La Gazette du Canada, Partie I, volume 148, numéro 44 : AVIS DU GOUVERNEMENT
Le 1er novembre 2014
MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT
LOI CANADIENNE SUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT (1999)
Arrêté 2014-87-09-02 modifiant la Liste extérieure
Attendu que, conformément au paragraphe 87(5) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (voir référence a), la ministre de l'Environnement a inscrit sur la Liste intérieure (voir référence b) les substances visées par l'arrêté ci-après,
À ces causes, en vertu du paragraphe 87(5) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (voir référence c), la ministre de l'Environnement prend l'Arrêté 2014-87-09-02 modifiant la Liste extérieure, ci-après.
Gatineau, le 22 octobre 2014
La ministre de l'Environnement
LEONA AGLUKKAQ
ARRÊTÉ 2014-87-09-02 MODIFIANT LA LISTE EXTÉRIEURE
MODIFICATION
1. La partie I de la Liste extérieure (voir référence 1) est modifiée par radiation de ce qui suit :
- 23432-65-7
- 73138-50-8
- 101325-00-2
- 1030357-68-6
- 1174627-68-9
ENTRÉE EN VIGUEUR
2. Le présent arrêté entre en vigueur à la date d'entrée en vigueur de l'Arrêté 2014-87-09-01 modifiant la Liste intérieure.
[44-1-o]
MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT
LOI CANADIENNE SUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT (1999)
Exemption à l'obligation de fournir des renseignements concernant les organismes vivants [paragraphe 106(9) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
Attendu que toute personne qui se propose d'importer ou de fabriquer un organisme vivant qui ne figure pas sur la Liste intérieure doit fournir au ministre de l'Environnement les renseignements exigés en vertu du paragraphe 106(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999);
Attendu que toute personne qui se propose d'utiliser, de fabriquer ou d'importer, en vue d'une nouvelle activité, un organisme vivant qui figure sur la Liste intérieure doit fournir au ministre de l'Environnement les renseignements exigés en vertu du paragraphe 106(3) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999);
Attendu que toute personne qui se propose d'utiliser, en vue d'une nouvelle activité, un organisme vivant qui ne figure pas sur la Liste intérieure doit fournir au ministre de l'Environnement les renseignements exigés en vertu du paragraphe 106(4) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999);
Attendu qu'une personne peut, en vertu du paragraphe 106(8) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), demander une exemption à l'une des exigences de fournir les renseignements visés aux paragraphes 106(1), (3) ou (4) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999);
Attendu qu'une exemption peut être accordée en vertu du paragraphe 106(8) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), par le ministre de l'Environnement si, selon le cas :
- a) les ministres jugent que les renseignements ne sont pas nécessaires pour déterminer si l'organisme vivant est effectivement ou potentiellement toxique;
- b) l'organisme vivant est destiné à une utilisation réglementaire ou doit être fabriqué en un lieu où, selon les ministres, la personne qui demande l'exemption est en mesure de le contenir de façon à assurer une protection satisfaisante de l'environnement et de la santé humaine;
- c) il est impossible, selon les ministres, d'obtenir les résultats des essais nécessaires à l'établissement des renseignements;
Pour ces motifs, avis est par la présente donné, conformément au paragraphe 106(9) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), que le ministre de l'Environnement a accordé une exemption à l'obligation de fournir des renseignements conformément à l'annexe suivante et en vertu du paragraphe 106(8) de cette loi.
La sous-ministre adjointe
Direction générale des sciences et de la technologie
KAREN L. DODDS
Au nom du ministre de l'Environnement
ANNEXE
| Le nom des bénéficiaires de l'exemption | Renseignements visés par l'exemption (voir référence 2) |
|---|---|
| Agriculture et Agroalimentaire Canada | Données des essais de sensibilité aux antibiotiques (2) |
NOTE EXPLICATIVE
La décision d'accorder ou non une dérogation est prise par Environnement Canada en fonction de chaque cas, en consultation avec Santé Canada. En moyenne environ 450 déclarations réglementaires sont reçues chaque année et environ 100 dérogations sont accordées pour des substances chimiques, des polymères et des organismes.
Pour obtenir plus d'information, veuillez consulter la page Web des dérogations sur le site Web des substances nouvelles à l'adresse suivante : http://www.ec.gc.ca/subsnouvelles-newsubs/default.asp?lang=Fr&n=7F19FF4B-1.
[44-1-o]
MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT
LOI CANADIENNE SUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT (1999)
Exemption à l'obligation de fournir des renseignements concernant les substances [paragraphe 81(9) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
Attendu que toute personne qui se propose d'importer ou de fabriquer une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure doit fournir au ministre de l'Environnement les renseignements exigés en vertu du paragraphe 81(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999);
Attendu que toute personne qui se propose d'utiliser, de fabriquer ou d'importer, en vue d'une nouvelle activité, une substance qui figure sur la Liste intérieure doit fournir au ministre de l'Environnement les renseignements exigés en vertu du paragraphe 81(3) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999);
Attendu que toute personne qui se propose d'utiliser, en vue d'une nouvelle activité, une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure doit fournir au ministre de l'Environnement les renseignements exigés en vertu du paragraphe 81(4) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999);
Attendu qu'une personne peut, en vertu du paragraphe 81(8) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), demander une exemption à l'une des exigences de fournir les renseignements visés aux paragraphes 81(1), (3) ou (4), de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999);
Attendu qu'une exemption peut être accordée en vertu du paragraphe 81(8) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), par le ministre de l'Environnement si, selon le cas :
- a) les ministres jugent que les renseignements ne sont pas nécessaires pour déterminer si la substance est effectivement ou potentiellement toxique;
- b) la substance est destinée à une utilisation réglementaire ou doit être fabriquée en un lieu où, selon les ministres, la personne qui demande l'exemption est en mesure de la contenir de façon à assurer une protection satisfaisante de l'environnement et de la santé humaine;
- c) il est impossible, selon les ministres, d'obtenir les résultats des essais nécessaires à l'établissement des renseignements;
Pour ces motifs, avis est par la présente donné, conformément au paragraphe 81(9) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), que le ministre de l'Environnement a accordé une exemption à l'obligation de fournir des renseignements conformément à l'annexe suivante et en vertu du paragraphe 81(8) de cette loi.
La sous-ministre adjointe
Direction générale des sciences et de la technologie
KAREN L. DODDS
Au nom du ministre de l'Environnement
ANNEXE
| Le nom des bénéficiaires de l'exemption | Renseignements visés par l'exemption (voir référence 3) |
|---|---|
| Akzo Nobel Functional Chemicals LLC | Données d'un essai de présélection sur l'adsorption et la désorption Données provenant d'un essai in vitro pour déterminer la présence d'aberrations chromosomiques |
| CEPSA Chimie Montréal S.E.C. | Données provenant d'un essai sur la tension de vapeur (2) Données provenant d'un essai de biodégradabilité immédiate (2) Données provenant d'un essai concernant le taux d'hydrolyse en fonction du pH (2) |
| Clariant (Canada) Inc. | Données provenant d'un essai concernant le taux d'hydrolyse en fonction du pH Données d'un essai de présélection sur l'adsorption et la désorption |
| Dow Chemical Canada ULC | Données provenant d'un essai sur le coefficient de partage entre l'octanol et l'eau |
| E.I. DuPont Canada Inc. | Données provenant d'un essai in vivo de génotoxicité chez les mammifères |
| Indulor America LP | Données provenant d'un essai sur la tension de vapeur |
| INVISTA (Canada) Company | Données provenant d'un essai concernant le taux d'hydrolyse en fonction du pH (3) |
| Jotun Paints, Inc. | Données provenant d'un essai concernant le taux d'hydrolyse en fonction du pH |
NOTE EXPLICATIVE
La décision d'accorder ou non une dérogation est prise par Environnement Canada en fonction de chaque cas, en consultation avec Santé Canada. En moyenne environ 450 déclarations réglementaires sont reçues chaque année et environ 100 dérogations sont accordées pour des substances chimiques, des polymères et des organismes.
Pour obtenir plus d'information, veuillez consulter la page Web des dérogations sur le site Web des substances nouvelles à l'adresse suivante : http://www.ec.gc.ca/subsnouvelles-newsubs/default.asp?lang=Fr&n=7F19FF4B-1.
[44-1-o]
MINISTÈRE DE L'INDUSTRIE
BUREAU DU REGISTRAIRE GÉNÉRAL
| Nom et poste | Décret |
|---|---|
| Vérificateur général du Canada | |
| Vérificateurs | |
| Administration du pont Blue Water | 2014-1082 |
| Société immobilière du Canada CLC limitée | 2014-1054 |
| Société immobilière du Canada limitée | 2014-1054 |
| Marine Atlantique S.C.C. | 2014-1084 |
| Société du Vieux-Port de Montréal Inc. | 2014-1054 |
| Parc Downsview Park Inc. | 2014-1054 |
| Ridley Terminals Inc. | 2014-1085 |
| et | |
| La Société des ponts fédéraux Limitée | |
| Chong, Sonja | 2014-1057 |
| Société Radio-Canada | |
| Administratrice du conseil d'administration | |
| Cormier, Cindy G. | 2014-1099 |
| Cour suprême de la Nouvelle-Écosse (Division de la famille) | |
| Juge | |
| Cour d'appel de la Nouvelle-Écosse | |
| Juge d'office | |
| Deloitte, s.r.l. | 2014-1050 |
| Vérificateur | |
| Vérificateur général du Canada | |
| Covérificateur | |
| Office d'investissement des régimes de pensions du secteur public | |
| Deloitte, s.r.l. | |
| Vérificateurs | |
| Banque de développement du Canada | 2014-1070 |
| Revera Inc. | 2014-1051 |
| Dujmovic, Susan | 2014-1079 |
| Monnaie royale canadienne | |
| Administratrice du conseil d'administration | |
| et | |
| Présidente du conseil d'administration par intérim | |
| Ebbs, Catherine | 2014-1058 |
| Commission des relations de travail et de l'emploi dans la fonction publique | |
| Présidente | |
| Ernst & Young s.r.l. | 2014-1059 |
| Vérificateur | |
| Vérificateur général du Canada | |
| Covérificateur | |
| Société canadienne d'hypothèques et de logement | |
| Financement agricole Canada | |
| Conseillers du conseil d'administration | |
| Halford, Jane | 2014-1091 |
| Skinner, Jason | 2014-1090 |
| Goldstein, David F. | 2014-1077 |
| Commission canadienne du tourisme | |
| Président-directeur général | |
| Hyndman, Douglas M. | 2014-1081 |
| Bureau de transition vers un régime canadien de réglementation des valeurs mobilières | |
| Président | |
| Laforge, Jacques M. | 2014-1089 |
| Commission canadienne du lait | |
| Premier dirigeant | |
| Lennox, Edward G. (Ted) | 2014-1093 |
| Commission canadienne des affaires polaires | |
| Président du conseil d'administration | |
| Macaulay, L'hon. Malcolm D. | 2014-1028 |
| Gouvernement de la Colombie-Britannique | |
| Administrateur | |
| Du 10 novembre au 19 novembre 2014 | |
| Mill, Tracey | 2014-1092 |
| Commission des pêcheries des Grands lacs | |
| Membre | |
| Muzyka, Daniel F. | 2014-1071 |
| Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie | |
| Conseiller | |
| Noël, L'hon. Marc | 2014-1094 |
| Cour d'appel fédérale | |
| Juge en chef | |
| Cour fédérale | |
| Membre de droit | |
| O'Brien, Sheila | 2014-1080 |
| PPP Canada Inc. | |
| Administratrice du conseil d'administration | |
| Comité consultatif des différends Paiements en remplacement d'impôts | |
| Membres | |
| Muzyka, Grace Alexandra | 2014-1056 |
| Thakore, Jackie Lynn | 2014-1055 |
| Pelletier, Marie-France | 2014-1069 |
| Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs | |
| Administratrice en chef | |
| Pfuetzner, Jennifer Ann | 2014-1100 |
| Cour du Banc de la Reine du Manitoba | |
| Juge | |
| Poirier, Claude | 2014-1049 |
| Comité consultatif sur la pension de la fonction publique | |
| Membre | |
| Administration portuaire | |
| Administrateurs | |
| Dupuis, François — Trois-Rivières | 2014-1086 |
| Landry, Paul Robert — Vancouver Fraser | 2014-1087 |
| Power, John David | 2014-1068 |
| Cour suprême du Canada | |
| Registraire adjoint | |
| Rix, Craig Stuart | 2014-1088 |
| Autorité du pont Windsor-Détroit | |
| Administrateur du conseil d'administration | |
| Ruel, Simon | 2014-1098 |
| Cour supérieure pour le district de Québec, dans la province de Québec | |
| Puisne Juge | |
| Sharp, L'hon. Robert J. | 2014-1113 |
| Gouvernement de l'Ontario | |
| Administrateur | |
| Le 22 octobre 2014 | |
| Conseil de recherches en sciences humaines | |
| Conseillers | |
| Arthur, Mairi | 2014-1072 |
| Schnarr, Karin | 2014-1074 |
| Waraich, Bhalwinder Singh | 2014-1073 |
| Tribunal de la sécurité sociale | |
| Section de la sécurité du revenu | |
| Membre à temps plein | |
Beresford, Aidan B., c.r. |
2014-1060 |
| Membres à temps partiel | |
Beauchesne, Michael Anthony |
2014-1062 |
Daniels, Judy Deloris |
2014-1064 |
Mondou, Nicole |
2014-1066 |
Picard, Mathieu Nicolas |
2014-1063 |
Picotte, Adam Thomas |
2014-1061 |
Vanderhout, Pierre Maurice |
2014-1067 |
Wong, Jane Yee-Ching |
2014-1065 |
| Conseil canadien des normes | |
| Conseillère | |
| Coll, Kathryn | 2014-1076 |
| Conseiller et vice-président | |
| Shaw, W. A. Sam | 2014-1075 |
| Stewart, Greg | 2014-1078 |
| Banque du Canada | |
| Administrateur du conseil d'administration | |
| Cour supérieure pour le district de Montréal, dans la province de Québec | |
| Juges | |
| Courchesne, Suzanne | 2014-1097 |
| Poisson, Élise | 2014-1096 |
| Therrien, L'hon. Carole | 2014-1095 |
| Cour supérieure pour le district de Gatineau, dans la province de Québec | |
| Juge | |
| Tribunal des anciens combattants (révision et appel) | |
| Membre titulaire | |
| Jephson, Wilfred Charles | 2014-1052 |
| Membre vacataire | |
| Tobin Oates, Mary | 2014-1053 |
| Watson, L'hon. Jack | 2014-1027 |
| Gouvernement de l'Alberta | |
| Administrateur | |
| Du 17 octobre au 21 octobre 2014 | |
| Welsh, L'hon. B. Gale | 2014-1112 |
| Gouvernement de Terre-Neuve-et-Labrador | |
| Administrateur | |
| Du 18 octobre au 20 octobre 2014 |
Le 24 octobre 2014
La registraire des documents officiels
DIANE BÉLANGER
[44-1-o]
BANQUE DU CANADA
État de la situation financière au 30 septembre 2014
| ACTIF | Montant | Total |
|---|---|---|
| Encaisse et dépôts en devises | 8,6 | |
| Prêts et créances | ||
| Titres achetés dans le cadre de conventions de revente | 599,0 | |
| Avances aux membres de l'Association canadienne des paiements | — | |
| Avances aux gouvernements | — | |
| Autres créances | 5,1 | |
| 604,1 | ||
| Placements | ||
| Bons du Trésor du Canada | 22 479,0 | |
| Obligations du gouvernement du Canada | 69 370,2 | |
| Autres placements | 351,3 | |
| 92 200,5 | ||
| Immobilisations corporelles | 253,1 | |
| Actifs incorporels | 44,0 | |
| Autres éléments d'actif | 174,4 | |
| Actif total | 93 284,7 | |
| PASSIF ET CAPITAUX PROPRES | Montant | Total |
|---|---|---|
| Billets de banque en circulation | 66 990,7 | |
| Dépôts | ||
| Gouvernement du Canada | 23 926,6 | |
| Membres de l'Association canadienne des paiements | 149,9 | |
| Autres dépôts | 1 243,4 | |
| 25 319,9 | ||
| Passif en devises étrangères | ||
| Gouvernement du Canada | — | |
| Autre | — | |
| — | ||
| Autres éléments de passif | ||
| Titres vendus dans le cadre de conventions de rachat | — | |
| Autres éléments de passif | 528,1 | |
| 528,1 | ||
| 92 838,7 | ||
| Capitaux propres | ||
| Capital-actions | 5,0 | |
| Réserve légale et réserve spéciale | 125,0 | |
| Réserve d'actifs disponibles à la vente | 316,0 | |
| Réserve pour gains actuariels | — | |
| Bénéfices non répartis | — | |
| 446,0 | ||
| Total de passif et capitaux propres | 93 284,7 | |
Je déclare que l'état ci-dessus est exact, au vu des livres de la Banque.
Ottawa, le 17 octobre 2014
La comptable en chef et chef des finances
CARMEN VIERULA
Je déclare que l'état ci-dessus est exact, à ma connaissance, et qu'il montre fidèlement et clairement la situation financière de la Banque, en application de l'article 29 de la Loi sur la Banque du Canada.
Ottawa, le 17 octobre 2014
Le gouverneur
STEPHEN S. POLOZ
[44-1-o]