La Gazette du Canada, Partie II, volume 153, numéro 20 : Index

Le 2 octobre 2019

DORS : Textes réglementaires (Règlements)

TR : Textes réglementaires (autres que les Règlements) et autres documents

Les renseignements contenus dans cet index apparaissent dans l'ordre suivant : Règlements, Lois, Numéro d'enregistrement, Date, et Commentaires (une des abréviations suivantes e - erratum, n - nouveau, r - révise, a - abroge)

• Habitat essentiel de la mulette du Necture (Simpsonaias ambigua) — Arrêté visant
  Espèces en péril (Loi)
  DORS/2019-331
  11/09/19
  nouveau
• Habitat essentiel de la villeuse haricot (Villosa fabalis) — Arrêté visant
  Espèces en péril (Loi)
  DORS/2019-330
  11/09/19
  nouveau
• Habitat essentiel de l’épioblasme tricorne (Epioblasma triquetra) — Arrêté visant
  Espèces en péril (Loi)
  DORS/2019-329
  11/09/19
  nouveau
• Habitat essentiel de l’épioblasme ventrue (Epioblasma torulosa rangiana) — Arrêté visant
  Espèces en péril (Loi)
  DORS/2019-327
  11/09/19
  nouveau
• Habitat essentiel du méné camus (Notropis anogenus) — Arrêté visant
  Espèces en péril (Loi)
  DORS/2019-326
  11/09/19
  nouveau
• Habitat essentiel du pleurobème écarlate (Pleurobema sintoxia) — Arrêté visant
  Espèces en péril (Loi)
  DORS/2019-328
  11/09/19
  nouveau
• Proclamation désignant la « Semaine de prévention des incendies »
  Autorité autre que statutaire
  TR/2019-101
  02/10/19
  nouveau
• Redevances à payer pour la commercialisation des œufs au Canada — Ordonnance modifiant l’Ordonnance
  Offices des produits agricoles (Loi)
  DORS/2019-332
  19/09/19