Textes réglementaires regroupés selon les titres de lois commençant par la lettre Q – Le 30 juin 2023
- Textes réglementaires regroupés selon les titres de lois commençant par la lettre A
- Textes réglementaires regroupés selon les titres de lois commençant par la lettre B
- Textes réglementaires regroupés selon les titres de lois commençant par la lettre C
- Textes réglementaires regroupés selon les titres de lois commençant par la lettre D
- Textes réglementaires regroupés selon les titres de lois commençant par la lettre E
- Textes réglementaires regroupés selon les titres de lois commençant par la lettre F
- Textes réglementaires regroupés selon les titres de lois commençant par la lettre G
- Textes réglementaires regroupés selon les titres de lois commençant par la lettre H
- Textes réglementaires regroupés selon les titres de lois commençant par la lettre I
- Textes réglementaires regroupés selon les titres de lois commençant par la lettre J
- Il n’y a pas de textes réglementaires regroupés selon les titres de lois commençant par la lettre K
- Textes réglementaires regroupés selon les titres de lois commençant par la lettre L
- Textes réglementaires regroupés selon les titres de lois commençant par la lettre M
- Textes réglementaires regroupés selon les titres de lois commençant par la lettre N
- Textes réglementaires regroupés selon les titres de lois commençant par la lettre O
- Textes réglementaires regroupés selon les titres de lois commençant par la lettre P
- Textes réglementaires regroupés selon les titres de lois commençant par la lettre Q
- Textes réglementaires regroupés selon les titres de lois commençant par la lettre R
- Textes réglementaires regroupés selon les titres de lois commençant par la lettre S
- Textes réglementaires regroupés selon les titres de lois commençant par la lettre T
- Il n’y a pas de textes réglementaires regroupés selon les titres de lois commençant par la lettre U
- Textes réglementaires regroupés selon les titres de lois commençant par la lettre V
- Il n’y a pas de textes réglementaires regroupés selon les titres de lois commençant par la lettre W
- Il n’y a pas de textes réglementaires regroupés selon les titres de lois commençant par la lettre X
- Textes réglementaires regroupés selon les titres de lois commençant par la lettre Y
- Il n’y a pas de textes réglementaires regroupés selon les titres de lois commençant par la lettre Z
- Autorité autre que statutaire
Abréviations
- CRC 55
- Codification de 1955
- C.R.C.
- Codification des règlements du Canada de 1978
- L.C.
- Lois du Canada
- art.
- article ou articles
- ch.
- chapitre
- [A]
- Seule la version anglaise a été modifiée
- [F]
- Seule la version française a été modifiée
QUARANTAINE (LOI) [L.C. 2005, ch. 20]
[QUARANTINE ACT]
-
Quarantaine — Règlement, C.R.C., ch. 1368
[Quarantine Regulations]- art. 2, abrogé, DORS/2006-332, art. 1
- art. 3, DORS/2003-227, art. 1; DORS/2004-31, art. 1; abrogé, DORS/2006-332, art. 1
- art. 4, DORS/78-406, art. 1; abrogé, DORS/2006-332, art. 1
- art. 5, DORS/78-406, art. 2; abrogé, DORS/2006-332, art. 1
- art. 7, DORS/2003-227, art. 2; abrogé, DORS/2006-332, art. 1
- art. 7.1, ajouté, DORS/2003-227, art. 2; abrogé, DORS/2006-332, art. 1
- art. 8, DORS/2003-227, art. 3; abrogé, DORS/2006-332, art. 1
- art. 9 à 11, abrogés, DORS/2006-332, art. 1
- art. 12, DORS/78-406, art. 3; DORS/2006-332, art. 2
- art. 13 à 18, abrogés, DORS/2006-332, art. 3
- art. 19, DORS/2003-227, art. 4
- art. 20 à 30, abrogés, DORS/2006-332, art. 4
- annexe, ajoutée, DORS/2020-53, art. 1 et 2
- annexe I, abrogée, DORS/2006-332, art. 5
- annexe II, abrogée, DORS/2006-332, art. 5
QUASI-ÉLIMINATION DU SULFONATE DE PERFLUOROOCTANE (LOI) [L.C. 2008, ch. 13]
[PERFLUOROOCTANE SULFONATE VIRTUAL ELIMINATION ACT]
-
Liste de quasi-élimination — Règlement inscrivant le sulfonate de perfluorooctane et ses sels sur la, DORS/2009-15
[Regulations Adding Perfluorooctane Sulfonate and Its Salts to the Virtual Elimination List]
- Date de modification :