pour ce commerce a déjà entraîné l’extinction locale de certaines populations des deux autres espèces du genre Pseudocerastes.
Pterocarpus tinctorius (avec l’annotation ^{note #6 du tableau 16})	Padouk d’Afrique (espèce de bois de rose)	Le padouk d’Afrique est une espèce de bois de rose indigène d’une vaste gamme d’habitats dans l’ensemble de l’Afrique orientale et du sud de l’Afrique. Au cours des dernières années, on a observé une augmentation spectaculaire de la récolte et des exportations de l’espèce, car son bois est très prisé pour sa qualité.
Rhinidae spp. (10 espèces sont incluses dans ce taxon)	Raies	La majorité des espèces de cette famille sont endémiques dans la région indo-pacifique; deux de ces espèces vivent dans les habitats des zones littorales de l’Afrique orientale et du golfe Persique, et l’aire de répartition de Rhynchobatus australiae s’étend jusqu’en Asie du Sud-Est et en Océanie, aussi loin dans l’océan Pacifique que les îles Fidji. La principale menace qui pèse sur cette famille est la pêche non durable et non réglementée. En raison de la très grande valeur de leurs ailerons sur le marché international, ces espèces sont capturées à des fins artisanales, sont ciblées par les pêches commerciales et sont également capturées comme prises accessoires.
Syrmaticus reevesii	Faisan vénéré	Cette espèce de faisan à très longue queue est endémique en Chine centrale. La population a décliné au cours des dernières décennies en raison de la chasse illégale et de la destruction de son habitat. Le faisan vénéré est menacé par le braconnage dans les communautés locales qui utilisent cette espèce à des fins alimentaires. Le but principal du commerce international de cette espèce est le marché des articles décoratifs pour la mode et l’utilisation de spécimens dans des expositions.
Tylototriton spp. (25 espèces sont incluses dans ce taxon)	Tritons crocodiles	Ce genre a une aire de répartition restreinte dans l’ensemble des pays suivants : la Chine, le Vietnam, le Laos, la Thaïlande, le Myanmar, l’Inde, le Népal et le Bhoutan. L’espèce est menacée par la perte de son habitat, ainsi que par sa récolte à l’état sauvage à des fins alimentaires, pour la médecine traditionnelle et pour l’approvisionnement des marchés internationaux d’animaux de compagnie.
Widdringtonia whytei	Cèdre de Mulanje	Cette espèce de très grande valeur est l’arbre national du Malawi. Après des années de surexploitation liées à des pratiques forestières non durables et illégales, de concurrence avec des espèces d’arbres envahissantes, d’infestation de pucerons et de faibles taux de régénération, un relevé de population en 2018 n’a recensé aucun arbre adulte sur pied en âge de se reproduire. Cette espèce est hautement prisée à des fins commerciales, en raison de la qualité de son bois.
Note(s) du tableau 16 Note #6 du tableau 16 Les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués. Retour à la note #6 du tableau 16

Ajouts à l’Annexe III à la CITES – Mise en œuvre des mesures de contrôle des exportations (2 taxons)
Nom scientifique	Nom commun	Description
Anolis spp. (9 espèces sont incluses dans ce taxon) (ajout à la demande de Cuba)	Anoles	L’Anolis est un genre riche en espèces, qui sont des lézards iguanes indigènes des Amériques. Bon nombre des espèces du genre Anolis sont ciblées par le marché international commercial des animaux de compagnie.
Sphaerodactylus spp. (15 espèces sont incluses dans ce taxon) (ajout à la demande de Cuba)	Geckos	Le Sphaerodactylus est un genre de gecko endémique dans les Amériques. Il se distingue habituellement des autres espèces de geckos par sa petite taille. Certaines espèces de ce genre sont occasionnellement capturées pour le commerce d’animaux de compagnie.

Retraits de l’Annexe III à la CITES – Levée des mesures de contrôle des exportations (6 taxons)
Nom scientifique	Nom commun	Description
Galictis vittata (retrait à la demande du Costa Rica)	Grand grison	Le grand grison est une espèce de la famille des Mustélidés qui est endémique dans la partie sud du Mexique, en Amérique centrale et en Amérique du Sud. L’espèce vit dans un vaste éventail d’habitats de la forêt tropicale et est menacée par les pratiques d’exploitation forestière et la capture par les humains. C’est l’une des espèces les plus confisquées en Colombie.
Bassaricyon gabbii (retrait à la demande du Costa Rica)	Olingo de Gabbi	Cette espèce arboricole est un membre de la famille des Procyonidés et est indigène des forêts montagnardes et tropicales de l’Amérique centrale. La menace la plus importante qui pèse sur cette espèce est la déforestation.
Cabassous centralis (retrait à la demande du Costa Rica)	Tatou à queue nue du Nord	Le tatou à queue nue du Nord est une espèce de tatou indigène de l’Amérique centrale et de la partie nord de l’Amérique du Sud. Cette espèce est principalement menacée par les pratiques de chasse et les répercussions de l’urbanisation de son habitat.
Choloepus hoffmanni (retrait à la demande du Costa Rica)	Unau d’Hoffmann	L’unau d’Hoffmann est une espèce de paresseux indigène des forêts décidues et des forêts pluviales de l’Amérique centrale et de l’Amérique du Sud. Cette espèce est principalement menacée à l’échelle locale par une grave dégradation de son habitat, la chasse de subsistance et le commerce d’animaux de compagnie.
Sciurus deppei (retrait à la demande du Costa Rica)	Écureuil de Deppe	Cette espèce d’écureuil arboricole est indigène des forêts tropicales humides de l’Amérique centrale. Selon les renseignements compris dans la Liste rouge des espèces menacées de l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN), aucune menace importante connue ne pèse sur cette espèce.
Crax rubra (retrait à la demande du Costa Rica)	Grand hocco	Le grand hocco est un oiseau de grande taille qui s’apparente au faisan et qui vit dans les forêts pluviales néotropicales de l’Amérique centrale et de l’Amérique du Sud. L’espèce est principalement menacée par la perte continue de son habitat et la chasse excessive.

Mises à jour d’annotations (6 taxons)
Nom scientifique	Nom commun	Description
Adansonia grandidieri	Baobab de Grandidier	L’annotation ^{note #16 du tableau 19} pour l’espèce a été modifiée comme suit : « Les graines, les fruits et les huiles. »
Aloe ferox	Aloès	L’annotation ^{note #4 du tableau 19} pour l’espèce a été modifiée comme suit : « Toutes les parties et tous les produits, sauf : a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar; b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles; c) les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement; d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae acclimatées ou reproduites artificiellement; e) les tiges et les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes des genres Opuntia sous-genres Opuntia et Selenicereus (Cactaceae) acclimatées ou reproduites artificiellement; f) les produits finis d’Aloe ferox et d’Euphorbia antisyphilitica, [emballés] et prêts pour le commerce de détail. »
Dalbergia spp. (plus de 300 espèces sont incluses dans ce taxon)	Palissandres	L’annotation ^{note #15 du tableau 19} pour ces taxons a été modifiée comme suit : « Toutes les parties et tous les produits, sauf : a) les feuilles, les fleurs, le pollen, les fruits et les graines; b) les produits finis jusqu’à un poids maximum de bois de l’espèce inscrite de 10 kg par envoi […]; c) les instruments de musique finis, les parties finies d’instruments de musique et les accessoires finis d’instruments de musique; d) les parties et produits de Dalbergia cochinchinensis visés par l’annotation ^{note #4 du tableau 19}; e) les parties et produits de Dalbergia spp. provenant du Mexique et exportés par ce dernier, qui sont visés par l’annotation ^{note #6 du tableau 19}. »
Guibourtia demeusei	Bubinga
Guibourtia pellegriniana
Guibourtia tessmannii
Pericopsis elata	Teck d’Afrique	L’annotation ^{note #17 du tableau 19} (remplaçant l’annotation^{note #5 du tableau 19}) a été ajoutée à l’espèce comme suit : « Les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués et le bois transformé. »
Vicugna vicugna (population du Chili)	Vigogne	Le nom de la population du Chili est modifié de « population de Primera Región » à « populations de la région de Tarapacá et de la région d’Arica et Parinacota ».
Saiga borealis	Saïga	L’annotation « un quota de zéro pour l’exportation de spécimens sauvages à des fins commerciales » est incluse.
Saiga tatarica	Saïga
Note(s) du tableau 19 Note #4 du tableau 19 Toutes les parties et tous les produits, sauf : a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar; b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles; c) les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement; d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae acclimatées ou reproduites artificiellement; e) les tiges et les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae) acclimatées ou reproduites artificiellement; f) les produits finis d’Aloe ferox et d’Euphorbia antisyphilitica et prêts pour le commerce de détail. Retour à la note #4 du tableau 19 Note #5 du tableau 19 Les grumes, les bois sciés et les placages. Retour à la note #5 du tableau 19 Note #6 du tableau 19 Les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués. Retour à la note #6 du tableau 19 Note #15 du tableau 19 Toutes les parties et tous les produits sauf : a) les feuilles, les fleurs, le pollen, les fruits et les graines; b) les produits finis jusqu’à un poids maximum de bois de l’espèce inscrite de 10 kg par envoi. (La limite de 10 kg doit être interprétée comme se référant au poids des différentes parties de chaque élément de l’envoi en bois de l’espèce concernée. En autres termes, la limite de 10 kg doit être évaluée par rapport au poids des différentes parties en bois de Dalbergia/Guibourtia figurant dans chaque élément de l’envoi plutôt que par rapport au poids total de l’envoi.); c) les instruments de musique finis, les parties finies d’instruments de musique et les accessoires finis d’instruments de musique; d) les parties et produits de Dalbergia cochinchinensis visés par l’annotation^{note #4 du tableau 19}; e) les parties et produits de Dalbergia spp. provenant du Mexique et exportés par ce dernier, qui sont visés par l’annotation^{note #6 du tableau 19}. Retour à la note #15 du tableau 19 Note #16 du tableau 19 Les graines, les fruits et les huiles. Retour à la note #16 du tableau 19 Note #17 du tableau 19 Les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués et le bois transformé. Retour à la note #17 du tableau 19

Références

Référence a

L.C. 2009, ch. 14, art. 121

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Référence b

L.C. 1992, ch. 52

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Référence 1

DORS/96-263; DORS/2007-123, art. 1

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Référence 2

Pêches et Océans Canada, le Service canadien des forêts, l’Agence canadienne d’inspection des aliments, l’Agence des services frontaliers du Canada et la Gendarmerie royale du Canada sont du nombre de ces agences et ministères fédéraux. Pour de plus amples renseignements sur les rôles des agences et ministères, veuillez consulter la page Web Commerce d’espèces protégées : rôles et responsabilités au Canada.

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Référence 3

Pour des précisions quant aux différents types de permis émis, leurs périodes de validité, ainsi que les nombres de permis émis, consultez les rapports annuels sur l’application de la Loi (en anglais seulement).

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Référence 4

Voir la résolution de la CITES sur les Critères d’amendement des Annexes I et II (PDF) (page consultée le 10 juin 2020).

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Référence 5

Lorsqu’une espèce est présente dans un pays donné, ce pays est considéré comme un État de l’aire de répartition de cette espèce. Une fois qu’une espèce est inscrite à l’Annexe III, la Convention prévoit différentes règles commerciales pour l’État de l’aire de répartition qui a procédé à l’inscription de l’espèce (qui doit délivrer un permis d’exportation), les États de l’aire de répartition qui n’ont pas procédé à l’inscription de l’espèce (qui doivent fournir un certificat d’origine) ou les États qui ne sont pas du nombre de ceux de l’aire de répartition et qui réexportent l’espèce (qui doivent produire un certificat de réexportation). Les autres Parties ont l’obligation d’aider l’État de l’aire de répartition à protéger l’espèce en question, en veillant à l’application de ces règles (c’est-à-dire en vérifiant si le permis d’exportation ou autre document requis a bien été délivré).

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Référence 6

En droit international, un dépositaire est un gouvernement ou une organisation à qui est confiée l’administration d’un traité multilatéral. Les principales fonctions d’un dépositaire sont codifiées à l’article 77 de la Convention de Vienne sur le droit des traités. Pour la CITES, le gouvernement dépositaire est celui de la Suisse.

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Référence 7

L’annotation concernant les palissandres (Dalbergia) ajoutée à la CdP18 comporte les nouvelles exemptions suivantes : b) les produits finis jusqu’à un poids maximum de bois de l’espèce inscrite de 10 kg par envoi (la limite de 10 kg doit être interprétée comme se référant au poids des différentes parties de chaque élément de l’envoi en bois de l’espèce concernée; en d’autres termes, la limite de 10 kg doit être évaluée par rapport au poids des différentes parties de bois de Dalbergia/Guibourtia figurant dans chaque élément de l’envoi, plutôt que par rapport au poids total de l’envoi); c) les instruments de musique finis, les parties finies d’instruments de musique et les accessoires finis d’instruments de musique.

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Référence 8

La CdP17 a eu lieu en septembre 2016, et les modifications correspondantes ont été apportées à l’Annexe I du RCEAVS en juin 2017.

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Référence 9

L’annotation pour les palissandres (Dalbergia) introduite lors de la CdP17 comprenait les exemptions suivantes : a) les feuilles, les fleurs, le pollen, les fruits et les graines; b) les exportations à des fins non commerciales d’un poids maximum total de 10 kg par envoi; c) les parties et produits dérivés de Dalbergia cochinchinensis couverts par l’annotation^{note #4 du tableau 19}; d) les parties et les produits de Dalbertia spp. provenant du Mexique et exportés par ce dernier, qui sont couverts par l’annotation^{note #6 du tableau 19}.

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Référence 10

Alors que les modifications apportées à l’Annexe I du RCEAVS afin de faire état des modifications homologuées ont été publiées dans la Partie II de la Gazette du Canada, le 28 juin 2017, l’Organe de gestion CITES a commencé à mettre en œuvre les nouvelles exigences et à délivrer des permis d’exportation 90 jours après la clôture de la CdP17, le 3 janvier 2017, car les entreprises canadiennes en avaient besoin pour les exportations vers tous les partenaires commerciaux les plus importants du Canada (par exemple les États-Unis, l’Union européenne, la Chine, le Japon, etc.) qui ont commencé à mettre en œuvre les nouveaux changements liés à la CdP17 à cette date.

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Référence 11

Lors de la CdP18, l’annotation^{note #15 du tableau 19} a été modifiée pour y inclure toutes les parties et les produits, sauf : a) les feuilles, les fleurs, le pollen, les fruits et les graines; b) les produits finis jusqu’à un maximum de bois de l’espèce inscrite de 10 kg par envoi; c) les instruments de musique finis, les parties finies d’instruments de musique et les accessoires finis d’instruments de musique; d) les parties et les produits de Dalbergia cochinchinensis couverts par l’annotation^{note #4 du tableau 19}; e) les parties et produits dérivés de Dalbergia spp. provenant du Mexique et exportés par ce dernier, qui sont couverts par l’annotation^{note #6 du tableau 19}.

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Référence 12

En utilisant les données de 2017 à 2018 relatives aux permis pour les espèces de Dalbergia et Guibourtia, il y avait, en moyenne, 128 demandeurs par année. L’Organe de gestion CITES canadien estime qu’environ 90 % de ces demandeurs sont des entreprises. En se fondant sur ces données sur les permis, il y aurait une entreprise qui devrait alors tout de même obtenir un permis, selon le type de produit destiné à l’exportation. On peut donc supposer que 114 des 115 entreprises canadiennes qui feraient une demande pour ces permis n’auront plus besoin de le faire.

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Référence 13

Selon les données fournies par le ministère des Pêches et des Océans (MPO), il n’existe pas plus de huit entreprises qui achètent des requins-taupes bleus des pêcheurs et les exportent ensuite vers les États-Unis. Cette activité serait autorisée en vertu d’un permis d’exportation à usage multiple de la CITES : avant la saison de pêche, les exportateurs feraient une demande de permis d’exportation à usage multiple de la CITES et obtiendraient l’autorisation pour cinq exportations et pourraient faire une demande afin d’obtenir des autorisations supplémentaires, au besoin. Il est difficile d’estimer combien de demandes de permis supplémentaires seraient requises (car cela dépend des quantités de requins-taupes bleus exportées en vertu de chaque permis), mais on suppose que 25 % (deux sur huit) des exportateurs présenteront des demandes supplémentaires de permis, ce qui totalisera dix demandes de permis annuellement.

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Référence 14

Selon les données de la BDCC pour les dix dernières années (de 2009 à 2019), il y a eu trois importations totalisant quatre spécimens et quatre exportations totalisant 18 spécimens de tortues étoilées d’Inde (Geochelone elegans), qui ont été utilisées à des fins personnelles et scientifiques. En ce qui concerne la tortue à carapace souple (Malacochersus tornieri), il y a eu une importation qui comprenait dix spécimens durant la même période et à des fins commerciales. De plus, pour la loutre cendrée (Aonyx cinerea), il y a eu quatre importations totalisant six spécimens et quatre exportations totalisant cinq spécimens à des fins commerciales et pour les besoins de cirques et d’expositions itinérantes. Les données limitées sur les importations et les exportations ne fournissent aucun renseignement concernant l’importateur et l’exportateur (s’il s’agissait d’individus plutôt que d’entreprises). En se fondant sur ces données, on peut supposer que la perte éventuelle de revenu pour les entreprises, attribuable à l’interdiction des échanges commerciaux, sera négligeable compte tenu du petit nombre et du caractère non fréquent des importations et des exportations de ces espèces.

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Référence 15

Les données sur le commerce pour une espèce donnée, si elles sont disponibles, sont généralement présentées dans le cadre de propositions lors de la Conférence des Parties. Dans le cas des propositions liées à la CdP18, tous les renseignements soumis avec les propositions (y compris les données sur le commerce) se retrouvent dans la documentation associée à ces propositions (consulté le 15 janvier 2019).

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Référence 16

Selon l’information soumise avec la proposition concernée, plusieurs espèces de geckos (Goniurosaurus spp.) sont populaires sur les marchés d’animaux de compagnie européens et américains. En ce qui concerne plus particulièrement les États-Unis, et selon le système d’information de gestion de l’application des lois (connu sous le nom de Law Enforcement Management Information System – LEMIS) du U.S. Fish and Wildlife Service (USFWS – le service des Pêches et de la Faune des États-Unis), un total de 16 714 spécimens de Goniurosaurus spp. ont été importés aux États-Unis sur une période de 20 ans, entre 1999 et 2018. Par conséquent, il serait raisonnable de supposer que les importations au Canada sont aussi fréquentes. Voir la Proposition 27 de la CdP18 (PDF).

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Référence 17

Selon les données sur le commerce provenant de la base de données LEMIS du USFWS, 179 681 geckos tokay (Gekko gecko) ont été importés aux États-Unis sur une période de dix ans, de 2007 à 2016. Les importations de geckos vivants par les États-Unis ont décliné de plus de 50 % entre 2007 et 2016. En outre, des importations de corps (2 447 kg et 96 unités) et de « parties médicinales ou corps » (8 929 kg et 476 unités) ont été déclarées au cours de la même période. Voir la Proposition 28 de la CdP18 (PDF).

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Référence 18

Selon les recherches (menées de 2016 à 2017) mentionnées dans la proposition concernée, on notait plus d’une douzaine de commerçants offrant des geckos vivants (Gonatodes daudini) à un prix de 700 dollars américains, chacun provenant d’adresses des États-Unis, du Royaume-Uni, des Pays-Bas et d’Allemagne. Voir la Proposition 29 de la CdP18 (PDF).

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Référence 19

Selon les renseignements soumis dans la proposition sur le gecko Paroedura androyensis, les données sur les exportations en provenance de Madagascar indiquent que 6 392 spécimens ont été exportés sur une période de cinq ans, de 2013 à 2017, et ces données indiquent aussi que le Canada était l’une des 13 destinations de ces exportations (bien que la proposition n’indique pas le nombre réel de geckos qui ont été exportés vers le Canada). De plus, la base de données LEMIS du USFWS indique que les importations vers les États-Unis ont augmenté au cours des dernières années, avec 200 à 400 spécimens entrant aux États-Unis chaque année entre 2015 et 2017, et environ 600 spécimens entrant aux États-Unis en 2018 (comparativement des totaux annuels allant de 0 à moins de 200 spécimens durant une période de six ans, de 2009 à 2014). Voir la Proposition 30 de la CdP18 (PDF).

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Référence 20

À titre d’exemple, le fardeau administratif associé à la délivrance de permis de la CITES est lié au nombre des chargements, et non au nombre total des spécimens compris dans un chargement (c’est-à-dire un chargement de multiples spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe II nécessiterait un seul permis d’exportation de la CITES). On ignore à combien de chargements correspondent ces importations, car la base de données relative au commerce de la CITES indique que les transactions d’espèces semblables peuvent comprendre un nombre qui peut varier de plusieurs spécimens par chargement à des centaines ou même à des milliers de spécimens par chargement.

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Référence 21

On suppose qu’il faut 45 minutes pour remplir une demande de permis d’exportation de la CITES délivré par les autorités canadiennes, et que ce temps peut être évalué en fonction du taux salarial du personnel de soutien administratif canadien, y compris des frais généraux de 28,86 $. Dans le cas des geckos Goniurosaurus spp., des geckos Paroedura androyensis et des geckos tokay (Gekko gecko), ces espèces sont généralement exportées de pays dont les personnes gagnent un revenu annuel par habitant inférieur à celui au Canada (48 400 $) et, par conséquent, ces coûts seraient vraisemblablement modérément ou considérablement plus bas, selon le pays d’exportation. Ces pays sont les suivants : la Chine (16 700 $) et le Vietnam (6 900 $) dans le cas des geckos Goniurosaurus spp.; Madagascar (1 600 $) dans le cas des geckos Paroedura androyensis; et de nombreux pays, dans le cas des geckos tokay (dont le Bangladesh, le Cambodge, la Chine, l’Inde, l’Indonésie, le Laos, la Malaisie, le Myanmar, Taïwan, la Thaïlande et le Vietnam), où le revenu annuel par habitant peut aller de 4 000 $ (au Cambodge) à 29 100 $ (en Malaisie). Voir les données du CIA World Factbook (toutes les données consultées le 9 octobre 2019).

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Référence 22

Les propositions présentées lors de la CdP18 indiquent clairement que ces espèces sont très populaires dans le commerce international d’animaux de compagnie, mais que l’Europe est la principale destination pour ces espèces, et que seulement un nombre limité de transactions commerciales ont lieu aux États-Unis. Voir les propositions 23, 24, 25 et 26 (données consultées le 2 octobre 2019).

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Référence 23

Alors que la principale préoccupation en matière de conservation concernait l’espèce Cedrela odorata, qui constitue plus de 99 % des exportations de tous les bois de cèdre récoltés à l’état sauvage, toutes les espèces du genre Cedrela ont été inscrites à l’Annexe II de la CITES, en raison de leur similitude, conformément au paragraphe 2(b) de l’Article II de la Convention et au paragraphe A de l’Annexe 2b de la résolution Conf. 9.24 (Rev. CdP17).

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Référence 24

Si l’on suppose qu’il y a 20 entreprises qui importent des spécimens de ces espèces comme animaux de compagnie ou à des fins médicinales traditionnelles ou qui importent toute autre espèce concernée par les décisions prises lors de la CdP18.

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Référence 25

Si l’on suppose que 64 permis supplémentaires seront nécessaires à la suite à l’inscription des geckos Goniurosaurus spp., des geckos Paroedura androyensis et des gecko tokay à un taux administratif réduit, et des coûts initiaux d’une heure au taux de rémunération des postes de cadre supérieur à des fins de familiarisation avec le processus de délivrance des permis de la CITES pour la moitié des 20 entreprises qui importent ces espèces. On prévoit 10 demandes supplémentaires de permis découlant de l’inscription du requin-taupe bleu à l’Annexe II, au taux administratif canadien, ainsi que des coûts initiaux pour une heure au taux de rémunération des postes de cadres supérieurs. On prévoit également 6 demandes supplémentaires de permis découlant de l’inscription ou de la reclassification dans une catégorie de risque supérieure d’autres espèces, au taux administratif canadien régulier.

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